Publications
 Réflexions sur l’avenir de la démocratie en Europe (Conseil de l’Europe, septembre 2005)
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En 2004, des experts de la société civile, des pouvoirs publics et des milieux universitaires se sont réunis à Barcelone pour la conférence du Conseil de l’Europe sur “L’avenir de la démocratie en Europe” afin d’examiner les défis et les opportunités devant lesquels se trouvent aujourd’hui les gouvernements démocratiques. Malgré le contexte favorable et sans précédent dans lequel la démocratie évolue dans notre Europe actuelle, l’Etat a de plus en plus de mal à relever ces défis dans le cadre de ses institutions et dispositions traditionnelles. Cette conférence, qui a marqué la fin des trois années du projet intégré « les institutions démocratiques en action », visait à étudier des propositions de réformes démocratiques.
L’ouvrage Réflexions sur l’avenir de la démocratie en Europe reprend les principales contributions présentées à la conférence. Des sujets très divers y ont été abordés, tels une meilleure participation aux élections, le financement des partis politiques, les mécanismes de délibération, les initiatives populaires et les référendum, et en particulier la manière dont les technologies modernes de communication peuvent affecter le processus démocratique. Les débats ont tenté de définir quels changements pourraient rendre les gouvernements plus transparents, enrayer la démobilisation politique et stimuler les citoyens à participer aux processus décisionnels.
La conférence a conclu à la nécessité d’une analyse et d’un renouvellement permanents des processus démocratiques afin de les adapter aux nouveaux contextes. Les participants ont également reconnu que le Conseil de l’Europe devrait mettre sur pied un forum sur l’avenir de la démocratie afin de promouvoir des réformes partout en Europe. Ce forum servirait de centre d’échanges des nouvelles idées et méthodes, et proposerait des modèles possibles, à partir desquels chacun des Etats membres pourrait élaborer le sien. Il convient aussi que les réformes restent fidèles aux valeurs cardinales du Conseil de l’Europe et de ses acquis dans ce domaine, tout en étant suffisamment souples pour préserver la diversité institutionnelle considérable des pays membres de l’Organisation.
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Le manuel de maîtrise de l’internet (un guide pour les parents, les enseignants et les jeunes)
Troisième édition
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Pourquoi un manuel sur la maîtrise ded l’Internet ? Au cours des dix dernières années, la technologie de l’internet, qui rejoint désormais la technologie mobile, a révolutionné la vie courante à bien des égards, transformant nos méthodes de travail et nos loisirs, et nous poussant à nous conduire en citoyens plus actifs et démocratiques. Le Manuel de Maîtrise de l’Internet, destiné aux parents, aux enseignants et aux jeunes de toute l’Europe, explique comment exploiter au mieux ce réseau complexe d’information et de comunication.
Le manuel comporte 21 fiches. Chacune d’entre elles est consacrée à un thème spécifique en rapport avec l’utilisation de l’Internet, de la recherche d’information à la création de blogs, en passant par la citoyenneté électronique. Ces fiches mettent à la dispotion des enseignant et des parents un savoir-faire technique suffisant pour leur permettre de partager les découvertes que font les jeunes par le biais de la technologie de la communication. Elles s’attachent aux questions d’éthique et de sécurité, donnent un aperçu de la valeur pédagogique de l’Internet, proposent des idées pour des activités pratiques et constructives en classe ou à la maison, présentent des bonnes pratiques en matière d’utilisation de l’Internet, et offrent une multitude de définitions et de liens vers des sites qui donnent des exemples ratiques et d’autres informations détaillées.
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Vers l’équilibre entre les femmes et les hommes - cliquez ici pour acheter ce livre
Cliquez ici pour une version PDF : français, russe
L’ouvrage Vers l’équilibre entre les femmes et les hommes se veut être une boîte à idées concrètes. La première partie de ce guide passe en revue les moyens novateurs d’instaurer un processus de décision équilibré et les expériences réussies, en donnant des exemples tirés de divers pays, et en faisant ainsi connaître des projets et des initiatives en matière d’égalité des sexes, qui ont rarement été diffusés. L’ouvrage ne se limite pas à la politique électorale, de loin le domaine le plus étudié, il se concentre aussi sur d’autres secteurs comme les syndicats et les ONG, qui participent à la prise de décisions sociales et économiques : il constitue ainsi une source d’informations et d’inspiration pour les militants qui agissent dans des domaines où les plus grands progrès restent à faire. La deuxième partie est axée sur les techniques de communication persuasives mises en œuvre pour sensibiliser les faiseurs de l’opinion et le grand public sur la question de la représentation équilibrée des hommes et des femmes. Le but ultime est de faire en sorte que l’équilibre entre les hommes et les femmes devienne une seconde nature pour les sociétés européennes, de manière à ce que les stratégies actuelles de sensibilisation – campagnes préélectorales et sensibilisation des médias, constitution des réseaux, d’actions de protestation ou de réunions de voisinage – deviennent un jour des vestiges du passé.
L’ouvrage Vers l’équilibre entre les hommes et les femmes a été commandé par le Comité directeur pour l’égalité entre les femmes et les hommes du Conseil de l’Europe, dans le cadre de sa mission qui est d’élaborer une méthodologie en faveur d’une approche intégrée de l’égalité et de suggérer aux Etats membres des recommandations et des exemples de bonne pratique.
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Le droit de vote individuel des femmes – une exigence démocratique
L’ouvrage a été commandé par Le Congrès des pouvoirs locaux et régionaux de l’Europe et publié en tant que contribution au Projet intégré « Les institutions démocratiques en action ». Il existe aussi en russe, macédonien, albanais et serbe.
Cliquez ici pour une version PDF : français, albanais, macédonien, serbe
Constatée dans plusieurs des nouveaux pays démocratiques de l’Europe lors de missions d’observation d’élections conduites par le Conseil de l’Europe et l’OSCE depuis 1995, la pratique du « vote familial » est une coutume patriarcale qui permet aux hommes d’accompagner les femmes dans l’isoloir ou de voter à leur place. Le vote familial dénie aux femmes leur droit au secret du vote et contribue pour une large part à leur exclusion de la vie politique.
Le droit de vote individuel des femmes – une exigence démocratique apporte des éclaircissements sur le vote familial en présentant un rapport général sur la persistance de cette pratique, accompagné de recommandations en vue de la combattre ; un rapport examinant, pays par pays, des exemples observés par les organisations internationales ; et la Recommandation 111 (2002) du Congrès des pouvoirs locaux et régionaux de l’Europe sur le droit de vote individuel des femmes.
Il est indispensable que ceux qui sont chargés de promouvoir l’égalité des sexes dans le processus de décision politique s’emploient plus activement à étudier et à régler le problème du vote familial. Cette brochure se propose notamment de faciliter cette démarche.
Ce texte, préparé par le Congrès des pouvoirs locaux et régionaux de l’Europe, est publié dans le cadre du projet intégré « Les institutions démocratiques en action ».
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Le chemin de la démocr@tie – Le Conseil de l’Europe et la société de l’information
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Tout débat sur la société de l’information est nécessairement mondial, c’est pourquoi Le chemin de la démocratie – Le Conseil de l’Europe et la société de l’information traite des courants de pensée divers et opposés dont s’est inspiré le Conseil de l’Europe dans les documents qu’il a consacrés aux technologies de l’information et de la communication (TIC).
Cette publication analyse toute une série de rapports, de documents, de textes juridiques et de publications que le Conseil de l’Europe a élaborés ces vingt dernières années sur toutes les facettes des TIC. L’utilisation à grande échelle des TIC a transformé quasiment tous les aspects de la vie dans nos sociétés. Il s’agit d’un phénomène dont Kate Oakley tient compte dans son approche globale des TIC et dont elle aborde le rôle sur les plans de l’emploi, de la croissance économique, des médias, de l’éducation, des sciences et de la technologie, du droit, de l’industrie culturelle, ainsi que dans des domaines nouveaux comme le vote et la gouvernance électroniques.
Auteur et analyste, Kate Oakley s’est spécialisée dans la société du savoir et le développement régional. Ses travaux récents mettent l’accent sur la gouvernance électronique, l’entrepreneuriat et l’industrie culturelle. Membre du groupe de réflexion indépendant Demos, elle fait également partie de la Société royale des arts du Royaume-Uni.
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Sous protection rapprochée – Le Conseil de l’Europe et les médias
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La liberté de l’expression et l’accès à l’information sont des droits fondamentaux qui facilitent l’exercice d’autres droits et sans lesquels la démocratie ne peut se constituer ou être maintenue. Ils impliquent le développement de médias pluralistes et indépendants, garants de la libre circulation de l’information nécessaire à la diversité culturelle et politique. Depuis la fin des années 1950, le Conseil de l’Europe favorise la liberté des médias par des conventions et accords normatifs valides au niveau européen, qui ont été axés d’abord sur la télévision, la radio et la presse écrite. Le Conseil a su anticiper l’importance de l’évolution technologique dans ce domaine, puisqu’il a élargi ses travaux aux médias électroniques et à la télévision par satellite, en soulignant notamment la liberté d’accès pour tous.
Elaboré dans le cadre du projet intégré « Les institutions démocratiques en action », l’ouvrage Sous protection rapprochée – Le Conseil de l’Europe et les médias analyse les activités de l’Organisation en la matière depuis les années 1950 et fournit au lecteur un cadre permettant de comprendre l’évolution des politiques et l’importance de médias régis de manière démocratique si nous voulons procéder à des recherches, vérifier et approfondir les informations qui nous sont communiquées. Cette brochure expose également les défis que doit relever aujourd’hui la politique européenne des médias, comme la liberté d’expression dans le contexte d’un terrorisme mondialisé, les journalistes dans des situations de conflits et la question brûlante de la concentration des médias.
L’auteur, Kayhan Karaca, est journaliste, spécialisé dans les questions européennes. Il contribue régulièrement aux travaux de l’Institut turc de politique étrangère, a produit plusieurs émissions de télévision et a écrit des documentaires pour la télévision. Il représente l’Association des journalistes parlementaires européens auprès du Conseil de l’Europe.
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Parité – Le Conseil de l’Europe et la participation des femmes à la vie politique
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La bataille pour l’égalité des sexes dans la vie politique n’est toujours pas gagnée. Dans la plupart des Etats membres, les femmes sont largement sous-représentées au sein des organes exécutifs locaux, régionaux et nationaux. Au niveau européen, elles ne représentent que 18% des parlementaires. Il est pourtant incompatible avec les principes de la démocratie parlementaire qu’elles n’aient guère voix au chapitre dans des décisions politiques pouvant influer sur leur vie.
Parité – Le Conseil de l’Europe et la participation des femmes à la vie politique retrace l’historique des actions menées par le Conseil de l’Europe pour promouvoir la participation des femmes à la vie politique, dans le cadre des initiatives de l’Organisation en faveur de l’égalité des sexes. Cette publication décrit les principes, les méthodes ainsi que les mécanismes institutionnels sur lesquels repose cette action, et analyse les principales questions soulevées par celle-ci. En conclusion, sont examinés les domaines essentiels des futurs travaux : quota des femmes pour les partis politiques, garantie des droits sociaux des femmes et renforcement de la laïcité.
L’auteur, Mariette Sineau, est politologue. Directrice de recherche au Centre national de la recherche scientifique, elle travaille, à Paris, au Cevipof, Centre de recherches politiques de Sciences Po. Ses principaux travaux sont consacrés aux femmes en politique et au comportement électoral des Françaises. Son dernier ouvrage s’intitule Profession : femme politique. Sexe et pouvoir sous la Ve République (Paris, Presses de Sciences Po, 2001)..
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Financement des partis politiques et des campagnes électorales – Lignes directrices - cliquez ici pour acheter ce livre
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Ces dernières années, plusieurs Etats membres du Conseil de l’Europe ont connu des scandales liés au financement des partis politiques. Ces scandales ayant entraîné une érosion de la crédibilité des partis et des responsables politiques, il a fallu s’attaquer de toute urgence à cette question pour prévenir la perte de confiance et le désintérêt des citoyens à l’égard des institutions politiques.
Dans le contexte des pratiques en vigueur dans les Etats européens, Financement des partis politiques et des campagnes électorales – Lignes directrices décrit divers principes juridiques et méthodes de financement des partis et des élections avant de les examiner sous l’angle de la transparence et de la responsabilité. Fondé essentiellement sur des documents du Conseil de l’Europe, ce manuel peut être considéré comme un recueil des principes contenus dans les instruments du Conseil de l’Europe dans ce domaine.
Financement des partis politiques et des campagnes électorales a été élaboré dans le cadre du projet intégré « Les institutions démocratiques en action » et se veut un guide pratique pour les responsables des partis, les fonctionnaires chargés du contrôle financier des activités des partis, les partis politiques, les professionnels des médias et la société civile. On espère qu’il permettra également de mieux faire comprendre à un vaste public ces questions souvent délicates et controversées.
Ingrid van Biezen, auteur du manuel, enseigne la politique comparée à l’université de Birmingham, après avoir enseigné à l’université de Leiden et à la Johns Hopkins University aux Etats-Unis. Elle a publié de nombreux ouvrages sur le financement de la vie politique, l’organisation et le recrutement des partis en Europe. Son ouvrage le plus récent s’intitule Political parties in new democracies.
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Les structures consultatives locales pour résidents étrangers - cliquez ici pour acheter ce livre
Les structures consultatives locales pour résidents étrangers sont des organismes démocratiques crées en vue d’offrir un forum de concertation entre les autorités locales et la population étrangère dans les Etats membres du Conseil de l’Europe. S’occupant de toute une série de questions comme la culture, l’apprentissage des langues, l’éducation et l’emploi, pour n’en citer que quelques-unes, ces forums favorisent la démocratie participative en encourageant les étrangers à faire connaître leurs besoins particuliers et à exprimer leur point de vue sur des problèmes locaux. L’intégration est un objectif prioritaire de l’organe consultatif. Pour y parvenir, l’interaction sociale entre la population majoritaire et les résidents étrangers doit dépasser le stade de la « fête des spécialités culinaires ethniques » et évoluer vers un dialogue politique véritable sur les droits des étrangers, dont l’acquisition, à plus ou moins longue échéance, du droit de vote aux élections locales.
Les structures consultatives locales pour résidents étrangers est un manuel pratique proposant des lignes directrices sur la façon d’établir de nouvelles structures de ce type ou d’améliorer celles qui existent. Il est divisé en chapitres comprenant les définitions, les objectifs, les membres, l’organisation et les activités. Chaque chapitre se termine par des recommandations qui sont suffisamment générales et souples pour s’appliquer à la diversité des situations des Etats membres.
Les auteurs
Sonia Gsir est attachée de recherche au Centre d’études de l’ethnicité et des migrations à l’Université de Liège, en Belgique ; ses travaux portent actuellement sur les politiques d’immigration au niveau de l’Union européenne et sur les relations euro-méditerranéennes. Marco Martiniello, directeur du Centre d’études de l’ethnicité et des migrations, est maître de recherches en politologie et chargé de cours adjoint au Fonds national de la recherche scientifique de l’Université de Liège.
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Faire évoluer la démocratie en Europe – Résumé analytique de l’acquis du Conseil de l’Europe présente le contexte de l’action du Conseil de l’Europe et ses initiatives pour consolider les institutions démocratiques, grâce notamment aux conventions, aux chartes, aux recommandations et aux résolutions adoptées ; il dresse ainsi un inventaire des contributions du Conseil au processus complexe que représente le bon fonctionnement des institutions démocratiques aux différents échelons administratifs des Etats membres. Il faut d’abord fixer des règles qui doivent ensuite être reconnues par les acteurs politiques concernés et, avec le temps, celles-ci s’enracineront dans les institutions; enfin, il faut que leur mise en oeuvre soit contrôlée. Toutes ces phases sont prises en considération dans l’acquis.
La présente publication fait valoir que, en développant son acquis, le Conseil de l’Europe doit songer à clarifier et à rassembler les valeurs et les principes fondamentaux qu’il cherche à promouvoir par la diversité de ses instruments. Le Conseil doit aussi étudier les raisons d’hier et d’aujourd’hui qui ont conduit à des interprétations variées de l’acquis et qui ont donné lieu à quelques pratiques très différentes selon les Etats membres. Il lui appartient maintenant de penser les nouvelles orientations que devra prendre la démocratie, dans un souci d’harmonisation, tout en tenant compte des différences.
Les auteurs
Lawrence Pratchett est directeur de l’Unité de recherche sur la gouvernance locale et maître de recherche en démocratie locale à l’Université De Montfort de Leicester. Ses recherches et publications se concentrent sur les différentes questions de la gouvernance locale et de la démocratie, notamment la gouvernance et la démocratie électroniques, l’engagement et la participation du citoyen, ainsi que l’éthique du service public.
Vivien Lowndes est professeur du Département des études sur le gouvernement local à l’Université De Montfort. Ses recherches et publications se concentrent sur la participation du citoyen, le capital social et la démocratie locale. Ses travaux récents portent sur le leadership politique au niveau local et sur les variations locales de la participation politique.
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L’avenir de la démocratie en Europe – Etat des lieux et propositions de réforme
Dans un contexte de démocratie exceptionnellement favorable en Europe, comment expliquer le mécontentement généralisé des citoyens à l’égard du fonctionnement de la démocratie “réelle” ? Les gouvernements sont assaillis aujourd’hui par une multitude de forces extérieures comme la mondialisation, l’intégration européenne, l’immigration et la coexistence interculturelle – pour n’en citer que quelques-unes -, qui ont modifié le contexte du fonctionnement de la démocratie libérale et auxquelles les gouvernements ont de plus en plus de mal à faire face.
L’avenir de la démocratie en Europe – Etat des lieux et propositions de réforme s’interroge sur ces forces qui, à la fois, posent des défis et ouvrent des perspectives, et sur les tendances inhérentes à la pratique de la démocratie “réelle”. L’ouvrage conclut en proposant vingt-huit réformes qui visent à améliorer le fonctionnement des institutions démocratiques et à rapprocher la démocratie des aspirations de la population.
Les coordinateurs
Philippe C. Schmitter a enseigné comme professeur au département des sciences politiques de l’université de Chicago, à l’institut universitaire européen en Italie et à l’université de Standford en Californie. Il était également professeur invité aux universités du Brésil à rio de Janeiro, de Harvard, de Paris-I, de Genève, de Manheim et de Zurich, et chercheur en Europe et en Amérique du Sud. Ses travaux actuels portent sur l’émergence d’un système politique européen et sur les chances d’une démocratie post-libérale en Europe occidentale et en Amérique du Nord.
Alexander H. Trechsel est directeur adjoint du Centre de recherche et de documentation sur la démocratie directe, et directeur du Centre sur la démocratie électronique à l’université de Genève. A partir de 2005, il occupera la chaire suisse de l’Institut universitaire européen de Florence, consacrée à “Fédéralisme et démocratie”. Ses travaux de recherche portent sur la démocratie électronique, la démocratie directe, le fédéralisme, l’intégration européenne et les comportements politiques.
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