Recommandation du Comité des Ministres sur la Charte du Conseil de l’Europe sur l’éducation à la citoyenneté démocratique et l’éducation aux droits de l’homme. CM/Rec(2010)7

Recommandation du Comité des Ministres relative à l’éducation à la citoyenneté démocratique. CM/Rec(2002)12

Recommandation du Comité des Ministres sur l’enseignement et l’apprentissage des droits de l’homme dans les écoles CM/Rec(85)7

Résolution (78)41 du Comité des Ministres concernant l’enseignement sur les droits de l'homme

Recommandation de l'Assemblée parlementaire pour la promotion d’une culture de la démocratie et des droits de l’homme par l’éducation des enseignants. APCE Rec 1849 (2008)

Recommandation de l’Assemblée parlementaire sur l’éducation à l’Europe. APCE Rec 1682 (2004)

Recommandation de l’Assemblée parlementaire sur l’éducation aux responsabilités de la personne APCE Rec 1401 (1999)

Recommandation de l’Assemblée parlementaire relative à l’éducation aux droits de l’homme. APCE Rec 1346 (1997)

Résolution 332 (2011)1 du Congrès des pouvoirs locaux et régionaux du Conseil de l’Europe sur les outils des villes pour l’éducation à la citoyenneté démocratique

Conclusions de la Conférence d’évaluation de l’Année européenne de la citoyenneté par l’éducation 2005 (Sinaia, avril 2006). DGIV/EDU/CAHCIT (2006) 9 rev 3

Déclaration et plan d'action du 3e Sommet des chefs d’Etat et de gouvernement du Conseil de l’Europe (Varsovie, mai 2005)

Conclusions de la Conférence de Budapest des ministres de la Jeunesse (conclusions et recommandations) (2005)

Résolution sur les résultats et conclusions des projets achevés dans le cadre du programme à moyen terme 1997-2000, adoptée par les ministres de l’Education du Conseil de l’Europe (Cracovie, octobre 2000)

Déclaration et programme du Comité des Ministres sur l’éducation à la citoyenneté démocratique fondée sur les droits et les responsabilités des citoyens (1999)

Plan d’action pour la deuxième phase (2010-2014) du Programme mondial en faveur de l’éducation aux droits de l’homme (A/HRC/15/28)

Déclaration des Nations Unies sur l’éducation et la formation aux droits de l’homme

Projet de plan d’action révisé pour la première phase (2005-2009) du Programme mondial en faveur de l’éducation aux droits de l’homme. A/59/525/Rev.1

Décennie des Nations Unies pour l’éducation en vue du développement durable (2005-2014) : plan international de mise en œuvre.

Décennie des Nations Unies pour l’éducation aux droits de l’homme (1995-2004) Plan d’action.

1995 : Cadre d’action intégré concernant l’éducation pour la paix, les droits de l’homme et la démocratie.