Strasbourg, 24 septembre 2012

CDDH-AGE(2012)OJ02

COMITÉ DIRECTEUR POUR LES DROITS DE L’HOMME
(CDDH)

GROUPE DE RÉDACTION POUR LES DROITS DE L’HOMME
DES PERSONNES ÂGÉES
(CDDH-AGE)

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Ordre du jour
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2^ème réunion
Lundi 24 september (9:30) – mercredi 26 septembre 2012 (13.00)
Conseil de l’Europe, Agora, salle G06

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Point 1: Ouverture de la réunion et adoption de l’ordre du jour

Point 2: Projet d’un instrument non contraignant sur la promotiondes droits de l’homme des personnes âgées

Documents


Projet de Recommandation CM/Rec(20…) du Comité des Ministres aux Etats membres sur la promotion des droits de l’homme des personnes âgées	CDDH-AGE(2012)07
Extraits du rapport du 75^ème CDDH concernant le CDDH-AGE		CDDH-AGE(2012)06

Commentaires des Etats membres

Comments from Poland (en anglais seulement)	CDDH-AGE(2012)20

Commentaires de la Suisse	CDDH-AGE(2012)14

Commentaires de la Grèce	CDDH-AGE(2012)13

Comments from Germany (en anglais seulement)	CDDH-AGE(2012)12

Commentaires de la France	CDDH-AGE(2012)11

Comments from Finland (en anglais seulement)	CDDH-AGE(2012)10

Comments from the Czech republic (en anglais seulement)	CDDH-AGE(2012)09

Comments from Austria (en anglais seulement)	CDDH-AGE(2012)08

Commentaires et observations des Observers

Comments from AGE Platform Europe (en anglais seulement)	CDDH-AGE(2012)15

Comments from Human Rights Watch (en anglais seulement)	CDDH-AGE(2012)18

Comments from the Church and Society Commission of the Conference of European Churches (en anglais seulement)	CDDH-AGE(2012)17

Observations de la Conférence des OING du Conseil de l’Europe	CDDH-AGE(2012)16

Observations de l’Union européenne (en anglais seulement)	CDDH-AGE(2012)19

Documents de référence

Avant-projet d’étude sur la promotion des droits de l’homme des personnes âgées	CDDH(2012)002
Recueil des arrêts de la Cour européenne des droits de l’homme sur les droits de l’homme des personnes âgées	CDDH-AGE(2012)01
Sélection de textes du Conseil de l’Europe pertinents sur les droits de l’homme des personnes âgées	CDDH-AGE(2012)02
Rapports du Groupe de travail des Nations unies à composition non limitée sur le vieillissement	CDDH-AGE(2012)03
Activités du Comité de bioéthique (DH-BIO) pouvant être pertinentes en matière de protection des droits fondamentaux des personnes agées	CDDH-AGE(2012)05

Point 3: Discussions préliminaires sur les bonnes practiques, incluant le champ d’application d’un possible questionnaire à l’attention des gouvernements et autres acteurs pertinents

Point 4: Questions diverses

Développement des droits de l'Homme

Adhésion

Relations externes

Autres activités