Archives(2004)DS1 |
30 mars 2004 |
Secrétariat central Direction Générale I, Secrétariat Direction de la Coopération Juridique
Activités concernées par ce tableau de gestion
Le secrétariat central de la DGI a en charge la gestion du planning du Directeur Général (visites, entretiens, réunions internes et externes, missions etc.) et fait le lien avec les autres Directions et Services de la DG (lettres, notes à signer par le Directeur Général – documents, rapports de mission etc. à viser par le Directeur Général – fiches d’absence à gérer, etc.), ainsi qu’avec le Cabinet, le Protocole, le Comité des Ministres et les autres DG de l’Organisation.
Le secrétariat de la Direction de la Coopération Juridique a en charge la gestion du planning de son Directeur et assure la coordination avec les services suivants : Problèmes Criminels, Droit Privé, Droit Public et Bioéthique (courrier à la signature du Directeur, organisation des réunions, gestion des absences, distribution et suivi du courrier).
Typologie du document |
DUA1 |
Sort final2 |
Observations |
Dossiers missions |
10 ans |
D |
|
Rapports de mission |
10 ans |
D |
Contient tous les rapports des agents de la DGI |
Dossiers visites |
10 ans |
D |
Relatifs aux visites de personnalités au Conseil de l’Europe |
Mémos |
5 ans |
D |
|
Réunions chefs de service |
5 ans |
C |
Relatifs aux réunions du directeur et des chefs de service de la coopération juridique |
Dossiers du personnel |
20 ans |
D |
Informations sur toutes les unités de la DGI ainsi que sur les stagiaires et formations des agents |
Conseil exécutif |
5 ans |
D |
Le cabinet conserve ces informations |
Chronos |
5 ans |
D |
Contient des doubles et courriers de faible importance |
Invitations refusées |
10 ans |
D |
1 DUA – durée d’utilité administrative |
2 C - conservation aux Archives Centrales ; D - destruction |