Strasbourg, 18 novembre 2022

CDCPP(2022)OJ1 rév.2

Réunion en présentiel, Strasbourg, Palais de l’Europe, Salle 3

AVANT-PROJET D’ORDRE DU JOUR

MERCREDI 23 NOVEMBRE 2022 (9h30 à 13h00 et 15h00 à 17h30)

JEUDI 24 NOVEMBRE 2022 (9h30 à 13h00 et 15h00 à 17h30)

FRIDAY 25 NOVEMBER 2022 (9h30 à 13h00)

Ordre des travaux

PREMIER JOUR – mercredi 23 novembre 2022

1. Ouverture de la réunion par la Présidente du CDCPP et allocution du Directeur de la Participation démocratique

2. Adoption de l’ordre du jour

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3. Elections : Procédure et éventuelles nominations tardives

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4. Conférence du Conseil de l’Europe des Ministres de la Culture « Créer notre avenir : la créativité et le patrimoine culturel en tant que ressources stratégiques pour une Europe diversifiée et démocratique » (Strasbourg,
1 avril 2022)

• Suites à donner, y compris :
• Groupe de travail pour l’élaboration de lignes directrices, compte tenu des derniers développements technologiques (y compris l’intelligence artificielle) complétant les normes du Conseil de l’Europe dans les domaines de la culture, de la créativité et du patrimoine culturel ;
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• Suites à donner à la Déclaration sur l’agression de la Fédération de Russie contre l’Ukraine
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5. "LINKED" – Présentation et discussion des Lignes directrices pour une gestion intégrée de la culture, de la nature et du paysage

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6. SESSION THÉMATIQUE

– une décennie de recommandations du Comité des Ministres du Conseil de l’Europe dans le domaine de la culture, du patrimoine et du paysage – legs et perspectives

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DEUXIEME JOUR – jeudi 24 novembre 2022

Elections : Annonce des candidats et présentations

7. Préparation d'un rapport sur la mise en œuvre de la Recommandation n° R (2000)13 du Comité des Ministres aux États membres sur la politique européenne en matière de communication des archives

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8. Elaboration d'une recommandation basée sur les lignes directrices d’EBLIDA sur la législation et la politique des bibliothèques en Europe

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9. Eurimages – mise en place d’un nouveau cadre juridique pour codifier les règles applicables à la coproduction européenne de séries télévisées

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10. DOMAINES D’ACTIVITES DU CDCPP

10.1 Patrimoine culturel

• Convention du CdE sur les infractions visant des biens culturels ;
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• Journées européennes du patrimoine ;
• Stratégie 21 ;
• Plan d’action de la Convention de Faro et suites au Projet joint « La Voie de Faro » ;
• HEREIN.

10.2 Convention du Conseil de l’Europe sur le Paysage

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• Réunion des Ateliers pour la mise en œuvre de la Convention sur le Paysage et Session du Prix du Paysage ;
• Symposiums Nationaux sur la mise en œuvre de la Convention sur le Paysage et Forums de la Session du Prix du Paysage ;
• Journée Internationale du Paysage du Conseil de l’Europe.

10.3 Culture

• Exposition numérique « Libre de créer – Créer pour être libre » ;
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• Présentation et lancement du rapport du Conseil de l’Europe sur la Liberté d’expression artistique ;
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• Rapport d’étape sur l’Association du Compendium des politiques et tendances culturelles ;
• Publication « E-relevance – the role of Arts and Culture in the age of Artificial Intelligence » (L’e-pertinence des arts et de la culture à l’ère de l’intelligence artificielle).

TROISIEME JOUR – vendredi 25 novembre 2022

Elections – vote

11. Informations concernant d'autres activités du Conseil de l'Europe dans les domaines de la culture, du patrimoine et du paysage

• Accord partiel élargi sur les itinéraires culturels ;
• Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe.

12. Informations concernant l’UE et autres coopérations

• Coopération avec l'Union européenne et d'autres organismes internationaux ;
• Centre culturel européen de Delphes – Conseil d’administration ;
• Coopération avec la société civile et les associations professionnelles.

13. Questions diverses

• Dates des prochaines réunions

Elections – Annonce des résultats

Clôture de la réunion