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Archives(2003)DS14

11 décembre 2003

 

Service de la Bioéthique, DGI

 
 
Activités concernées par ce tableau de gestion

Le Service de la Bioéthique a en charge les domaines d’activités suivants :

    · La recherche biomédicale
    · Les biotechnologies
    · La xénotransplantation
    · L’euthanasie
    · La psychiatrie et Droits de l’Homme
    · La protection de l’embryon et du foetus humain
    · La génétique humaine
    · La conférence européenne des Comités nationaux d’Ethique
    · Le clonage
    · La transplantation d’organes

 

Typologie du document

DUA1

Sort final2

Observations

Documents référencés

10

C

Gardés dans le service, un ensemble des documents produits est envoyé aux Archives Centrales après 1 an

Dossiers réunions

10

D

 

Chronos (courriers envoyés)

10

D

 

Dossiers Etudes/Questionnaires

10

T

Un tri sélectif est effectué par les Archives Centrales en collaboration avec le Service de la Bioéthique

Dossiers Administration (budget, finances, contrat des consultants)

10

D

 

Articles et discours

10

C

Articles publiés par les agents de la division dans la presse

Relations internes – relations externes

10

D

 

Cassettes audio bioéthique

10

C

Contient les enregistrements de toutes les réunions organisées par le Service


1 DUA – durée d’utilité administrative 

2 C - conservation définitive aux Archives Centrales ; T - Tri ; D - destruction