T-CY 9ème Réunion Plénière, 4 - 5 juin 2013



Documents de réunion


Référence

Titre

Date

T-CY(2013)15

Ordre du jour annoté

Mai 2013

T-CY(2013)22

Rapport de réunion abrégé

Juin 2013

T-CY(2013)

 

Notes d'orientation adoptées:

Botnets

Usurpation d'identité

Attaques DDOS 

Attaques contre les infrastructures critiques

Nouvelles formes de logiciels malveillants

Juin 2013

 

Documents de travail de la 9ème Réunion Plénière


Points de l'ordre du jour

Documents

Point 2

Etat des signatures et ratifications de la Convention de Budapest sur la Cybercriminalité (SCTE 185

Etat des signatures et ratifications du Protocole additionnel sur le racisme et xénophobie (SCTE 189)

Point 4

Dialogue avec les organisations internationales

Résultat de la 22ème session de la Commission pour la prévention du crime et la justice pénale

Point 5

Evaluation

T-CY(2013)04 Questionnaire sur la coopération internationale

T-CY(2013)16 Evaluation 2013: compilation des réponses au questionnaire sur la coopération internationale

T-CY(2013)17 Evaluation 2013: Rapport sur la coopération internationale

Point 6

Protection des données

Réformes des différents cadres en matière de protection des données  au Conseil de l'Europe (Convention 108 révisée, historique), à l'Union européenne et à l'OCDE.

Point 7

L'accès transfrontalier aux données

T-CY(2013)13 Note sur l'audience publique sur l'accès transfrontalier

T-CY(2013)13 Elements pour un Protocole sur l'accès transfrontalier aux données

T-CY(2013)18 Projet de décision sur le Protocole

Point 8

Proposition de Notes d'orientation du T-CY

triangle Botnets

triangle Accès transfrontalier (article 32)

triangle Usurpation d'identité

triangle DDOS attaques

triangleAttaques contre les infrastructures critiques

triangleNouvelles formes de logiciels malveillants

triangle Spam 

Point 9

trianglePlan de travail du T-CY pour la période de janvier 2012 à décembre 2013

Point 10

Assurer le financement du T-CY

triangleOptions pour examen par la 9ème plénière du T-CY

Point 10

Election

triangle Règlement du Bureau

Point 12

Divers

triangleProjet Global (Phase 1, Phase 2, Phase 3)

triangleCyberCrime@IPA (Project, Strategic Priorities)

triangleCyberCrime@EAP

triangleOctopus Community Forum

triangleGuide de la preuve électronique

triangleManuel de formation judiciaire

REUNIONS DU T-CY
triangle 8ème Réunion (2012)
triangle 7ème Réunion (2012)
triangle 6ème Réunion (2011)
triangle 5ème Réunion (2010)
triangle 4ème Réunion (2009)
triangle 3ème Réunion (2008)
triangle 2ème Réunion (2007)
triangle 1ère Réunion (2006)

RAPPORTS DU T-CY

PAGE D'ACCUEIL DU T-CY

 CONVENTION DE BUDAPEST
La Convention
La Convention dans d'autres langues
Le Rapport explicatif de la Convention
Le Protocole relatif à l'incrimination des actes de nature raciste et xénophobe
Le Protocole dans d'autres langues
 
PAGE D'ACCUEIL CYBERCRIMINALITE