Strasbourg, le 9 mai 2017

CDCPP(2017)OJ1 rév 2

PROJET D’ORDRE DU JOUR

Début de la réunion : mercredi 10 mai 2017 à 9h30

Fin de la réunion : vendredi, 12 mai 2017 à 13h00

Strasbourg, Conseil de l’Europe, Palais de l’Europe, Salle 9

Ordre des travaux provisoire

1. Ouverture de la réunion par le Président

2. Adoption de l’ordre du jour

[CDCPP(2017)OJ1 rév 2] Pour adoption

3. Questions générales

3.1 Points marquants des activités en 2016

[CDCPP(2017)1] Pour information

3.2 Etat de mise en œuvre du programme d’activités et calendrier des réunions en 2017

[CDCPP(2017)2] Pour information

3.3 Examen des travaux du CDCPP par le Comité des Ministres

[CDCPP(2017)3] Pour information

3.4 Octroi du statut d’observateur – demande de CIVILSCAPE

[CDCPP(2017)4] Pour action

3.5 Rapport de la réunion du Bureau

[CDCPP-Bu(2017)9] Pour information

4. Elections

[CDCPP(2017)5] Pour action

5. Domaines d’activités du Comité

5.1 Culture

• Cadre d’indicateurs sur la Culture et la Démocratie
  Présentation du premier rapport thématique « Cultural Participation and Inclusive Societies »
  [CDCPP(2017)6 rev] Pour information et action
  • Questionnaire CICD
    [CDCPP(2017)6 Add I] Pour information et action
• Compendium des Politiques culturelles - vers un Consortium pour le Projet
  [CDCPP(2017)6 Add II] Pour information et action
• Evaluation des politiques culturelles en Ukraine
• Plateforme d’échange sur l’incidence du numérique sur la culture
  [CDCPP(2017)15] Pour information
• Projet de Recommandation du Comité des Ministres aux Etats membres sur les mégadonnées au service de la culture, du savoir et de la démocratie
  [CDCPP(2017)7] Pour information et action
• La culture et les droits de l’homme : « The Wroclaw Commentaries » – présentation par M. Andreas Wiesand, Institut ERICarts
  Pour information

5.2 Patrimoine

• Lancement de la Stratégie 21, Limassol, 6-7 avril 2017 (suite à l’adoption par le Comité des Ministres de la Recommandation CM/Rec(2017)1)
  [CDCPP(2017)8] Pour information et action
• Plan d’action de la Convention de Faro – Etat de mise en œuvre
• HEREIN – développements futurs
• Journées européennes du Patrimoine – Etat de mise en oeuvre
• Année européenne du patrimoine culturel (2018)

5.3 Paysage

• 9e Conférence du Conseil de l’Europe sur la Convention européenne du paysage, 23-24 mars 2017
  [CDCPP(2017)9 + Addendum] Pour information et action
• Projet de Recommandation sur la contribution de l’approche du paysage, telle que définie par la Convention européenne du paysage, à l’exercice de la démocratie et des droits de l’homme, dans une perspective de développement durable
  [CDCPP(2017)10] Pour action
• Projet de Résolution sur l’Alliance du Prix du paysage du Conseil de l’Europe
  [CDCPP(2017)11] Pour action
• 5e Session du Prix du paysage du Conseil de l’Europe
  [CDCPP(2017)12] Pour action

6. Informations concernant d'autres activités du Conseil de l'Europe dans les domaines de la culture, du patrimoine culturel et du paysage

• Convention du Conseil de l'Europe sur les Infractions visant les biens culturels
  [CDCPP(2017)13] Pour information
• Accord Partiel élargi sur les Itinéraires culturel
  [CDCPP(2017)14] Pour information
• Accord européen et méditerranéen sur les risques majeurs (EUR-OPA)
  [AP/CAT(2017)2rév] Pour information

7. Eurimages - recommandation à venir sur l'égalité de genre dans le secteur audiovisuel

[CDCPP(2017)16] Pour information et action

8. Perspectives 2018‑19

[CDCPP(2017)17]

9. Divers

10. Dates des prochaines réunions

11. Adoption du rapport abrégé de la réunion

[CDCPP(2017)18] Pour adoption

12. Clôture de la réunion