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CDDH

  Mandats 2014-2015
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    et d'activités du CDDH
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    Ministres

 
 
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    accélérées (GT-DH-AS)

  Lutte contre le
    terrorisme (DH-S-TER)

  Droits sociaux
    (GT-DH-SOC)

 
 

Strasbourg, le 16 octobre 2013
 

CDDH(2013)OJ003
 
 

COMITE DIRECTEUR POUR LES DROITS DE L’HOMME
(CDDH)

______

PROJETS D’ORDRE DU JOUR ET DES TRAVAUX
(sous réserve des modifications que le Bureau pourrait y introduire lors de sa
réunion des 7-8 novembre 2013)

______

79e réunion

Mardi 26 novembre (9h30) – vendredi 29 novembre 2013 (fin : 13h00)

Cour européenne des droits de l’homme
Strasbourg
Salle de Séminaires

Projets d’ordre du jour et des travaux (révisé 22/11/2013)

CDDH(2013)OJ003REV

Document de référence (révisé 22/11/2013)

CDDH(2013)021REV2

Rapport de la 89e réunion du Bureau (Venise, 7-8 novembre 2013)

CDDH-BU(2013)R89

Rapport de la 78e réunion du CDDH (25-28 juin 2013)

CDDH(2013)R78

POINT 1 : OUVERTURE DE LA REUNION, ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR ET DE L’ORDRE DES TRAVAUX

POINT 2 : RECOMMANDATIONS DE L’ASSEMBLEE PARLEMENTAIRE

Textes des recommandations pertinentes et éléments préparés par le Secrétariat

CDDH(2013)023

POINT 3 : REFORME DE LA COUR (DH-GDR)

Rapport de la 5e réunion du Comité d’experts sur la réforme de la Cour (DH-GDR, 29-31 octobre 2013)

DH-GDR(2013)R5

3.2 Travaux futurs

POINT 4 : DEVELOPPEMENT ET PROMOTION DES DROITS DE L’HOMME

POINT 5 : BIOETHIQUE (DH-BIO)

Projet d’ordre du jour annoté (Strasbourg, 26-28 novembre 2013)

DH-BIO-2013)OJ2 PROV1

POINT 6 : EGALITÉ ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (GEC)

Rapport de la 4e réunion de la GEC (13-15 novembre 2013)

GEC(2013)RAP2

POINT 7 : EXPERTS REPRESENTANT LE CDDH DANS D’AUTRES INSTANCES

POINT 8 : ELECTIONS

Résolution (2011)24 concernant les comités intergouvernementaux et les organes Subordonnés, leur mandat et leurs méthodes de travail

CM/RES(2011)24

POINT 9 : ECHANGE DE VUES AVEC DES PERSONNALITES

Information sur la Commission de Venise (nouveau 25/11/2013)

CDDH(2013)026

POINT 10 : PREPARATION DU BIENNIUM 2014/2015

Document de référence

Voir CDDH(2013)021Rev2
Annexe II

POINT 11 : CALENDRIER DES REUNIONS

POINT 12 : PASSAGE EN REVUE DES CONVENTIONS DU CONSEIL DE L’EUROPE

POINT 13 : QUESTIONS DIVERSES

POINT 14 : PROJET D’ORDRE DES TRAVAUX

26 novembre
27 novembre
28 novembre
29 novembre

9h30-13h00
9h30-13h00
9h30-10h15
9h30-13h00

Points
1 -Ouverture

14 -Ordre des travaux

2 -Assemblée

3 -Réforme, DH-GDR
3.1 Travaux effectués
3.2 Travaux futurs

Point
4 -Développement DH
4.1 CDDH-AGE
4.2  CDDH-CORP
4.3 DH sociétés culturellement diverses
4.4 Travaux futurs
Point
5 -DH-BIO

Distribution des Documents

Adoption des conclusions de la réunion et d’autres documents

10h15-11h15

Point
8 -Elections

11h45-13h00

Point
9 -Invités

Pause déjeuner

14h30-18h00
14h30-18h00

Suite, le cas échéant, des discussions sur les points inachevés

Point 3 (suite)
Points
6 -GEC

7 -Représentants

10 -Biennium

11 -Calendrier

12 -Conventions

13 -Questions diverses