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NB_CE

CCPE(2013)OJ1

CONSEIL CONSULTATIF DE PROCUREURS EUROPEENS
(CCPE)

8ème réunion plénière, 8-9 octobre 2013
Erevan, Arménie
Hotel Marriott

PROJET D’ORDRE DU JOUR ANNOTE

Les documents de travail peuvent être consultés par les membres du CCPE sur le site restreint
En cas de problème pour accéder au site restreint, veuillez contacter le Secrétariat : CCPE@coe.int

1. Ouverture de la réunion

2. Adoption de l’ordre du jour

3. Informations par le Président, les membres du Bureau et le Secrétariat

4. Discussion du projet d’Avis N°8 du CCPE sur les relations entre procureurs et media

Les délégations sont invitées à examiner le projet de texte et à envoyer leurs éventuels commentaires au Secrétariat avant le 27 septembre 2013

Documents de travail

Projet d’Avis N°8
CCPE(2013)4Prov2

Compilation des commentaires des membres du CCPE sur le projet d’Avis
CCPE(2013)6
(bilingue)

Compilation des réponses au questionnaire classée question par question
CCPE(2013)3
(bilingue)

Compilation des réponses au questionnaire classées par pays
CCPE(2013)2
(bilingue)

Synthèse des réponses au questionnaire
CCPE-GT(2013)2
Anglais seulement

5. Examen du projet de mandat du CCPE pour 2014 et 2015

Le Comité des Ministres du Conseil de l’Europe devrait adopter en novembre 2013 le mandat de l’ensemble des comités, y compris celui du CCPE.

Le CCPE est invité à faire des propositions concernant les thèmes des Avis 2014 et 2015.

Document de travail

Projet de mandat du CCPE pour 2014 et 2015
CCPE(2013)5

6. Election du Président et du Vice-Président

Conformément à la Résolution Res(2011)24, le CCPE procédera à l’élection de ses Président et Vice-Président.

M. Antonio MURA (Italie) et Mme Raija TOIVIAINEN (Finlande) ont été élus respectivement Président et Vice-Président du CCPE pour 2013. Ils peuvent être renouvelés dans leurs fonctions pour 2014.

Toute personne souhaitant être candidate devra en informer le Secrétariat par écrit, avant le 8 octobre, 12.00, par écrit.

7. Election d’un membre du Bureau

Conformément à la Résolution Res(2011)24, le CCPE procédera à l’élection partielle de son Bureau.

Mme Alessandra GIRALDI (Danemark) a été élue membre du Bureau pour 2013 et 2014. M. Cédric VISART DE BOCARME (Belgique) a été élu membre du Bureau pour 2012 et 2013. Ce dernier peut être renouvelé dans ses fonctions.

Toute personne souhaitant être candidate devra en informer le Secrétariat par écrit, avant le 8 octobre, 12.00, par écrit.

8. Nomination des membres du CCPE-GT pour 2014

Conformément à la Résolution Res(2011)24 («En cas de besoin, afin d’accélérer l’avancement de leurs travaux, les comités peuvent confier à un rapporteur ou à un nombre restreint de membres du comité une tâche spécifique à réaliser d’ici leur prochaine réunion, en utilisant principalement les technologies d’information»), le CCPE peut décider de créer un Groupe de travail qu’il chargera de préparer, pour sa 9ème réunion plénière, le projet d’Avis 2014. Les membres du Bureau du CCPE participeront aux réunions du CCPE-GT.

Le CCPE devrait charger son Bureau de désigner les membres du Groupe de travail, sur la base d’une liste de candidats préparée par le Secrétariat.

Tout membre du CCPE qui souhaite être membre du Groupe de travail 2014 doit en informer le Secrétariat par écrit, au cours de la réunion plénière.

9. Relations du CCPE avec d’autres instances internes ou extérieures au Conseil de l’Europe

· Eventuelle révision en vue de son amélioration de la Recommandation CM/Rec(2000)19 du Comité des Ministres aux Etats membres sur le rôle du ministère public dans le système de justice pénale

Document de travail

· Participation du CCPE à l’Accord Partiel Elargi sur le Sport (EPAS)
· Participation du CCPE aux divers événements européens et internationaux concernant les procureurs

Les délégations sont invitées à préciser les événements (depuis novembre 2012) au cours desquels elles ont présenté les travaux du CCPE.

10. Divers

11. Prochaines réunions du CCPE

Documents de référence

Résolution Res(2011)24
concernant les comités et les organes subordonnés, leur mandat et leurs méthodes de travail

Rapport de la 7ème réunion plénière du CCPE
CCPE(2012)5

Rapport de la 13ème réunion du groupe de travail du CCPE
CCPE-GT(2013)8

Rapport de la 19ème réunion du Bureau du CCPE
CCPE-BU(2013)4