Division du droit et de la politique des droits de l'homme

 
www.coe.int/hrlawpolicy
 

Développement des droits de l'Homme

  Combattre l'Impunité

  Environnement

  Personnes âgées

  Droits de l'homme et les entreprises

 

Adhésion

  Présentation

  Rapports de réunions

  Documents de travail

  Autres documents utiles

 

Relations externes

  Présentation de nos
activités
 

Autres activités

  Peine de mort

  Forces armées, Objection de conscience

  LGBT

  Article 52

  Les droits de l'Homme
dans les sociétés culturellement diverses

  Développement des droits de l'Homme (DH-DEV)

 

Strasbourg, le 14 janvier 2011
 

GT-DEV-ENV(2011)OJ 01
 

COMITÉ DIRECTEUR POUR LES DROITS DE L’HOMME
(CDDH)

COMITÉ D’EXPERTS POUR LE DÉVELOPPEMENT DES DROITS DE L’HOMME
(DH-DEV)
______

GROUPE DE TRAVAIL SUR L’ENVIRONNEMENT DU COMITÉ D’EXPERTS POUR LE DÉVELOPPEMENT DES DROITS DE L’HOMME

(GT- DEV-ENV)

______

Ordre du jour

______

1ère réunion
Strasbourg, 22-23 février 2011
Agora, salle G05
_____

Point 1: Ouverture de la réunion

Projet d’ordre du jour

Point 2: Mise à jour du manuel sur les droits de l’homme et l’environnement

Projet de manuel révisé sur les droits de l’homme et l’environnement

GT-DEV-ENV(2011) Projet_00 proposition de plan

Recommandation 1885 (2009) de l’APCE sur l’ “Elaboration d’un protocole additionnel à la Convention européenne des droits de l’homme sur le droit à un environnement sain

Recommandation 1885 (2009)

Extraits pertinents des rapports des réunions du 40e DH-DEV et du 70e CDDH sur l’activité portant sur les droits de l’Homme et l’environnement

GT-DEV-ENV(2010)01

Document préparé par le secrétariat sur la mise à jour du manuel sur les droits de l’homme et l’environnement

DH-DEV(2010)01

Aperçu de la jurisprudence récente de la Cour européenne des droits de l’homme et du Comité européen des droits sociaux en matière d’environnement

DH-DEV(2010)02
DH-DEV(2010)02Add

Exemples de législations nationales et de bonnes pratiques

GT-DEV-ENV(2010)03

Point 3: Follow-up to be given to work on human rights and the environment

Recommandation 1883 (2009) de l’APCE sur « les défis posés par le changement climatique »

Recommandation 1883 (2009)

Extraits pertinents des rapports des réunions du 40e DH-DEV et du 70e CDDH sur l’activité portant sur les droits de l’Homme et l’environnement

GT-DEV-ENV(2010)01

Document préparé par le secrétariat sur l’étude des liens entre les droits de l'homme et le changement climatique en Europe

DH-DEV(2010)04
DH-DEV(2010)04 Add

Documents d’information

 

Point de vue du commissaire aux droits de l’homme du Conseil de l’Europe

“le Changement climatique est aussi une préoccupation des droits de l’homme”

Changements climatiques et droits humains. Guide publié par le Conseil International sur les politiques des droits humains, 2009

Summary : Climate Change and Human Rights (Anglais seulement)

Assemblée Parlementaire du Conseil de l’Europe : Migrations et déplacements induits par les facteurs environnementaux: un défi pour le 21e siècle

Résolution 1655 (2009)

Rapport du Haut-Commissariat des Nations Unies aux droits de l’homme sur les liens entre les changements climatiques et les droits de l’homme

A/HRC/10/61

Point 4: Dates de la prochaine réunion