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[Dernière mise à jour : 6 décembre 2011]

Dossiers administratifs – Cabinet du Secrétaire Général

 

Référence :

FrSBCOE

Intitulé :

Cabinet du Secrétaire Général

Date de création des documents :

1949 –

Niveau de description :

Sous-fonds de dossiers administratifs

Quantité/Volume :

255 mètres, dossiers numérotés de C 1 à C 1876 (au 20 janvier 2011)

Lieu de conservation :

Cave 9, T1, T2, T9, T11, T12

Nom du producteur :

Cabinet du Secrétaire Général

Histoire administrative :

Le Cabinet assiste le Secrétaire Général et le Secrétaire général adjoint dans toutes les activités liées à leur fonction. Le Secrétaire Général est responsable de l'organisation et du recrutement du personnel du Cabinet.

Le Secrétaire Général est le chef du Secrétariat du Conseil de l'Europe. Il est nommé pour une période de cinq ans par l'Assemblée parlementaire qui l'élit à partir d'une liste de présélection proposée par le Comité des Ministres. La responsabilité du Secrétaire Général inclut l'établissement du projet de programme et du projet de budget soumis annuellement pour adoption au Comité des Ministres.

Même si le Cabinet sert principalement de secrétariat au Secrétaire Général et au Secrétaire général adjoint, il a, au cours de son existence, pris en charge différentes autres fonctions d'organisation. Ainsi, il s'est successivement occupé de l'Interprétation, du Service de la traduction, des Bureaux des archives, du courrier et des documents, ainsi que du Protocole.

Histoire historique :

Le sous-fonds a été crée quand les Archives, sous la responsabilité de l'archiviste Mr Bishop, ont reçu les premiers dossiers du Cabinet couvrant la période 1949-1978. Quelques dossiers provenaient du Bureau du Courrier (dossiers C 685-696) et du Protocole (C 697-701).

Avant l'arrivée de Mr Bishop, une partie des archives du Cabinet (notamment les dossiers des trois premiers secrétaires généraux) ont été ajoutées aux dossiers du Fonds des archives thématiques.

1. Rend compte des activités du Secrétaire Général et du Secrétaire général adjoint.

Dossiers des secrétaires généraux :

- Smithers (1964-1969) : C 78 ; C 263 ; C 264 ; C 270 ; C 322-C 325 ; C 836
- Toncic-Sorinj (1969-1974) : C 836
- Kahn-Ackermann (1974-1979) : C 604-C  627
- Karasek (1979-1984)  : C 836; C  866-C 880 ; C 882-905 ; C 1641- C 1678
- Oreja Aguirre (1984-1989) : C  906-C 931 ; (C  926-C  932 sont manquants) ; C 1694-C 1703
- Lalumière (1989-1994) : C  836 ; C 1361-1491
- Tarschys (1994-1999) : C 945-974 ; C 1361- 491
- Schwimmer (1999-2004) : C 1807 à C 1865

Dossiers des secrétaires généraux adjoints:

- Modinos (1962-1968) : C  836
- Adinolfi (1978-1993) : C 933-C 944
- Leuprecht (1993-1997) : C 1739 – C 1806

2. Comprend également des dossiers sur d'autres activités du Conseil de l'Europe, des réunions de directeurs etc.

Conditions d'accès :

Accès public après 30 ans à partir de la date de publication.

Instruments de recherche :

- Inventaire 1949-1990 établi par les Archives du Conseil de l'Europe ;

- WebCAT, le catalogue en ligne des Archives.

Date de la description :

Rédigé le 12/9/2003, mise à jour le 21/1/2011.