Commission européenne pour l'efficacité de la justice


Strasbourg, 30 Juin 2014

CEPEJ/ODJ(2014)1Prov

COMMISSION EUROPEENNE POUR L'EFFICACITE DE LA JUSTICE (CEPEJ)

23me runion plnire

Projet d'ordre du jour et programme social

Jeudi, 3 juillet 2014 (10h) – Vendredi, 4 juillet 2014 (18h)

Bakou, Azerbadjan

Hotel Marriott Absheron

Les documents prcds du schma suivant seront soumis l’examen de la CEPEJ en vue de leur adoption

Pour toute information, veuillez contacter : cepej@coe.int

1. Ouverture de la runion

      M. Fikret MAMMADOV, Ministre de la Justice, Prsident du Conseil Suprieur de la justice d’Azerbadjan
      M. Ramiz RZAYEV, Prsident de la Cour Suprme d’Azerbadjan
      M. Philippe BOILLAT, Directeur Gnral, Droits de l’Homme et Etat de droit, Conseil de l’Europe
      M. John STACEY, Prsident de la CEPEJ

    Pause caf

2. Adoption de l’ordre du jour

3. Information par le Prsident de la CEPEJ et par le Secrtariat

4. Evaluation des systmes judiciaires

    Rapporteur: M. Jean-Paul JEAN, Prsident du CEPEJ-GT-EVAL (France)

    (i) Rapport "Systmes judiciaires europens – Edition 2014": examen du rapport en vue de son adoption
    Discussion du rapport, chapitre par chapitre
    Dfinition des modalits concrtes de finalisation et d’adoption du rapport
    Stratgie de communication

Document de travail

    Projet de rapport "Systmes judiciaires europens – Edition 2014"

CEPEJ(2014)
(prsent par chapitre sur le site restreint)

    (ii) Coopration avec l’Union europenne dans le cadre du  Scoreboard justice

    (iii) Processus de coopration par une valuation par les pairs
    Organisation des prochaines visites

5. Information sur le travail en cours du CEPEJ-GT-QUAL et le programme de formation des tribunaux sur les enqutes de satisfaction auprs des usagers

    Rapporteur : Franois PAYCHERE (Suisse) et le Secrtariat

6. Information sur le travail en cours du Centre SATURN et le programme de formation des tribunaux sur la gestion des dlais judiciaires

    Rapporteur : Jacques BHLER (Suisse) et le Secrtariat

7. Coopration entre la CEPEJ et les autres instances du Conseil de l’Europe

    Conseil Consultatif des Juges Europens (CCJE)
    Conseil Consultatif des Procureurs Europens (CCPE)
    Comit Europen de Coopration Juridique (CDCJ)

8. Participation de la CEPEJ dans le programme du Conseil de l’Europe :  Politique de voisinage  (Maroc, Tunisie et Jordanie)

9. Autres programmes de coopration de la CEPEJ

      - Albanie
      - Croatie
      - Turquie

10. Dveloppements rcents dans le domaine judiciaire dans l’Union europenne

11. Balance de cristal et Journe europenne de la Justice

12. Tour de table sur l'enregistrement digital des audiences

13. Observateurs auprs de la CEPEJ

    Les organisations bnficiant du statut d'observateur auprs de la CEPEJ ont la possibilit, le cas chant, de faire une prsentation orale de leurs activits en cours intressant la CEPEJ et/ou de soumettre une information par crit au Secrtariat, qui la distribuera au cours de la runion.

14. Questions diverses

    Documents de rfrence gnraux
    Rapport de la 22me runion plnire de la CEPEJ
    CEPEJ(2013)13

    Rapport de la 23me runion du Bureau
    CEPEJ-BU(2014)4

    Programme d’activit 2014-2015 de la CEPEJ
    CEPEJ(2013)12

Programme social

1 juillet, mardi

– Accueil des membres de la CEPEJ l’Aroport International Heydar Aliyev

        Transfert des participants vers les htels
        Temps libre

2 juillet, mercredi

– Accueil des membres de la CEPEJ l’Airport International Heydar Aliyev

        Transfert des participants vers les htels

    11:00-11:30 Visite de l’Alle d’Honneur et de l’Alle des Martyrs

    11:30-13:30 Promenade dans le Parc National au bord de la mer, visite de la Place et du Muse du Drapeau national

13:30-15:00 Djeuner

    15:00-18:00 Visite d’Icherisheher (Vieille ville), la Tour Maiden, le Complexe du Palais Shirvanshah et le Muse des livres miniatures

18:00-19:45 Temps libre

20:00 Dner

3 juillet, jeudi

10:00-10:30 Crmonie d’ouverture de la runion plnire de la CEPEJ

10:30-10:45 Pause caf

10:45-13:00 Runion plnire de la CEPEJ

13:00-14:00 Djeuner ( l’htel "JW Marriott")

14:00-15:45 Suite de la Runion plnire de la CEPEJ

15:45-16:00 Pause caf

16:00-19:00 Suite de la Runion plnire de la CEPEJ

19:30 Banquet officiel offert par le Ministre de la Justice de la Rpublique d’Azerbadjan (au Mugham Club, Restaurant-caravansrail du 16me sicle)

4 juillet, vendredi

09:00-11:30 Runion plnire de la CEPEJ

11:30-11:45 Pause caf

11:45-14:00 Runion plnire de la CEPEJ

14:00-15:30 Djeuner l’htel "JW Marriott"

15:30-16:30 Sminaire d’information sur les activit de la CEPEJ

    16:30-18:30 Visite des nouveaux btiments de la Cour Suprme et du tribunal de district de Yasamal

18:30-19:30 Temps libre

19:30 Banquet officiel de la part du Prsident de la Cour Suprme de la Rpublique d’Azerbadjan (au Restaurant du Yacht Klub)

5 juillet, samedi

    – Dpart des membres de la CEPEJ de l’aroport International d’Heydar Aliyev

– Visite guide de Bakou / visite des environs

6 juillet, dimanche

    – Dpart des membres de la CEPEJ de l’aroport International d’Heydar Aliyev

– Visite guide de Bakou / visite des environs

7 juillet, lundi

    – Dpart des membres de la CEPEJ de l’aroport International d’Heydar Aliyev

8 juillet, mardi

    – Dpart des membres de la CEPEJ de l’aroport International d’Heydar Aliyev