Tableaux de gestion 

 

Archives(2005)DS6

7 juin 2005

 

Division de la justice et des programmes juridiques, DGI

 
 
Activités concernées par ce tableau de gestion

Elaboration et évaluation du programme d’activités de la DG1. Elaboration, suivi et coordination de la mise en œuvre et de l’évaluation des programmes juridiques.

Supervision du Secrétariat CEPEJ.

Prévisions, suivi budgétaire et respect des procédures administratives.

Gestion des ressources humaines, informatiques et des besoins en sites web pour la DG1.

Correspondant pour le Service de la Presse.

Secrétariat du Commissaire à la Protection des Données
 

Typologie du document

DUA1

Sort final2

Observations

Administration

     

Documents référencés

10

C

Deux exemplaires de chaque document sont envoyés aux AC dès leur production

Dossiers Formation et Suivi DRH

10

D

 

Dossiers stagiaires

5

D

 

Mémos

5

T

 

Dossier Bureaux DGI

5

D

 

Dossiers correspondants informatiques

5

D

 

Chrono

5

D

Contient uniquement des copies

Correspondance

10

T

 

Budget, Finances, Programme d’activités

10

T

Fims, Programmes joints et autres programmes, missions, réception, traduction

Dossiers Voyages

10

D

Factures + litiges agence de voyage

Contributions DGI

10

T

Statistiques, rapport statutaire

Dossiers suivi Expertises

10

C

 

Dossiers Enquêtes

10

C

Correspondants nationaux

Coordination programmes juridiques

     

Dossiers pays bénéficiaires

10

T

Conserver les rapports finaux des experts, visites officielles

Préparation programmes annuels

10

T

Coopération organisations internationales

Experts résidents DGI

10

D

 

Carnets de bord

10

C

 

Rapports de mission

10

C

 

Dossiers communication

10

T

Relations presse, sites web

Conclusions réunions multilatérales

10

C

 

Dossiers réunions ou activités

10

T

 

Commissaire à la Protection des Données

10

C

 


1 DUA – durée d’utilité administrative ; AC – Archives Centrales

2 C - conservation définitive aux Archives Centrales ; T – Tri sélectif effectué par les AC en collaboration avec la division ; D - destruction