[Dernière mise à jour : 14 mai 2013]
Documents du Conseil de l'Europe disponibles en ligne
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Les sites web et les bases de données en ligne suivants fournissent un accès aux documents du Conseil de l'Europe en texte intégral (documents de travail, communiqué de presse, bulletins d'information, arrêts de la Cour, textes adoptés, etc.). La liste rassemble les repositoires généraux et les bases de données des entités spécifiques.
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ArchivalWare : archives électroniques
Assemblée parlementaire
Bulletins d'information du Conseil de l'Europe
Bureau des traités
Commission européenne pour la démocratie par le droit
CPT - Comité anti-torture
Google Books
Jurisprudence de la Cour
Portail du Conseil de l'Europe
Presse et multimédia
Web Cube Documentaire
ArchivalWare : archives électroniques
ArchivalWare est un point d'accès vers les collections numériques des Archives. Il contient des enregistrements audio et des fichiers image, ainsi qu'une collection croissante de ressources externes. Cette réserve de données numériques est un complément au catalogue en ligne WebCAT avec un accès aux références bibliographiques. ArchivalWare est accessible via WebCAT ou directement.
Assemblée parlementaire
Textes adoptés, documents de travail et comptes-rendus de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
Bulletins d'information du Conseil de l'Europe
Bureau des traités
Textes des traités (Accords, Arrangements, Charte, Conventions, Statut), rapports explicatifs, état des signatures et ratifications
Commission européenne pour la démocratie par le droit
La Commission européenne pour la démocratie par le droit, plus connue sous le nom de Commission de Venise, offre un accès à des avis et des études par pays, thèmes et séries.
CPT - Comité anti-torture
Base de données du Comité européen pour la prévention de la torture et des peines ou traitements inhumains ou dégradants (CPT) contenant des rapports, des déclarations publiques et des normes du CPT
Google Books
Grâce à un partenariat avec Google, plus de 3 300 livres du Conseil de l'Europe sont accessibles en textes par OCR et archivés dans la base de données Google Books.
Jurisprudence de la Cour
Base de données de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme (HUDOC) contenant les décisions, les arrêts, les recueils d'avis consultatifs, les rapports et les Résolution
Portail du Conseil de l'Europe
Accès aux sites Web de plusieurs entités offrant de nombreuses ressources documentaires
Presse et multimédia
Photos, vidéo, communiqués de presse, dossiers thématiques, etc.
Web Cube Documentaire
La base documentaire Web Cube Documentaire (WCD) donne accès en texte intégral aux documents des entités suivantes du Conseil de l'Europe :
- Comité des Ministres
- Congrès des pouvoirs locaux et régionaux
- Commissaire aux droits de l'homme
- Commission européenne pour l'efficacité de la justice
- Groupe de coopération en matière de lutte contre l’abus et le trafic illicite des stupéfiants (Groupe Pompidou)
- Conseil consultatif de juges européens
Elle inclut également :
- Notifications concernant les traités
- Communiqués de presse de la Division de presse
Les collections suivantes sont réservées à l'usage interne du Conseil de l'Europe :
- Manuel administratif
- Réglementation interne
- Protocole
- Tribunal administratif