Index A-Z
Accès restreint : Connexion
Déconnexion
Accord partiel sur la Mobilité des Jeunes par la Carte Jeunes
Jeunesse
Accord partiel sur la Mobilité des Jeunes par la Carte Jeunes
CCJ - Conseil consultatif sur la jeunesse
CDEJ - Comité directeur européen pour la jeunesse
CMJ - Conseil mixte sur la jeunesse
Rapports abrégés du Comité directeur européen pour la jeunesse (CDEJ), du Conseil consultatif sur la jeunesse (CCJ) et du Conseil mixte sur la jeunesse (CMJ)
Agents - nominations
AMA - Agence mondiale anti-dopage
APES - Accord partiel élargi sur le sport
Audit et Évaluation
Bioéthique - Comité de bioéthique (DH-BIO)
Blanchiment des capitaux - Comité d’experts sur l’évaluation des mesures de lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme (MONEYVAL)
Budget et Programme
CAHENF - Comité ad hoc pour les droits de l’enfant
CAHROM - Comité ad hoc d’experts sur les questions relatives aux Roms et aux Gens du voyage*
CAHROM - Comité ad hoc d’experts sur les questions relatives aux Roms et aux Gens du voyage*
* Les termes « Roms et Gens du voyage » utilisés au Conseil de l’Europe englobent la grande diversité des groupes concernés par les travaux du Conseil de l’Europe dans ce domaine : d’une part, a) les Roms, les Sintés/Manouches, les Calés/Gitans, les Kaalés, les Romanichels, les Béash/Rudars ; b) les Égyptiens des Balkans (Egyptiens et Ashkali) ; c) les branches orientales (Doms, Loms et Abdal) ; d’autre part, les groupes tels que les Travellers, les Yéniches et les personnes que l’on désigne par le terme administratif de « Gens du voyage » ainsi que celles qui s’auto-identifient comme Tsiganes. Ceci est une note explicative, et non pas une définition des Roms et/ou des Gens du voyage.
ERIAC - Institut européen des arts et de la culture roms
Carte Jeunes - Accord partiel sur la Mobilité des Jeunes par la Carte Jeunes
Jeunesse
Accord partiel sur la Mobilité des Jeunes par la Carte Jeunes
CCJ - Conseil consultatif sur la jeunesse
CDEJ - Comité directeur européen pour la jeunesse
CMJ - Conseil mixte sur la jeunesse
Rapports abrégés du Comité directeur européen pour la jeunesse (CDEJ), du Conseil consultatif sur la jeunesse (CCJ) et du Conseil mixte sur la jeunesse (CMJ)
CCJ - Conseil consultatif sur la jeunesse
Jeunesse
Accord partiel sur la Mobilité des Jeunes par la Carte Jeunes
CCJ - Conseil consultatif sur la jeunesse
CDEJ - Comité directeur européen pour la jeunesse
CMJ - Conseil mixte sur la jeunesse
Rapports abrégés du Comité directeur européen pour la jeunesse (CDEJ), du Conseil consultatif sur la jeunesse (CCJ) et du Conseil mixte sur la jeunesse (CMJ)
CCJE - Conseil consultatif de juges européens
CCPE - Conseil consultatif de procureurs européens
CCR - Comité de coordination sur les rémunérations
CDCJ - Comité européen de coopération juridique
CDCT - Comité du Conseil de l’Europe de lutte contre le terrorisme
CDDG - Comité européen sur la démocratie et la gouvernance
CDDH - Comité directeur pour les droits de l’homme
CDEJ - Comité directeur européen pour la jeunesse
Jeunesse
Accord partiel sur la Mobilité des Jeunes par la Carte Jeunes
CCJ - Conseil consultatif sur la jeunesse
CDEJ - Comité directeur européen pour la jeunesse
CMJ - Conseil mixte sur la jeunesse
Rapports abrégés du Comité directeur européen pour la jeunesse (CDEJ), du Conseil consultatif sur la jeunesse (CCJ) et du Conseil mixte sur la jeunesse (CMJ)
CDENF - Comité directeur pour les droits de l'enfant
CDMSI - Comité directeur sur les médias et la société de l’information
CDPC - Comité européen pour les problèmes criminels
CD-P-COS - Comité sur les cosmétiques et la santé du consommateur (Accord partiel)
Pharmacopée européenne
Comité européen sur les produits et les soins pharmaceutiques (Accord partiel) (CD-P-PH)
Comité sur les cosmétiques et la santé du consommateur (Accord partiel) (CD-P-COS)
Comité sur les matériaux et objets pour contact alimentaire (Accord Partiel) (CD-P-MCA)
Comité européen sur la transplantation d'organes (Accord partiel) (CD-P-TO)
Comité européen sur la transfusion sanguine (Accord partiel) (CD-P-TS)
CD-P-MCA - Comité sur les matériaux et objets pour contact alimentaire (Accord Partiel)
Pharmacopée européenne
Comité européen sur les produits et les soins pharmaceutiques (Accord partiel) (CD-P-PH)
Comité sur les cosmétiques et la santé du consommateur (Accord partiel) (CD-P-COS)
Comité sur les matériaux et objets pour contact alimentaire (Accord Partiel) (CD-P-MCA)
Comité européen sur la transplantation d'organes (Accord partiel) (CD-P-TO)
Comité européen sur la transfusion sanguine (Accord partiel) (CD-P-TS)
CDPPE - Comité directeur pour les politiques et les pratiques éducatives
CD-P-PH - Comité européen sur les produits et les soins pharmaceutiques (Accord partiel)
Pharmacopée européenne
Comité européen sur les produits et les soins pharmaceutiques (Accord partiel) (CD-P-PH)
Comité sur les cosmétiques et la santé du consommateur (Accord partiel) (CD-P-COS)
Comité sur les matériaux et objets pour contact alimentaire (Accord Partiel) (CD-P-MCA)
Comité européen sur la transplantation d'organes (Accord partiel) (CD-P-TO)
Comité européen sur la transfusion sanguine (Accord partiel) (CD-P-TS)
CD-P-TO - Comité européen sur la transplantation d'organes (Accord partiel)
Pharmacopée européenne
Comité européen sur les produits et les soins pharmaceutiques (Accord partiel) (CD-P-PH)
Comité sur les cosmétiques et la santé du consommateur (Accord partiel) (CD-P-COS)
Comité sur les matériaux et objets pour contact alimentaire (Accord Partiel) (CD-P-MCA)
Comité européen sur la transplantation d'organes (Accord partiel) (CD-P-TO)
Comité européen sur la transfusion sanguine (Accord partiel) (CD-P-TS)
CD-P-TS - Comité européen sur la transfusion sanguine (Accord partiel)
Pharmacopée européenne
Comité européen sur les produits et les soins pharmaceutiques (Accord partiel) (CD-P-PH)
Comité sur les cosmétiques et la santé du consommateur (Accord partiel) (CD-P-COS)
Comité sur les matériaux et objets pour contact alimentaire (Accord Partiel) (CD-P-MCA)
Comité européen sur la transplantation d'organes (Accord partiel) (CD-P-TO)
Comité européen sur la transfusion sanguine (Accord partiel) (CD-P-TS)
CEDS - Comité européen des droits sociaux
Y compris :
- Comité gouvernemental de la Charte sociale européenne et du Code européen de sécurité sociale
- Comité européen des droits sociaux (CEDS)
- Suivi des décisions du Comité européen des Droits sociaux (CEDS) dans le cadre du système de réclamations collectives
CELRM - Charte européenne des langues régionales ou minoritaires
Centre d’expertise pour la bonne gouvernance
CEPEJ - Commission européenne pour l'efficacité de la justice
Charte sociale européenne
Y compris :
- Comité gouvernemental de la Charte sociale européenne et du Code européen de sécurité sociale
- Comité européen des droits sociaux (CEDS)
- Suivi des décisions du Comité européen des Droits sociaux (CEDS) dans le cadre du système de réclamations collectives
CMJ - Conseil mixte sur la jeunesse
Jeunesse
Accord partiel sur la Mobilité des Jeunes par la Carte Jeunes
CCJ - Conseil consultatif sur la jeunesse
CDEJ - Comité directeur européen pour la jeunesse
CMJ - Conseil mixte sur la jeunesse
Rapports abrégés du Comité directeur européen pour la jeunesse (CDEJ), du Conseil consultatif sur la jeunesse (CCJ) et du Conseil mixte sur la jeunesse (CMJ)
Comité de Lanzarote (T-ES) (Convention du Conseil de l'Europe sur la protection des enfants contre l’exploitation et les abus sexuels)
Commission européenne pour la démocratie par le droit (Commission de Venise)
Comptes annuels - Programme et Budget
Conférences de ministres spécialisés
Conseil de direction du Fonds de réserve pour les pensions
Contact alimentaire - Comité sur les matériaux et objets pour contact alimentaire (Accord Partiel) (CD-P-MCA)
Pharmacopée européenne
Comité européen sur les produits et les soins pharmaceutiques (Accord partiel) (CD-P-PH)
Comité sur les cosmétiques et la santé du consommateur (Accord partiel) (CD-P-COS)
Comité sur les matériaux et objets pour contact alimentaire (Accord Partiel) (CD-P-MCA)
Comité européen sur la transplantation d'organes (Accord partiel) (CD-P-TO)
Comité européen sur la transfusion sanguine (Accord partiel) (CD-P-TS)
Contributions impayées et intérêts moratoires - Programme et Budget
Convention-cadre pour la protection des minorités nationales
Convention européenne des droits de l'homme / Cour européenne des droits de l'homme
Conventions / Traités
Coopération entre le Conseil de l’Europe et les Nations Unies
Coopération entre le Conseil de l’Europe et l’OSCE
Coopération entre le Conseil de l’Europe et l’Union européenne
Y compris :
Coopération entre le Conseil de l’Europe et l’Agence des droits fondamentaux de l’Union européenne
Coopération juridique - Comité européen de coopération juridique (CDCJ)
Corruption - Comité d’experts sur l’évaluation des mesures de lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme (MONEYVAL)
Corruption - Groupe d’États contre la Corruption (GRECO)
Cosmétiques et la santé du consommateur - Comité sur les cosmétiques et la santé du consommateur (Accord partiel) (CD-P-COS)
Pharmacopée européenne
Comité européen sur les produits et les soins pharmaceutiques (Accord partiel) (CD-P-PH)
Comité sur les cosmétiques et la santé du consommateur (Accord partiel) (CD-P-COS)
Comité sur les matériaux et objets pour contact alimentaire (Accord Partiel) (CD-P-MCA)
Comité européen sur la transplantation d'organes (Accord partiel) (CD-P-TO)
Comité européen sur la transfusion sanguine (Accord partiel) (CD-P-TS)
Council of Europe and the conflict in Georgia
Cour européenne des droits de l'homme - Suivi de l'exécution des arrêts
CPT - Comité européen pour la prévention de la torture et des peines ou traitements inhumains ou dégradants
Criminalité - Comité européen pour les problèmes criminels (CDPC)
Démocratie - Activités pour le développement et la consolidation d’une stabilité démocratique
Démocratie et la gouvernance - Comité européen (CDDG)
Démocratie locale et régionale
Démocratie par le droit - Commission européenne pour la démocratie par le droit (Commission de Venise)
DH-BIO - Comité de bioéthique
Diversité - Sociétés inclusives
Dons au Conseil de l’Europe - Comité des œuvres d'art (C-ART)
Droits de l'homme - Convention et Cour
Droits de l’enfant / Enfants
Droits de l’homme - Comité directeur (CDDH)
Droits sociaux - Comité européen des droits sociaux (CEDS)
Y compris :
- Comité gouvernemental de la Charte sociale européenne et du Code européen de sécurité sociale
- Comité européen des droits sociaux (CEDS)
- Suivi des décisions du Comité européen des Droits sociaux (CEDS) dans le cadre du système de réclamations collectives
ECRI - Commission européenne contre le racisme et l’intolérance
EDQM - Direction européenne de la qualité des médicaments et soins de santé / Pharmacopée européenne
Pharmacopée européenne
Comité européen sur les produits et les soins pharmaceutiques (Accord partiel) (CD-P-PH)
Comité sur les cosmétiques et la santé du consommateur (Accord partiel) (CD-P-COS)
Comité sur les matériaux et objets pour contact alimentaire (Accord Partiel) (CD-P-MCA)
Comité européen sur la transplantation d'organes (Accord partiel) (CD-P-TO)
Comité européen sur la transfusion sanguine (Accord partiel) (CD-P-TS)
Education - Comité directeur pour les politiques et les pratiques éducatives (CDPPE)
Egalité - Commission pour l'égalité de genre (GEC)
Election / nomination des fonctionnaires hors cadre
Election - Juges à la Cour européenne des droits de l’homme
Enfants / Droits de l’enfant
ERIAC - Institut européen des arts et de la culture roms
CAHROM - Comité ad hoc d’experts sur les questions relatives aux Roms et aux Gens du voyage*
* Les termes « Roms et Gens du voyage » utilisés au Conseil de l’Europe englobent la grande diversité des groupes concernés par les travaux du Conseil de l’Europe dans ce domaine : d’une part, a) les Roms, les Sintés/Manouches, les Calés/Gitans, les Kaalés, les Romanichels, les Béash/Rudars ; b) les Égyptiens des Balkans (Egyptiens et Ashkali) ; c) les branches orientales (Doms, Loms et Abdal) ; d’autre part, les groupes tels que les Travellers, les Yéniches et les personnes que l’on désigne par le terme administratif de « Gens du voyage » ainsi que celles qui s’auto-identifient comme Tsiganes. Ceci est une note explicative, et non pas une définition des Roms et/ou des Gens du voyage.
ERIAC - Institut européen des arts et de la culture roms
Etats membres - Rélations avec le Conseil de l'Europe
Evaluation et Audit
Exécution des arrêts de la Cour européenne des droits de l'homme - Suivi
Exploitation et les abus sexuels
Fonctionnaires hors cadre - élection / nomination
Fonds de réserve pour les pensions - Conseil de direction
GEC - Commission pour l'égalité de genre
Général
Georgia - The Council of Europe and the conflict in Georgia
Gouvernance - Centre d’expertise pour la bonne gouvernance
Gouvernance - Comité européen sur la démocratie et la gouvernance (CDDG)
Gouvernance de l’Internet
GRECO - Groupe d’États contre la Corruption
Intelligence artificielle - Comité ad hoc sur l’intelligence artificielle (CAHAI)
Internet - Gouvernance
Jeunesse
Jeunesse
Accord partiel sur la Mobilité des Jeunes par la Carte Jeunes
CCJ - Conseil consultatif sur la jeunesse
CDEJ - Comité directeur européen pour la jeunesse
CMJ - Conseil mixte sur la jeunesse
Rapports abrégés du Comité directeur européen pour la jeunesse (CDEJ), du Conseil consultatif sur la jeunesse (CCJ) et du Conseil mixte sur la jeunesse (CMJ)
Juges - Conseil consultatif de juges européens (CCJE)
Justice - Commission européenne pour l'efficacité de la justice (CEPEJ)
Justice - Conseil consultatif de juges européens (CCJE)
Justice - Conseil consultatif de procureurs européens (CCPE)
Langues - Charte européenne des langues régionales ou minoritaires
Médias - Comité directeur sur les médias et la société de l’information (CDMSI)
Migration et les réfugiés
Ministres spécialisés (Conférences de)
Minorités - Convention-cadre pour la protection des minorités nationales
Mobilité des Jeunes par la Carte Jeunes (Accord partiel)
Jeunesse
Accord partiel sur la Mobilité des Jeunes par la Carte Jeunes
CCJ - Conseil consultatif sur la jeunesse
CDEJ - Comité directeur européen pour la jeunesse
CMJ - Conseil mixte sur la jeunesse
Rapports abrégés du Comité directeur européen pour la jeunesse (CDEJ), du Conseil consultatif sur la jeunesse (CCJ) et du Conseil mixte sur la jeunesse (CMJ)
MONEYVAL - Comité d’experts sur l’évaluation des mesures de lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme
Nations Unies - Relations avec les organisations internationales
OSCE - Organisation pour la sécurité et la coopération - Relations avec les organisations internationales
Panel consultatif d’experts sur les candidats à l’élection de juges à la Cour européenne des droits de l’homme
Peines ou traitements inhumains ou dégradants - Comité européen pour la prévention de la torture et des peines ou traitements inhumains ou dégradants (CPT)
Personnel - nominations
Pharmacopée européenne
Pharmacopée européenne
Comité européen sur les produits et les soins pharmaceutiques (Accord partiel) (CD-P-PH)
Comité sur les cosmétiques et la santé du consommateur (Accord partiel) (CD-P-COS)
Comité sur les matériaux et objets pour contact alimentaire (Accord Partiel) (CD-P-MCA)
Comité européen sur la transplantation d'organes (Accord partiel) (CD-P-TO)
Comité européen sur la transfusion sanguine (Accord partiel) (CD-P-TS)
Procureurs - Conseil consultatif de procureurs européens (CCPE)
Produits et soins pharmaceutiques - Comité européen sur les produits et les soins pharmaceutiques (Accord partiel) (CD-P-PH)
Pharmacopée européenne
Comité européen sur les produits et les soins pharmaceutiques (Accord partiel) (CD-P-PH)
Comité sur les cosmétiques et la santé du consommateur (Accord partiel) (CD-P-COS)
Comité sur les matériaux et objets pour contact alimentaire (Accord Partiel) (CD-P-MCA)
Comité européen sur la transplantation d'organes (Accord partiel) (CD-P-TO)
Comité européen sur la transfusion sanguine (Accord partiel) (CD-P-TS)
Programme et Budget
Questions générales
Racisme et intolérance - Commission européenne contre le racisme et l’intolérance (ECRI)
Réclamations collectives - Suivi des décisions du CEDS dans le cadre du système de réclamations collectives
Y compris :
- Comité gouvernemental de la Charte sociale européenne et du Code européen de sécurité sociale
- Comité européen des droits sociaux (CEDS)
- Suivi des décisions du Comité européen des Droits sociaux (CEDS) dans le cadre du système de réclamations collectives
Réforme du Conseil de l'Europe
Réfugiés et migration
Regional or Minority Languages - European Charter for Regional or Minority Languages
Régions voisines - Politique du Conseil de l’Europe à l’égard des régions voisines
Relations avec les États membres
Relations avec les organisations internationales - Nations Unies (ONU)
Relations avec les organisations internationales - Organisation pour la sécurité et la coopération (OSCE)
Relations avec les organisations internationales - Union européenne (UE)
Y compris :
Coopération entre le Conseil de l’Europe et l’Agence des droits fondamentaux de l’Union européenne
Rémunerations - Comité de coordination sur les rémunérations (CCR)
Représentant spécial du Secrétaire Général sur les migrations et les réfugiés
Roms et aux Gens du voyage*
CAHROM - Comité ad hoc d’experts sur les questions relatives aux Roms et aux Gens du voyage*
* Les termes « Roms et Gens du voyage » utilisés au Conseil de l’Europe englobent la grande diversité des groupes concernés par les travaux du Conseil de l’Europe dans ce domaine : d’une part, a) les Roms, les Sintés/Manouches, les Calés/Gitans, les Kaalés, les Romanichels, les Béash/Rudars ; b) les Égyptiens des Balkans (Egyptiens et Ashkali) ; c) les branches orientales (Doms, Loms et Abdal) ; d’autre part, les groupes tels que les Travellers, les Yéniches et les personnes que l’on désigne par le terme administratif de « Gens du voyage » ainsi que celles qui s’auto-identifient comme Tsiganes. Ceci est une note explicative, et non pas une définition des Roms et/ou des Gens du voyage.
ERIAC - Institut européen des arts et de la culture roms
Sécurité sociale - Code européen de sécurité sociale
Y compris :
- Comité gouvernemental de la Charte sociale européenne et du Code européen de sécurité sociale
- Comité européen des droits sociaux (CEDS)
- Suivi des décisions du Comité européen des Droits sociaux (CEDS) dans le cadre du système de réclamations collectives
Sessions du Comité des Ministres
Société de l’information - Comité directeur sur les médias et la société de l’information (CDMSI)
Sociétés inclusives - Plan d’action sur la construction de sociétés inclusives (2016-2019)
Sport
Suivi de l'exécution des arrêts de la Cour européenne des droits de l'homme
Terrorisme - Comité du Conseil de l’Europe de lutte contre le terrorisme (CDCT)
Terrorisme - Comité d’experts sur l’évaluation des mesures de lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme (MONEYVAL)
T-ES - Comité de Lanzarote (Convention du Conseil de l'Europe sur la protection des enfants contre l’exploitation et les abus sexuels)
Torture - Comité européen pour la prévention de la torture et des peines ou traitements inhumains ou dégradants (CPT)
Traités / Conventions
Transfusion sanguine - Comité européen sur la transfusion sanguine (Accord partiel) (CD-P-TS)
Pharmacopée européenne
Comité européen sur les produits et les soins pharmaceutiques (Accord partiel) (CD-P-PH)
Comité sur les cosmétiques et la santé du consommateur (Accord partiel) (CD-P-COS)
Comité sur les matériaux et objets pour contact alimentaire (Accord Partiel) (CD-P-MCA)
Comité européen sur la transplantation d'organes (Accord partiel) (CD-P-TO)
Comité européen sur la transfusion sanguine (Accord partiel) (CD-P-TS)
Transplantation d'organes - Comité européen sur la transplantation d'organes (Accord partiel) (CD-P-TO)
Pharmacopée européenne
Comité européen sur les produits et les soins pharmaceutiques (Accord partiel) (CD-P-PH)
Comité sur les cosmétiques et la santé du consommateur (Accord partiel) (CD-P-COS)
Comité sur les matériaux et objets pour contact alimentaire (Accord Partiel) (CD-P-MCA)
Comité européen sur la transplantation d'organes (Accord partiel) (CD-P-TO)
Comité européen sur la transfusion sanguine (Accord partiel) (CD-P-TS)
Union européenne - Relations avec les organisations internationales
Y compris :
Coopération entre le Conseil de l’Europe et l’Agence des droits fondamentaux de l’Union européenne