Moderniser la justice au troisième millénaire :
- une justice transparente et efficace ;
- les prisons dans l’Europe d’aujourd’hui
Istanbul, 24 - 26 novembre 2010

Participation

Cette Conférence était réservée aux Ministres de la justice des états membres du Conseil de l'Europe et à leur délégation nationale ainsi qu'à certaines organisations internationales.

La «discussion informelle» organisée par M. Sadullah ERGIN, Ministre de la justice de la Turquie, s'est tenue le 24 novembre 2010 au Palais de Dolmabahçe .

Liste de participants

 

PROGRAMMES


Programme de la séance plénière

 

Projet d'ordre du jour de la Réunion conjointe des Présidents des Comités et Mécanismes du Conseil de l'Europe
 

Projet d'ordre du jour de la Réunion des Hauts Fonctionnaires des ministères de la justice
 

Programme culturel, vendredi 26 novembre 2010

 

Programme social pour les personnes accompagnantes, jeudi 25 novembre 2010

 

La retransmission télévisée de toute la Conférence a été assurée sur la télévision d'Etat TRT


Une diffusion sur Internet de toute la Conférence a également  assurée.

 

INFORMATIONS UTILES
 

INFORMATIONS                                              

(cliquer sur le lien)
TRANSPORT                                                      

Le transport a été assuré pour les délégations et les personnes accompagnantes à leur arrivée et lors de leur départ.

LIEU                                                                    


Lieu: Conrad Istanbul
INTERPRETATION                                           
L’interprétation a été assurée de et vers l’anglais, le français, l’allemand, l’italien, le russe, le turc et à partir de l’espagnol.
CONTACTS                                                         
Contacts utiles
LIENS                                                                 

Ministère de la Justice de la Turquie

Commission européenne pour l'efficacité de la justice (CEPEJ)
Comité européen pour la prévention de la torture et des peines ou traitements inhumains ou dégradants (CPT)
Conseil de coopération pénologique (PC-CP)

Forum européen de coordination
pour le Plan d'action du Conseil de l'Europe pour les personnes handicapées 2006-2015 (CAHPAH)

Prisons....respect et dignité: télécharger le poster ici
LIBRAIRIE                                                       

20 ans de lutte contre la torture: 19e rapport général du CPT
European Rules for juvenile offenders subject to sanctions or measures (2009) (en anglais)
Règles pénitentiaires européennes (2006)

Questions pénitentiaires: Conventions, recommandations et résolutions du Conseil de l'Europe (2010)

Documents du CPT en langue turque
   

DISCOURS en langue originale

Discours de Mme Maud de Boer-Buquicchio, Secrétaire Général adjointe du Conseil de l'Europe

 

Discours de M. Thomas Hammarberg, Commissaire aux Droits de l'Homme
 

Discours de M. Mauro Palma, President du Comité européen pour la prévention de la torture
 

Remarques de clôture par M. Philippe Boillat, Directeur général des droits de l’Homme et des affaires juridiques

 


Albanie: justice

Arménie: prisons

Autriche: prisons

Azerbaïdjan: prisons; justice

Chypre: prisons; justice

Croatie: prisons; justice

République Tchèque: prisons; justice

Finlande: prisons

Allemagne: prisons; justice

Italie: prisons; justice; protection des données

Lituanie: prisons; justice

Malte: prisons

Monaco: prisons/justice

Monténégro: prisons; justice

Slovaquie: prisons; justice

Slovénie: prisons; justice

Suède: justice

"l'ex République yougoslave de la Macédoine": justice

Ukraine: justice

Saint Siège: justice
 

Haut-Commissariat aux droits de l'Homme: prisons
 


Présentation par la délégation de la Hongrie

DOCUMENTs DE TRAVAIL


Rapport présenté par le Secrétaire Général du Conseil de l’Europe

Rapport présenté par le Ministre de la justice de la Turquie


Résolutions:
Résolution N° 1 sur une justice moderne, transparente et efficace
Résolution N° 2 sur la politique pénitentiaire dans l’Europe d’aujourd’hui
Résolution N° 3 sur la protection des données et la vie privée au troisième millénaire
Résolution N°4

Rapports nationaux:
- Allemagne
 

Recent developments in the case-law of the European Court of Human Rights relating to the European Prison Rules of 2006 (disponible en anglais, traduction en cours)

   
  DINER OFFICIEL










Le 25 novembre à 20 heures, un dîner a été offert par M. Sadullah ERGIN, Ministre de la justice de la Turquie, à tous les participants et aux personnes accompagnantes au Palais Çırağan.