La délégation a concentré son attention sur la Sibérie, où elle a visité des lieux de détention situés dans les Régions d’Irkoutsk et de Novossibirsk, ainsi que dans le Territoire de Krasnoïarsk. Parmi les lieux visités figuraient des lieux de détention militaire et une colonie pénitentiaire pour femmes ; il s’agissait du premier examen du traitement des personnes détenues dans de tels lieux en Fédération de Russie, effectué par une délégation du CPT. La délégation a également réexaminé les conditions de détention dans la plus grande maison d’arrêt de Moscou, visitée pour la première fois par le CPT en 1998.
La visite a été effectuée par les membres suivants du CPT :
- Ingrid LYCKE ELLINGSEN, Première Vice-Présidente du CPT (Chef de la délégation) (norvégienne)
- Zdenek HÁJEK (tchèque)
- Aurel KISTRUGA (moldave)
- Andres LEHTMETS (estonien)
- Jagoda POLONCOVÁ (slovaque)
- Rudolf SCHMUCK (allemand).
Ils étaient assistés par Schack LYSTRUP (Psychiatre en chef, Centre psychiatrique de Drammen, Hôpital central de Buskerud, Norvège), James McMANUS (Maître de conférences en droit à l’Université de Dundee, Royaume-Uni) et Jean-Pierre RESTELLINI (Spécialiste en médecine légale et en médecine interne, Genève, Suisse), ainsi que par Petya NESTOROVA et Borys WÓDZ du Secrétariat du CPT.
La délégation a visité les lieux suivants :
Etablissements des forces de l’ordre
Région d’Irkoutsk
- Quartier de détention (IVS), Irkoutsk
- Commandement des Affaires Intérieures du District Sverdlovskyi, Irkoutsk
- Direction de la Lutte contre la Criminalité Organisée de la Région de Sibérie Orientale (RUBOP), Irkoutsk
Territoire de Krasnoïarsk
- Quartier de détention (IVS), Kansk
- Centre de détention temporaire pour mineurs délinquants, Kansk
- Quartier de détention (IVS) à la Direction Principale des Affaires Intérieures du Territoire de Krasnoïarsk, Krasnoïarsk
- Quartier de détention (IVS) au Commandement des Affaires Intérieures du District Central, Krasnoïarsk
- Quartier de détention (IVS) au Commandement des Affaires Intérieures du District Zheleznodorozhnyi, Krasnoïarsk
- Centre de réception et de distribution pour les personnes en détention administrative, Krasnoïarsk
Région de Novossibirsk
- Quartier de détention (IVS) No 2, Novossibirsk
- Commandement des Affaires Intérieures du District Kirovskyi, Novossibirsk
Etablissements pénitentiaires
Ville de Moscou
- Maison d’arrêt (SIZO) No 2 (« Butyrka »)
Région d’Irkoutsk
- Colonie à régime strict No 3, Irkoutsk
- Colonie No 11 pour femmes, hameau de Bozoy
Territoire de Krasnoïarsk
- Colonie éducative pour mineurs, Kansk
Région de Novossibirsk
- Colonie à régime strict No 8, Novossibirsk
Etablissements psychiatriques
Région d’Irkoutsk
- Hôpital psychiatrique régional No 1, Irkoutsk
Territoire de Krasnoïarsk
- Hôpital psychiatrique territorial No 2, Ovsianka (près de Divnogorsk)
- Unité inter-régionale sécurisée pour l’évaluation psychiatrique médico-légale, Krasnoïarsk
Lieux de détention militaire
Région de Novossibirsk
- Bataillon disciplinaire No 40, Novossibirsk
- Quartier disciplinaire ("Gauptvachta") de la garnison, Novossibirsk.