Activités
ACTIVITES NORMATIVES
  Comité directeur (CDMSI)
  Bureau du Comité directeur (CDMSI-BU)
  Ancien comité directeur (CDMC)
  Ancien bureau du comité directeur (CDMC-BU) 
Comité d'experts sur la protection de journalisme et la securité des journalistes (MSI-JO)
  Comité d'experts sur la circulation transfrontière d’Internet et la liberté d’Internet (MSI-INT)
CONVENTIONS
  Télévision Transfrontalière
  Accès conditionel
COOPERATION
  Renforcement des capacités en matière juridique et des droits de l'homme
GROUPES DE SPECIALISTES PRECEDENTS
  Les droits des usagers d'Internet
  Société de l'information
  Nouveaux média
  Gouvernance des médias de service public
  Internet transfrontalier
  Protection des droits voisins des organismes de radiodiffusion
  Diversité des médias
  Médias de service public
 
Evénements
Conférence ministérielle "Liberté d'expression et démocratie à l'âge numérique - Opportunités, droits, responsabilités, Belgrade, 7-8 novembre 2013
Conférence "Les messages de haine dans le discours politique - Quelles responsabilités?", Varsovie 18-19 septembre 2013
  Conférence des ministres Reykjavik - Islande, 28-29 Mai 2009
  Dialogue européen sur la gouvernance de l'Internet (EuroDIG)
 
Documentation
  Conventions
  Textes du Comité des Ministres
  Textes de l'Assemblée parlementaire
  Conférences ministérielles
  Publications
  Traductions
 
Liens utiles


Comité d’experts sur les nouveaux médias
(MC-NM)

N.B. Les documents mis à disposition avant la réunion en format électronique ne seront plus distribués en version papier dans la salle de réunion. Les experts sont donc priés d’apporter aux réunions tous les documents de travail utiles.

Précédemment

4ème réunion - 28 et 29 mars 2011 – Strasbourg
Rapport de la 4ème réunion – 28 et 29 mars 2011
· Projet d’ordre du jour

3ème réunion – 27 et 28 Septembre 2010 - Strasbourg
Projet d’ordre du jour – 3ème réunion
Rapport de la 3ème réunion – 27 et 28 Septembre 2010

Rapport de la 2è réunion - 25 et 26 mars 2010

Projet d’ordre du jour de la 2e réunion – 25 et 26 mars 2010

Les 29 et 30 septembre derniers a eu lieu la 1re réunion du Comité d'experts sur les nouveaux médias (MC-NM). Cette réunion était précédée d'une audition multipartenariale, à laquelle ont participé des représentants de la société civile, du secteur privé et du milieu académique, et qui portait sur des cadres politiques pour les nouveaux médias.

Rapport de la 1re réunion - 29 et 30 septembre 2009

Rapport de l’audition multipartenariale sur des cadres politiques pour les nouveaux médias – 29 septembre 2009 (version anglaise)

Projet d’ordre du jour – Première réunion, 29 septembre au 30 septembre 2009

Textes de référence et documents d'information

Mandat