Retour 41ème réunion du Comité permanent

 

DERNIERE MISE A JOUR LE 07/12/2021

 

Description :

T-PVS = Documents de travail
T-PVS/Files = Rapports des plaintes et de suivi des recommandations
T-PVS/Inf = Documents d'information
T-PVS/PA = Espaces protégés et réseaux écologiques
T-PVS/DE = Diplôme Européen des espaces protégés
[EN] = Document en anglais uniquement

Document post-réunion

Liste des décisions et textes adoptés du 3 décembre 2021

 

Ordre du jour Point 1 - Ouverture de la réunion et adoption de l'ordre du jour

 

Ordre du jour Point 2 - Rapport de la Présidence et communications des délégations

 

Ordre du jour Point 3 - Financement et développement de la Convention de Berne

3.1 Financement de la Convention de Berne

 

3.2 Vision et plan stratégique de la Convention jusqu’en 2030 et contribution au cadre mondial de la biodiversité post-2020

 

3.3. Règlement intérieur – modifications éventuelles

  • Propositions d'amendements au Règlement intérieur du Comité permanent - T-PVS/Inf(2021)44
  • Tableau explicatif des propositions d'amendements au Règlement intérieur du Comité 
          permanent - T-PVS/Inf(2021)38

 

Ordre du jour Point 4 - Suivi de la mise en oeuvre des aspects juridiques de la Convention

4.1. Rapports biennaux 2017-2018 et 2019-2020 concernant les exceptions faites aux articles 4, 5, 6, 7 ou 8

 

Ordre du jour Point 5 - Suivi des espèces et des habitats

5.1. Espèces exotiques envahissantes

  • Rapport de la réunion du Groupe d'experts sur les EEE - T-PVS(2021)9
  • 2021 Rapport sur la mise en œuvre du Code de conduite sur la chasse et les EEE, FACE - T-PVS/Inf(2021)51 [EN]
  • Bref résumé des mises à jour prévues pour l'étude sur les agents pathogènes exotiques et la propagation des agents pathogènes par les EEE - T-PVS/Inf(2021)42 [EN]
  • Prise de position sur les espèces non indigènes et le changement climatique - T-PVS/Inf(2021)55 [EN] mis en ligne le 24.11.2021
  • Orientations sur le commerce électronique et les EEE - T-PVS/Inf(2021)39 mis à jour le 03.12.2021
  • Projet de recommandation sur le commerce électronique et les EEE - T-PVS(2021)11 mis en ligne le 29.10.2021

 

5.2. Conservation des oiseaux: éradication de la mise à mort, du piégeage et du commerce illégaux d’oiseaux sauvages

  • Rapport de la réunion conjointe MIKT - T-PVS(2021)10
  • Rapport d'évaluation mis à jour du 2e rapport du Scoreboard - T-PVS(2021)05 [EN]
  • Proposition pour une future évaluation périodique et fréquence et format des futures réunions conjointes - T-PVS/Inf(2021)33 [EN]
  • Document sur la base de référence et méthodologie pour évaluer les progrès vers la réalisation du Plan stratégique de Rome 2020-2030 - T-PVS/Inf(2021)45 mis en ligne le 24.11.2021
  • Considérations sur la voie à suivre pour préparer un format et des orientations pour l'élaboration et la mise en œuvre des plans d'action nationaux IKB - T-PVS/Inf(2021)25 [EN]

 

5.3. Amphibiens et reptiles

  • Rapport de la réunion du Groupe d'experts sur les amphibiens et les reptiles - T-PVS(2021)15 mis en ligne le 16.11.2021
  • Compilation des réponses des Parties au Questionnaire pour les rapports des Parties sur la mise en œuvre de la Recommandation n° 176 (2015) - T-PVS/Inf(2021)34 [EN]

 

5.4. Plan d'action pour la conservation des tortues marines

  • Mandat du groupe de travail ad hoc pour la conservation des tortues marines - T-PVS/Inf(2021)40  mis en ligne le 16.11.2021
  • Liste des membres du groupe de travail ad hoc pour la conservation des tortues marines - T-PVS/Inf(2021)16 [EN]
  • Rapport de la première réunion du groupe de travail ad hoc pour la conservation des tortues marines - T-PVS(2021)27  mis en ligne le 19.11.2021
  • Dépliant pour l'initiative sur la conservation des tortues marines - T-PVS/Inf(2021)56 [EN]

 

5.5. Plan d'action paneuropéen pour les esturgeons

 

5.6. Éradication de l’érismature rousse

  • Recommandation n° 209 (2020) sur l'éradication de l'Erismature rousse (Oxyura jamaicensis) dans le Paléarctique occidental d'ici 2025
  • Rapport de la réunion d'experts sur la mise en œuvre du Plan d'action pour l'éradication de l'Erismature rousse dans le Paléarctique occidental, 2021-2025 - T-PVS(2021)18 mis en ligne le 29.11.2021
  • Rapport d'avancement sur la mise en œuvre du Plan d'action pour l'éradication de l'Erismature rousse dans le Paléarctique occidental, 2021-2025 - T-PVS(2021)16 [EN]
  • Extrait du Rapport d'avancement sur la mise en œuvre du Plan d'action pour l'éradication de l'Erismature rousse dans le Paléarctique occidental, 2021-2025 [T-PVS (2021)16] à des fins de traduction en français - T-PVS(2021)16extrait mis en ligne le 24.11.2021

 

5.7. Revue de la stratégie de conservation des plantes

 

5.8. Conservation des habitats

5.8.1. Réseau Emeraude de zones d’intérêt spécial pour la conservation

  • Rapport de la 12e réunion du Groupe d'experts sur les aires protégées et les réseaux écologiques - T-PVS/PA(2021)08 mis en ligne le 26.11.2021
  • Obligations des Parties à la Convention de Berne concernant la conservation des sites candidats et adoptés du Réseau Emeraude : une analyse juridique - T-PVS/PA(2020)07
  • Barometer du Réseau Eméraude
  • Travaux futurs sur le cadre juridique du Réseau Emeraude – prochaines étapes possibles - T-PVS/PA(2021)01 mis en ligne le 16.11.2021
  • Aspects à prendre en compte dans les futurs travaux sur le cadre juridique du Réseau Emeraude - T-PVS/PA(2021)09 mis en ligne le 10.11.2021
  • Projet de liste des sites candidats du Réseau Emeraude - T-PVS/PA(2021)10  mis en ligne le 19.11.2021
  • Projet de liste des sites du Réseau Emeraude adoptés - T-PVS/PA(2021)11  mis en ligne le 19.11.2021

 

5.8.2. Diplôme européen des espaces protégés

  • Rapport de la réunion du Groupe de spécialistes sur l'EDPA - T-PVS/DE(2021)06
  • Résolution sur la prorogation du Diplôme européen - CM/ResDip(2021)3 mis en ligne le 08.11.2021
  • Résolution concernant le renouvellement du Diplôme européen des espaces protégés décerné à la Réserve naturelle de Oostvaardersplassen - CM/ResDip(2021)1 mis en ligne le 08.11.2021
  • Résolution concernant le renouvellement du Diplôme européen des espaces protégés décerné au Parc national de Weerribben-Wieden - CM/ResDip(2021)2 mis en ligne le 08.11.2021
  • Renouvellement du Diplôme européen en 2022 : Liste des aires qui pourraient être visités en 2021 - T-PVS/DE(2020)20

 

5.9. Rapport au titre de la Résolution n° 8 (2012) sur l’état de conservation des espèces et des habitats

  • Opinions sur le rapportage au titre de la Résolution n° 8 (2012) : évaluation de l'exercice de rapportage passé et indications pour l'avenir - T-PVS/PA(2021)04 mis en ligne le 24.11.2021
  • Projet de mandat pour la création d'un groupe de travail ad hoc sur le rapportage - T-PVS/PA(2021)06 mis à jour le 03.12.2021
  • Tableaux de bord de synthèse nationaux

 

Ordre du jour Point 6 - Sites et populations spécifiques

  • Résumé des dossiers ouverts et possibles - T-PVS/Notes(2021)8 [EN]  mis à jour le 25.11.2021
  • Résumé des plaintes en attente - T-PVS/Notes(2021)9 [EN]  mis en ligne le 10.11.2021
  • Résumé des recommandations de suivi - T-PVS/Notes(2021)7 [EN]  mis en ligne le 10.11.2021
  • Registre des dossiers de la Convention de Berne - T-PVS/Inf(2021)05 [EN]  mis à jour le 25.11.2021

 

6.1. Réflexion sur le système de dossiers et améliorations possibles

  • Système de dossier : projet de guide des procédures - T-PVS(2021)17 mis en ligne le 04.11.2021
  • Réflexion sur le système de dossiers : Mémorandum du Secrétariat - T-PVS/Inf(2021)30 mis en ligne le 04.11.2021

 

6.2 Dossiers ouverts

  • 2013/1 - Macédoine du Nord: Installations hydroélectriques sur le territoire du Parc national de Mavrovo : Mission d'évaluation
    • Mandat de la mission d'évaluation - T-PVS/Files(2020)18 [EN]
    • Rapport de la mission d'évaluation - T-PVS/Files(2021)76 [EN]
    • Projet de recommandation sur le développement de l'hydroélectricité sur le territoire du parc national de Mavrovo - T-PVS(2021)23 mis en ligne le 04.11.2021
  • 2016/5 - Albanie - Allégations de nuisances liées à la création d'installations hydroélectriques sur le cours de la Vjosa
  • 2016/4 - Monténégro - Développement d'un projet commercial dans le Parc national du lac de Skadar, un site candidat Emeraude
  • 1995/6 - Chypre - Péninsule d'Akamas
  • 2010/5 - Grèce - Menaces pour les tortues marines à Thines Kiparissias
  • 2012/9 - Turquie - Dégradations alléguées sur les plages de ponte des ZPS de Fethiye et de Patara
  • 1986/8 - Grèce: Recommandation no. 9 (1987) concernant la protection de Caretta Caretta dans la baie de Laganas, Zante

 

6.3. Dossiers éventuels

  • 2001/4 - Bulgarie - Autoroute traversant la gorge de Kresna : Mission d'évaluation
  • 2019/5: Turquie : Destruction de l'habitat sur la plage de Mersin Anamur
  • 2020/09: Bosnia and Herzegovina: Possible negative impact of hydro-power plant development on the Neretva river

 

6.4. Plaintes en attentes

  • 2017/6: Islande : Impact négatif possible sur les bois de bouleaux authentiques de la réserve naturelle de Breiðafjörður en raison de la nouvelle infrastructure routière
  • 2018/1: Ukraine: allégations de menaces pour le site Emeraude « Polonina Borzhava » (UA0000263) en raison de projets éoliens : Mission d'évaluation
    • Mandat de la mission d'évaluation - T-PVS/Files(2021)38 [EN]
    • Rapport du gouvernement - T-PVS/Files(2021)41 [EN]
    • Rapport du plaignant - T-PVS/Files(2021)18 [EN]
    • Rapport de la mission d'évaluation - T-PVS/Files(2021)77 [EN]  mis en ligne le 02.11.2021
    • Projet de recommandation sur la menace présumée pour le site du réseau Emeraude « Polonina Borzhava » résultant du développement de l'énergie éolienne (UA0000263) - T-PVS(2021)25 mis en ligne le 04.11.2021
  • 2017/02: Macédoine du Nord: Impacts négatifs présumés sur les sites Emeraude candidats du lac Ohrid et du parc national de Galichica en raison de développements d'infrastructures

 

6.5. Suivi de plaintes et de recommandations antérieures

 

Ordre du jour Point 7- Coordination internationale avec d'autres AME et organisations

Ordre du jour Point 8 - Sensibilisation et visibilité

Ordre du jour Point 9 - Programme d'activités et budget pour 2022-2023

  • Programme d'activités pour 2022-2023 - T-PVS(2021)26  mis à jour le 03.12.2021
  • Projet de calendrier des réunions pour 2022 - T-PVS/Inf(2021)54  mis à jour le 03.12.2021

 

Ordre du jour Point 10 - Etats à inviter comme observateurs à la 42e réunion

Ordre du jour Point 11 - Elections du (de la) Président(e) et du (de la) Vice-Président(e) et des membres du Bureau

 

Ordre du jour Point 12 - Date et lieu de la 42e réunion

Ordre du jour Point 13 - Adoption des principales décisions de la réunion

Ordre du jour Point 14 - Questions diverses (points pour information seulement)

 

Présentations

Meeting Slides

Agenda Item 3.1- Financing

Evolvement of VCs

Amendment of the Convention

Agenda Item 5.1- IAS

IAS & Wildlife diseases- R. Scalera

IAS & hunting- FACE

IAS & e-commerce- A. Monaco

IAS & NBS

Agenda Item 5.2- IKB

Baseline and Methodology- C. Papazoglou

Agenda Item 5.6- Ruddy duck

Wildfowl & Wetlands Trust

Agenda Item 5.8.1- Emerald Network

Emerald Network updates

IT tools- M. Roekaerts

Legal framework- A. Trouwborst

Statistics

Agenda Item 5.9- Reporting under Res.9

National summary dashboards- M. Roekaerts

Reporting Enquiry- O. Opermanis

Agenda Item 6.2- Open Case-Files

Balchik & Kaliakra- BSPB

Mavrovo NP- OSA experts

Mavrovo NP- Ekosvest

Vjosa river- Government

Vjosa river- Ecoalbania

Skadar lake- Citizens Group of Virpazar

Akamas- Government

Akamas- Terra Cypria

Thines Kyparissia- Government

Thines Kyparissia- MEDASSET

Fethiye & Patara- MEDASSET

Zakynthos- Government

Zakynthos- MEDASEET

Agenda Item 6.3- Possible Files

Kresna Gorge- OSA experts

Kresna Gorge- Save Kresna Gorge coalition

Mersin Anamur- MEDASSET

Neretva river- Friends of the Earth

Agenda Item 6.4- Complaints on stand-by

Breiðafjörður NR- Government

Breiðafjörður NR- Icelandic Nature Conservation Society

Polonina Borzhava- OSA experts

Polonina Borzhava- Government

Ohrid/Galichica- Front 21/42

Agenda Item 6.5- Follow-up to recommendations

Kazanli beach- MEDASSET

Iceland forestry- Government

Iceland forestry- Birdlife Iceland

Agenda Item 9- Programme of activities

Biennial StC

Pandemic lessons learned

 

(Réunion virtuelle) 29 novembre - 3 decembre 2021
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