Archivage et ressources documentaires du Conseil de l'Europe – Tableau de gestion de la Division Santé, DGIII

Tableaux de gestion

Archives(2003)DS19

11 décembre 2003

Division de la Santé, DGIII

Activités concernées par ce tableau de gestion

- Comité européen de la santé et conférences des ministres de la santé
- Politiques de la santé, droits des patients, participation du citoyen
- Substances thérapeutiques d’origine humaine et animale (transfusion sanguine, transplantation d’organes, xénotransplantation)
- Réseau européen des écoles de santé

Typologie du document

DUA¹

Sort final²

Observations

Documents référencés

5

C

2 copies de chaque document sont envoyées aux Archives centrales après chaque réunion

Publications

10

C

1 copie de chaque publication est envoyée aux Archives centrales dès sa parution

Budget

10

D

Accords

20

C

Accords entre les pays membres du COE dans le domaine de la santé

Missions

5

D

Dossiers réunions

10

D

Correspondance - Pays

10

T

Dossier alphabétique par état

Correspondance - générale

5

D

Correspondance non relative aux relations entre les états

Observateurs

10

C

Concerne les demandes de statut d’observateurs des pays non-membres du COE

Patronages

10

D

¹ DUA – durée d’utilité administrative

² C - conservation aux Archives Centrales ; D - destruction ; T – Tri sélectif

Typologie du document	DUA¹	Sort final²	Observations
Documents référencés	5	C	2 copies de chaque document sont envoyées aux Archives centrales après chaque réunion
Publications	10	C	1 copie de chaque publication est envoyée aux Archives centrales dès sa parution
Budget	10	D
Accords	20	C	Accords entre les pays membres du COE dans le domaine de la santé
Missions	5	D
Dossiers réunions	10	D
Correspondance - Pays	10	T	Dossier alphabétique par état
Correspondance - générale	5	D	Correspondance non relative aux relations entre les états
Observateurs	10	C	Concerne les demandes de statut d’observateurs des pays non-membres du COE
Patronages	10	D