Gouvernance démocratique

COMITE DIRECTEUR DE LA CULTURE,
DU PATRIMOINE ET DU PAYSAGE (CDCPP)

CDCPP (2013) 3

Strasbourg, le 24 mai 2013

2e réunion
Strasbourg, 27-29 mai 2013

Palais de l'Europe – Salle 9
Début de la réunion : 9h00

PROJET D'ORDRE DU JOUR

1. OUVERTURE DE LA RÉUNION ET ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR PAR LE COMITE

        Mme Deiana Danailova, Président du Comité

[CDCPP (2013)3 – ordre du jour annoté]
[CDCPP (2013)10 – projet d’ordre des travaux]

2. INFORMATIONS DU SECRETARIAT

        Présentation des priorités du Conseil de l'Europe et appel à candidature pour les élections
        Mme Snežana Samardžić-Marković, Directrice générale de la Démocratie

3. REALISATIONS DU CDCPP 2012-2013

    3.1 Déclaration finale de la Conférence ministérielle de Moscou, 15-16 avril 2013 (pour information)

[CDCPP (2013)13]

    3.2 Présentation de la politique culturelle de la Fédération de Russie

    [CDCPP (2013)24 (long document)]

    3.3 Présentation de la politique culturelle de la Turquie

        [CDCPP (2013)25]

    3.4 Rapport sur la mise en œuvre du programme d'activités 2012-2013 (pour information)

    [CDCPP (2013)11]

    3.5 Suivi des Conventions :

        - Rapport et conclusions de la Conférence sur la Convention Européenne du Paysage (pour décision)

[CDCPP (2013)15 + CDCPP (2013) 15 Addendum (long document)]

        - Prix du Paysage du Conseil de l’Europe – réunion 16-17 mai (pour décision)

[CDCPP (2013)21 + CDCPP (2013) 21 Addendum (long document)]

        - Plan d’Action pour la promotion de la Convention-cadre de Faro sur la valeur du patrimoine pour la société (pour discussion)

[CDCPP (2013)16]

        - Rapport de réunion et plan d’action du Comité permanent de la Convention Européenne relative à la protection du patrimoine audiovisuel (CEPA) (pour information)

    [CDCPP (2013)14]

    3.6 Projet de recommandations pour adoption par le Comité des Ministres (pour décision)

          · Projet de Recommandation du Comité des Ministres aux Etats membres sur l’Intégration interculturelle

[CDCPP (2013) 17]

          · Projet de Recommandation du Comité des Ministres aux Etats membres sur le Système d’information de la Convention européenne du paysage et son Glossaire

[CDCPP (2013) 26]

          · Projet de Recommandation du Comité des Ministres aux Etats membres sur le paysage et l’éducation à l’école primaire et secondaire

[CDCPP (2013) 27]

    3.7 Accord Partiel Elargi (APE) sur les Itinéraires Culturels

        - Présentation des activités par la Présidente de l’APE (pour information)

        - Décisions du Conseil de Direction de l’APE sur les évaluations 2012-2013 (pour approbation)

[CDCPP (2013)18]

4. REFLEXIONS CONCERNANT LES FUTURES ACTIVITES

    4.1 Contribution du CDCPP aux objectifs et priorités du Conseil de l'Europe (pour information)

[CDCPP (2013)19]

    4.2 Proposition d’un projet de Programme de travail 2014-2015 (pour discussion)

[CDCPP (2013)20]

5. DEMANDE DU STATUT D’OBSERVATEUR DE L’ASSOCIATION INTERNATIONALE DU RESEAU EUROPEEN DU PATRIMOINE (AISBL) (pour décision)

[CDCPP (2013)23]

6. ELECTIONS DU PRESIDENT (DE LA PRESIDENTE), DU VICE-PRESIDENT (DE LA VICE-PRESIDENTE) ET D’UN MEMBRE DU BUREAU

[CDCPP (2013)12]

7. DIVERS

8. ADOPTION DE LA LISTE DES DECISIONS

9. CLOTURE DE LA REUNION

Direction de la Gouvernance démocratique, DG II