[Dernière mise à jour : 14 janvier 2011]

Dans les Archives

 
 
Les différents types de documents que composent les Archives du Conseil de l’Europe sont :

- les documents référencés et les publications - les dossiers administratifs - les dossiers thématiques - les fichiers audiovisuels Pour plus d'informations, voir Collections et fonds.

Pour assurer leur pérénnité, ainsi que leur accès, un programme de numérisation est en cours depuis 2002.
 
 

Outils

Les aides à la recherche pour accèder aux Archives sont disponibles sous Outils de recherche et d'indexation.
 
 

Accès aux archives

L'accès aux Archives est soumis au Règlement de l'accueil des Archives du Conseil de l'Europe.
 
 

Accès aux documents

Tous les documents des Archives ne sont pas publics. Pour connaître les régles d'accès aux documents du Conseil de l'Europe, consulter Accès aux documents du Conseil de l'Europe.
 
 

Prêts et consultation

Les documents peuvent être consultés à l'accueil des Archives.

La responsabilité principale des Archives étant de conserver les documents, le prêt de pièces d'archives est accordé aux musées ou aux institutions culturelles uniquement sous certaines conditions. Pour plus d'informations, voir le modèle de convention de prêt en format PDF.

Pour plus d'informations et pour toute demande, voir Contact.