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Archives(2004)DS1

30 mars 2004

 

Secrétariat central Direction Générale I, Secrétariat Direction de la Coopération Juridique

 
 
Activités concernées par ce tableau de gestion

Le secrétariat central de la DGI a en charge la gestion du planning du Directeur Général (visites, entretiens, réunions internes et externes, missions etc.) et fait le lien avec les autres Directions et Services de la DG (lettres, notes à signer par le Directeur Général – documents, rapports de mission etc. à viser par le Directeur Général – fiches d’absence à gérer, etc.), ainsi qu’avec le Cabinet, le Protocole, le Comité des Ministres et les autres DG de l’Organisation.

Le secrétariat de la Direction de la Coopération Juridique a en charge la gestion du planning de son Directeur et assure la coordination avec les services suivants : Problèmes Criminels, Droit Privé, Droit Public et Bioéthique (courrier à la signature du Directeur, organisation des réunions, gestion des absences, distribution et suivi du courrier).
 

Typologie du document

DUA1

Sort final2

Observations

Dossiers missions

10 ans

D

 

Rapports de mission

10 ans

D

Contient tous les rapports des agents de la DGI

Dossiers visites

10 ans

D

Relatifs aux visites de personnalités au Conseil de l’Europe

Mémos

5 ans

D

 

Réunions chefs de service

5 ans

C

Relatifs aux réunions du directeur et des chefs de service de la coopération juridique

Dossiers du personnel

20 ans

D

Informations sur toutes les unités de la DGI ainsi que sur les stagiaires et formations des agents

Conseil exécutif

5 ans

D

Le cabinet conserve ces informations

Chronos

5 ans

D

Contient des doubles et courriers de faible importance

Invitations refusées

10 ans

D

 


1 DUA – durée d’utilité administrative 

2 C - conservation aux Archives Centrales ; D - destruction