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[Dernière mise à jour : 31 mars 2014]

Programme de numérisation

 
 
Depuis 2002, un projet de numérisation est en cours afin d'assurer la pérennité et l'accès aux documents du Conseil de l'Europe. Cette numérisation permet la recherche en texte intégral.

Ci-dessous, la liste de ses documents classée par entité auteur :
 
 

triangle Comité des Ministres

- Résolutions de 1949 à 1987
- Résolutions politiques de 1996 à 1998
- Recommandations de 1979 à 1998
- Déclarations de 1993
- Procès-verbaux des sessions de 1953 à 1997
- Conclusions et décisions de 1949 à 1996
- Sessions ministérielles de 1949 à 1975
- Documents du Comité des Ministres de 1949 à 1996
- Groupe des Six de 1973
- Observations de 1964 à 1999
- Documents d'information (CM/Inf) de 1994 à 1997
- Groupes de Rapporteurs et Groupes de travail de 1994 à 1998
- Documents divers de 1954 à 1996
 
 

triangle Conférence/Congrès des pouvoirs locaux et régionaux

- Textes adoptés de 1957 à 1993
- Documents des commissions de 1957 à 2009. Disponibles sur demande auprès des Archives.
   . Conférence : 1957-1974 (sessions 1-28)
   . Congrès : 1974-2009 (sessions 1-16)
 
 

triangle Assemblée consultative et Assemblée parlementaire

- Comptes rendus des débats de 1949 à 1999 et de 2001 à 2006
- Documents de session de 1949 à 1992
- Documents de travail de 1949 à 1969
- Documents des commissions de l’Assemblée de 1949 à 1998
- Documents divers de 1949 à 2001
 
 

triangle Conseil de l'Europe

- Sélection de documents référencés de 1949 à 1964
- Revues FORUM de 1978 à 1996
- Revues Naturopa de 1993 à 2000
- Affiches de 1949 à 2011
- Publications de la Direction générale IV (Patrimoine) de 1984 à 2000
- Traités du Conseil de l'Europe et leurs instruments de 1949 à 2012
 
 
Ces documents sont disponibles à partir du dépositaire numérique ArchivalWare (sauf mention contraire).
 
 
N.B D'autres documents de ses entités sont accessibles depuis :

- le Web Cube Documentaire du Comité des Ministres
- le Web Cube Documentaire du Congrès des pouvoirs locaux et régionaux (qui succède en 1994 à la Conférence des pouvoirs locaux et régionaux)
- le site Web de l'Assemblée parlementaire.