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CDDH-AGE(2013)OJ03

COMITÉ DIRECTEUR POUR LES DROITS DE L’HOMME
(CDDH)

GROUPE DE RÉDACTION POUR LES DROITS DE L’HOMME
DES PERSONNES ÂGÉES
(CDDH-AGE)

Ordre du jour

3ème réunion
Mercredi 15 mai (9:30) – vendredi 17 mai 2013 (13.00)
Conseil de l’Europe, Agora, salle G05

Point 1: Ouverture de la réunion et adoption de l’ordre du jour

Point 2: Discussion sur le projet révisé d’instrument non contraignant sur la promotion des droits de l’homme des personnes âgées

Documents de travail

Projet révisé de Recommandation du Comité des Ministres aux Etats membres sur la promotion des droits de l’Homme des personnes âgées

CDDH-AGE(2013)01

Extraits des rapports de la 76e et de la 77e réunion du CDDH relatifs au CDDH-AGE

CDDH-AGE(2013)03

Compilation de commentaires par les membres du Comité de Bioéthique (DH-BIO)

CDDH-AGE(2013)05
Restreint – anglais seulement

Commentaires de la Confédération Européenne des Syndicats (CES)

CDDH-AGE(2013)06
Anglais seulement

Commentaires du Bureau du Haut-Commissaire aux droits de l’homme (BHCDH) sur le projet de Recommandation

CDDH-AGE(2013)07
Anglais seulement

Commentaires du Groupe européen des Institutions nationales des droits de l’homme sur le projet de Recommandation

CDDH-AGE(2013)08
Anglais seulement

Commentaires de Age-Platform Europe (AGE) sur le projet de Recommandation

CDDH-AGE(2013)09
Anglais seulement

Commentaires des Etats membres sur le projet de Recommandation

CDDH-AGE(2013)10

Documents de référence

Rapport de la 2e réunion CDDH-AGE

Rapport de la 1ere réunion CDDH-AGE

CDDH-AGE(2012)R2

CDDH-AGE(2012)R1

Avant-projet d’étude sur la promotion des droits de l’homme des personnes âgées

CDDH(2012)002

Recueil des arrêts de la Cour européenne des droits de l’homme sur les droits de l’homme des personnes âgées

CDDH-AGE(2012)01

Sélection de textes du Conseil de l’Europe pertinents sur les droits de l’homme des personnes âgées

CDDH-AGE(2012)02

Rapports du Groupe de travail des Nations unies à composition non limitée sur le vieillissement

CDDH-AGE(2012)03

Activités du Comité de bioéthique (DH-BIO) pouvant être pertinentes en matière de protection des droits fondamentaux des personnes âgées

CDDH-AGE(2012)05

Point 3: Discussion des éléments de bonnes pratiques relatifs à la protection des droits de l'homme des personnes âgées

Document de travail

Recueil des bonnes pratiques

CDDH-AGE(2013)04

Point 4: Discussion sur l’avant projet de rapport explicatif au projet révisé d'instrument non contraignant sur la promotion des droits de l'homme des personnes âgées

Document de travail

Avant-projet de rapport explicatif du projet de Recommandation du Comité des Ministres aux Etats membres sur la promotion des droits de l'homme des personnes âgées

CDDH-AGE(2013)02

Point 5: Questions diverses