Forum du Conseil de l’Europe pour l’avenir de la démocratie
Accueilli par le Sveriges Riksdag (Parlement suédois),
le Gouvernement de Suède et
l’Association suédoise des pouvoirs locaux et régionaux
FFD(2007)1 F fin.
Stockholm/Sigtuna, le 12 juin 2007
Forum du Conseil de l’Europe pour l’avenir de la démocratie
Stockholm/Sigtuna, Suède 13–15 juin 2007
Pouvoir et autonomisation (empowerment) – l'interdépendance
de la démocratie et des droits de l'homme
PROGRAMME
Mercredi 13 – PREMIER JOUR
Matin Enregistrement à l'aéroport d'Arlanda
Les bagages seront pris en charge et acheminés vers les hôtels.
11h30
12h00
15h00
17h30 Départ des cars de l'aéroport d'Arlanda pour le Riksdag
A partir de Le bâtiment du Riksdag sera accessible aux participants
12h30 (Des rafraîchissements seront proposés)
13h30 Ouverture du Forum 2007 pour l'avenir de la démocratie à Stockholm/Sigtuna
M. Per WESTERBERG, Président du Riksdag
Discours d'ouverture prononcés par :
- M. Vuc JEREMIĆ, Ministre des affaires étrangères de la Serbie, Président en exercice du Comité des Ministres du Conseil de l’Europe
- M. René van der LINDEN, Président de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe (APCE)
- Mme Nyamko SABUNI, ministre suédoise de l'Intégration et de l'Egalité des chances
- M. Terry DAVIS, Secrétaire Général du Conseil de l'Europe
- M. Anders KNAPE, Président de l'Association suédoise des pouvoirs locaux et régionaux
- M. Halvdan SKARD, Président du Congrès des Pouvoirs locaux et régionaux du Conseil de l'Europe
- Suites données au Forum 2006 pour l'avenir de la démocratie tenu à Moscou
Mme Svetlana ORLOVA Vice-Présidente du Conseil de Fédération de l'Assemblée Fédérale de la Fédération de Russie, Chef de la délégation de la Fédération de Russie auprès du Congrès
- Communication d'un représentant de la Commission européenne
Mme Danièle SMADJA, au nom de la Commission européenne
Introduction du thème Pouvoir et autonomisation (empowerment) – l’interdépendance de la démocratie et des droits de l’homme
M. Thomas HAMMARBERG, Commissaire aux droits de l'homme, Conseil de l'Europe
Autonomisation (empowerment) – le rôle et les responsabilités des parlementaires : l'optique de l'APCE
M. Andreas GROSS, membre du Parlement suisse, Rapporteur de la commission des questions politiques de l'Assemblée parlementaire sur l'état de la démocratie en Europe
15h30 Rafraîchissements
16h00 Séances parallèles sur le thème Autonomisation (empowerment) – le rôle et les responsabilités des parlementaires
Séance n° 1
Modérateur : Mme Elisabeth HEDBORG
Experts :
- M. Rudolf BINDIG, ancien membre du Bundestag (Parlement allemand) ancien Vice-Président de l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe
- Mme Ene ERGMA, Présidente du Parlement estonien
- M. Leif LEWIN, Université d’Uppsala, Suède
- M. David WILSHIRE, membre de la Chambre des Communes, Royaume-Uni, membre de l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe (GDE)
Séance n° 2
Les responsabilités de l’opposition en matière de dialogue et d’initiative politique
Modérateur : Mme Britt-Marie MATTSSON
Experts :
- M. Luc VAN DEN BRANDE, Belgique, membre de l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe (PPE/DC)
- Mme Lydia ERR, Luxembourg, membre de l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe (SOC) et membre de la Commission de Venise
- M. Tadeusz IWÍNSKI, Pologne, membre de l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe (SOC)
- M. Thomas RIES, Directeur de l’Institut suédois des affaires internationales, Stockholm
18h00 Fin des séances parallèles
Invitation à Sigtuna
M. Anders JOHANSSON, maire de Sigtuna
19h00 Départ pour Sigtuna en bateau
22h00 Arrivée à Sigtuna
Bref discours de bienvenue à Sigtuna puis transfert aux hôtels en car
Jeudi 14 – DEUXIEME JOUR
9h30 Quatre séances parallèles sur des sous-thèmes, avec ateliers
Les quatre séances se tiendront en différents lieux de Sigtuna
Sous-thème n° 1 - une démocratie représentative adaptée à une ère nouvelle
Lieu de la réunion : Sigtunahöjden
Séance organisée par l’Association suédoise des Pouvoirs locaux et régionaux
Ce sous-thème met l'accent sur les collectivités locales et régionales représentatives et les difficultés à concilier la démocratie et l'efficacité. Du fait de l’utilisation de la méthode « World Café », seul le thème est fixé à l'avance. Il incombe aux participants eux-mêmes de déterminer quelles questions requièrent la plus grande attention et d'en tirer les conclusions.
Modérateurs :
Modérateur/Rapporteur :
Mr James GOMEZ, IDEA International, Stockholm, Suède
Experts :
- M. Giovanni ALLEGRETTI, Centre d’Etudes Sociales, Université de
Coimbra, Portugal
- M. Michael RAFAEL, responsable de la Campagne « Tous différents –
Tous égaux » du Conseil de l’Europe
- Mme Laura FINNE-ELONEN, Présidente du Centre Européen du Conseil International des Femmes
Sous-thème n° 3 - Participation de la société civile - respect de la liberté d'expression et d'association
Lieu de la réunion : Hôtel Kristina
Modérateur : M. Jean-Marie HEYDT, Vice-Président de la Conférence des organisations internationales non-gouvernementales du Conseil de l’Europe
Rapporteur : Mme Helena LAHTI EDMARK, Université de Lund, Suède
Experts :
- Mme Nina BELYAEVA, Fédération de Russie, «Nous, les citoyens ! » (Coalition d’ONG )
- M. Aleksandër BIBERAJ, Albanie, membre de l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe (PPE/DC)
- Mme Basak DEMIR, Conseil Consultatif pour la Jeunesse du Conseil de l’Europe
- M. Christer HALLERBY, Secrétaire d’Etat, Ministère de l'Intégration et de l'Egalité des chances de la Suède
Atelier n° 3.1 : Comment encourager l’engagement de la société civile ?
Rapporteur/Présidente du groupe de discussion n° 1 :
Mme Helene LAHTI EDMARK
Faculté des sciences sociales, Université de Lund, Suède
Présidence du groupe de discussion n° 2 :
Mme Gaja BARTUSEVICIUTE, Vice-Présidente du Forum européen de la jeunesse
Atelier n° 3.2 : Comment rapprocher les citoyens et les décideurs ?
Rapporteur/Président du groupe de discussion n° 1 :
M. Igor KOHUT, Directeur de l’Ecole des Etudes Politiques de Kiev, Ukraine
Présidence du groupe de discussion n° 2 :
Mme Nina BELYAEVA
Sous-thème n° 4 - Favoriser la démocratie, les droits de l'homme et les réseaux sociaux - mesures à prendre
Lieu de la réunion : Hôtel Stora Brännbo
Modérateur :
M. Ibrahim WANI, Chef du Département de la Recherche et du droit au développement du Bureau du Haut Commissaire des Nations Unies pour les droits de l’Homme
Rapporteur :
M. Hans-Otto SANO, Directeur du Service de la Recherche, Institut danois pour les droits de l’Homme
Experts :
- M. Thomas HAMMARBERG, Commissaire pour les droits de l’Homme du Conseil de l’Europe
- Mme Maria Luisa SILVA, PNUD, Skopje, « L’ex-République Yougoslave de Macédoine »
- Mme Ann MACINTOSH, Coordinatrice de recherche de DEMONET, Université de Napier, Royaume Uni
- M. Marcus BRIXSKIÖLD, Directeur, Ministère suédois de l'Intégration et de l'Egalité des chances
Atelier n° 4.1 : Une action systématique en faveur des droits de l’homme – plans d’action nationaux et autres méthodes
Modérateur : Mme Sonja BISERKO, Comité Helsinki de Belgrade, Serbie
Rapporteur : M. Dimitris CHRISTOPOULOS, Professeur agrégé (associate professor), Service des Sciences Politiques et de l’histoire, Université Panteion d’Athènes, Grèce
Experts :
- M. Jonas ČEKUOLIS, Lituanie, membre de l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe (ADLE)
- M. Thomas HAMMARBERG
- Mme Louise NYLIN, spécialiste en politiques des droits de l’Homme, PNUD, Centre régional de Bratislava
- M. Ibrahim WANI
- Mme Tatjana RASPOPOVIC, Conseillère juridique, Protectrice des droits de l’Homme et des Libertés publiques, Monténégro
Atelier n° 4.2 : La démocratie électronique – un facteur déterminant pour faciliter et renforcer les processus démocratiques ?
Modérateur : M. Thomas BUCHSBAUM, Ministère des affaires étrangères de l’Autriche, Président du Comité ad hoc pour la démocratie électronique du Conseil de l’Europe (CAHDE)
Rapporteur : Mme Evika KARAMAGIOLI, GOV2U, Athènes, Grèce
Experts :
- M. John GØTZE, Copenhague, Danemark
- Mme Miranda BRUGI, Directrice Générale des Technologies de l’Information, Ville de Sienne, Italie, et Présidente du Groupe de Travail eRights du Forum Eurocities de la société de la connaissance (Eurocities Knowledge Society Forum)
- Mme Ann MACINTOSH
- M. Víctor GARCÍA SEGADOR, Directeur Général de la participation citoyenne, Municipalité de Madrid, Espagne
- M. Christoforos KORAKAS, Coordinateur de projet, access2democracy, Grèce
13h00 – 15h00 Déjeuner
15h00 – 17h30 Ateliers – suite (voir ci-dessus)
19h45 Départ en car pour le Château de Steninge
(www.steningeslott.se)
20h00 Dîner au château de Steninge
Vendredi 15 - TROISIEME JOUR
A partir
de 7h30 Navettes depuis les hôtels pour l'aéroport d'Arlanda
9h30 Séance plénière au Centre d'affaires et de conférence d'Arlanda ;
résultats de la séance plénière parallèle du premier jour
et des débats du deuxième jour sur les sous-thèmes
Présentation par les rapporteurs sur les sous-thèmes
11h00 Pause café
11h30 Séance plénière – suite
Interviennent notamment :
12h00 Présentation des résultats et conclusions du forum 2007 du Conseil de l'Europe pour l'avenir de la démocratie
- M. Andreas GROSS, membre du Parlement suisse, Rapporteur de la commission des questions politiques de l'Assemblée parlementaire sur l'état de la démocratie en Europe
- M. Keith WHITMORE, Président de la commission institutionnelle du Congrès des Pouvoirs locaux et régionaux du Conseil de l'Europe, Conseil municipal de Manchester, Royaume-Uni
- M. Daniel TARSCHYS, président de la faculté de Sciences politiques de l'université de Stockholm, ancien Secrétaire Général du Conseil de l'Europe, Suède
13h00 Clôture de la réunion et allocution de bienvenue au forum 2008, qui se tiendra à Madrid, par Mme Ana Isabel LEIVA DIEZ, Secrétaire d’Etat à la coopération territoriale, Ministère des Administrations publiques de l’Espagne
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