Organisations non gouvernementales

SESSION DE PRINTEMPS

COMMISSION PERMANENTE
CONF/SC(2009)SYN3

Strasbourg, 18 mai 2009

CARNET DE BORD

A L’ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION PERMANENTE

La Commission permanente de la Conférence des OING, réunie le 29 avril à Strasbourg, sous la présidence de Jean-Marie Heydt :

    · A adopté l’ordre du jour [CONF/SC(2009)OJ3] et les carnets de bord des réunions de la Commission permanente des 26 et 29 janvier 2009 à Strasbourg [CONF/SC(2009)SYN1 et CONF/SC(2009)SYN2];

    · A pris note des contraintes de voyage exprimées par certains membres en lien avec l’horaire de fin des réunions de la Commission permanente.

1. Réunions du Bureau de la Conférence des OING des 31 mars (Paris) et 27 avril 2009 (Strasbourg) 

    · A pris note des rapports présentés par Alain Mouchoux, Vice-président de la Conférence des OING, pour la réunion du 31 mars, et Maritchu Rall, Rapporteur du Bureau, pour la réunion du 27 avril ;

    · A pris note qu’un relevé des principales décisions prises par le Bureau serait désormais adressé aux membres de la Commission permanente.

2. Situation des défenseurs des droits de l’homme en Europe : échange de vues avec le Commissaire aux droits de l’homme, Thomas Hammarberg

    · A tenu un échange de vues avec le Commissaire aux droits de l’homme, notamment sur les thèmes suivants : la nécessité d’une réponse organisée et concrète des différentes instances du Conseil de l’Europe et de l’opinion publique face aux menaces dont sont victimes les défenseurs des droits de l’homme ; l’attention particulière qu’il convient d’apporter aux questions de pauvreté et de droits de l’homme en période de crise économique et sociale globale ; l’encouragement aux échanges avec la société civile du Bélarus ; le développement de l’esprit civique des jeunes générations face aux manifestations de xénophobie ;

    · A accueilli favorablement l’initiative du Commissaire aux droits de l’homme en faveur d’un Forum régional des défenseurs des droits de l’homme dans le Caucase, au Bélarus, en Moldova et en Ukraine et a pris note du souhait du Commissaire de bénéficier du soutien des membres de la Commission permanente pour la réalisation d’une telle initiative.

3. Méthodes de travail des commissions et groupes transversaux 

    · A pris note des principales responsabilités des membres du Bureau et chargés de mission selon la décision prise par le Bureau lors de sa réunion du 27 avril à Strasbourg ;

    · A approuvé les propositions de sous-commissions et groupes de travail au sein des commissions et groupes transversaux tout en soulignant que les réunions de ces structures devaient avoir lieu prioritairement dans le temps imparti aux commissions et groupes transversaux, faute de quoi la disponibilité d’une salle de réunion, et à plus forte raison de l’interprétation, ne pourraient pas être garanties ;

    · A pris note des propositions de représentation de la Conférence des OING dans les comités et sous-comités directeurs gouvernementaux en vue d’une décision ultérieure à ce sujet.

4. Comité de vérification et de litige 

    · A pris note du lancement des travaux du groupe de travail chargé de la révision du Règlement pour tout ce qui concerne les élections, sous la responsabilité de Rémy Berthier (Union internationale des guides et scouts d’Europe), la Commission permanente devant être saisie ultérieurement des propositions de révision élaborées par ce groupe de travail. Le groupe de travail est invité à préciser le calendrier d’élaboration de ces propositions.

5. Sessions de la Conférence des OING

    · A décidé de déplacer la réunion de la Commission droits de l’homme du mardi 29 septembre au mercredi 30 septembre de 14h30 à 18h00 et d’organiser les réunions des deux groupes transversaux en début de session, soit mardi 29 septembre de 14h30 à 16h00 pour le Groupe transversal sur l’égalité entre les femmes et les hommes et de 16h15 à 17h45 pour le Groupe transversal sur l’Europe et les enjeux mondiaux ;

    · A décidé d’examiner, lors de sa réunion du 24 juin 2009, l’éventualité d’organiser une prochaine session de la Conférence des OING en même temps qu’une session plénière du Congrès des pouvoirs locaux et régionaux du Conseil de l’Europe.

6. Dates des prochaines réunions : Mercredi 24 juin 2009 (16.15 – 18.00)
Jeudi 1er octobre 2009 (14.30 – 17.30)

Cc : Membres de la Commission permanente
Secrétaire Général de l’Assemblée parlementaire
Secrétaire Général du Congrès
Secrétaire du Comité des Ministres
Directeurs Généraux
Greffier de la Cour Européenne des Droits de l’Homme
Directrice du Cabinet du Secrétaire Général du Conseil de l’Europe
Directeur des relations extérieures
Directeur de la Planification Stratégique
Directrice de la Communication
Directrice du Bureau du Commissaire aux Droits de l’Homme