Organisations non gouvernementales

SESSION D’HIVER

COMMISSION PERMANENTE
CONF/SC(2010)SYN2

Strasbourg, 5 mars 2010

CARNET DE BORD

A L’ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION PERMANENTE

La Commission permanente de la Conférence des OING, réunie le 27 janvier 2010 à Strasbourg (de 14h30 à 15h30), sous la présidence de Jean-Marie Heydt :

1. Suivi de la session des 25-27 janvier 2010

    · A tenu un échange de vues sur les résultats de la session des 25-27 janvier, qui a notamment souligné les difficultés rencontrées par les membres de la Conférence des OING en raison des réunions parallèles des commissions et groupes transversaux, l’insuffisante discussion préalable sur le document « orientations et priorités de la Conférence des OING » ; sur ce dernier sujet, il est noté que les objectifs stratégiques de la Conférence des OING devraient être définis en fonction du contexte actuel au Conseil de l’Europe, en particulier la réforme de l’Organisation et son impact sur la Conférence des OING ;

    · A pris note des informations communiquées par Childerik Schaapveld, Directeur des institutions démocratiques, au sujet du projet de réforme du Secrétaire Général du Conseil de l’Europe (présenté le matin du même jour lors de la réunion de la Conférence des OING), qui vise notamment à distinguer les activités opérationnelles des autres activités, mais sans incidence sur la travail de qualité que le Secrétariat continuera à fournir ; les membres de la Conférence des OING seront tenus informés des évolutions à venir dans ce domaine, évolutions qui feront aussi appel à leur esprit d’innovation et d’adaptation.

2. Préparation de la session des 26-28 avril 2010

    · A pris note et approuvé le projet de calendrier de la session des 26-28 avril avec les modifications suivantes :

    o réunion du Groupe transversal sur l’égalité entre les femmes et les hommes lundi 26 avril à 16h15, à la suite du Groupe transversal sur l’Europe et les enjeux mondiaux (exceptionnellement, aucune autre réunion ne se tiendra parallèlement aux réunions des deux Groupes transversaux le 26 avril) ;

    o réunion de la Commission culture, science, éducation en lieu et place de la Commission du développement territorial qui n’aura pas de réunion en avril compte tenu de l’organisation de la journée européenne de la biodiversité le 28 avril ;

    o réunion de la Commission permanente le 28 avril de 14h30 à 18h00 consacrée notamment aux questions de fonctionnement de la Conférence des OING et à la préparation du Forum sur l’universalité des droits de l’homme (Oslo, 21-22 octobre 2010).

3. Préparation du 4ème Congrès Régional des ONG

    · A pris note qu’une réunion préparatoire au Forum a eu lieu à Vilnius en décembre 2009, qu’une date pour la tenue du Forum est actuellement recherchée et que l’organisation pratique et les sujets à traiter sont actuellement en cours de définition. L’appel à candidatures sera publié prochainement sur le site de la Conférence des OING.

4. Méthodes de travail des commissions et groupes transversaux

    · A décidé de consacrer sa réunion du 28 avril 2010 prioritairement à cette question.

5. Divers

    · A pris note des informations communiquées par Rémi Berthier, Président du Comité de vérification et de litige et chargé du Groupe de travail sur le Règlement de la Conférence des OING au sujet du projet d’adaptation du Règlement de la Conférence des OING, en liaison notamment avec les questions de fonctionnement de la Conférence des OING qui pourraient éventuellement être traitées dans le cadre d’une Charte à l’adoption et à la révision souples ; ce point devrait être abordé par la Commission permanente lors de sa réunion du 28 avril et, dans cette perspective, les contributions des membres de la Commission permanente sont les bienvenues.

6. Date de la prochaine réunion : mercredi 28 avril 2010 (14h30-18h00)