La délégation du Comité a examiné la façon dont sont traitées les personnes privées de liberté par la police en République tchétchène. La visite avait également pour objectif d’examiner l’effectivité des enquêtes portant sur des allégations de mauvais traitements qui auraient été infligés aux personnes détenues par les membres des forces de l’ordre.
Les établissements de police suivants ont été visités par la délégation :
- Centre de détention temporaire (IVS) du Département des affaires intérieures de la ville d’Argoun (ainsi qu’un bâtiment voisin où se trouvait le département précédemment)
- IVS du Département de police n°1 de Grozny (district Leninskiï)
- Département de police n°2 de Grozny (district Zavodskoï)
- Département des affaires intérieures du district de Chali et l’IVS qui lui est rattaché
- Commissariat de police de Mesker-Yourt, district de Chali
- Quartier général et caserne du régiment spécial de surveillance et de patrouille « A. Kadyrov » de la police, placé sous la responsabilité du ministère des Affaires intérieures de la République tchétchène, Grozny.
La délégation s’est également rendue au SIZO n°1 de Grozny afin de s’entretenir avec des personnes qui avaient récemment été placées en garde à vue. Elle s’est en outre rendue à l’Institut de médecine légale de la République tchétchène à Grozny.