Le Conseil consultatif de procureurs européens (CCPE)

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Strasbourg, le 16 mai 2002

Confrence des Procureurs Gnraux d’Europe

3me Session

organise par le
Conseil de l’Europe
en coopration avec Madame le
Procureur Gnral de la Slovnie

Ljubljana, 12 – 14 mai 2002

* * * *

P R O G R A M M E

Dimanche, 12 mai 2002

    - Excursion
    - Runions informelles de prparation de la Confrence

Lundi, 13 mai 2002

Matin : Sance plnire sous la prsidence de Mme le Procureur Gnral de la Slovnie

    - Ouverture officielle de la Confrence [ouverte aux medias]
    - Lecture d’un message de Monsieur le Prsident de la Rpublique de Slovnie
    - Rapport du Prsident du Bureau de Coordination de la Confrence
    - Rapport de Mme le Procureur Gnral de la Slovnie sur l’impact de la Recommandation (2000) 19 

Aprs-midi : deux Groupes de travail se sont runis sparment :

    - GT1 : Rapports entre le MP et les juges

              Prsident: M. Harald Range, Procureur Gnral Celle (Allemagne)
              Rapporteur : M. Jean-Amde Lathoud, Procureur Gnral la Cour d'Appel de Douai, France

    - GT2 : Procureurs spcialiss dans les affaires de type mafieux et

      la dlinquance conomique et financire

              Prsident: M. Francesco Mandoi: Substitut du Procureur national anti-mafia (Italie)

Mardi, 14 mai 2002


Matin : deux Groupes de travail se sont runis sparment :

    - GT3 : Ethique individuelle et responsabilit des membres du ministre public

              Prsident : M Marc Robert, Procureur Gnral d’Auvergne (France)
              Rapporteur: Mr B E P Myjer, Hoofdadvocaat-generaal, Ressortsparket Amsterdam, Professeur de droit l’Universit d’Amsterdam

    - GT4 : Coopration pnale internationale, y compris rapports avec Eurojust

              Prsident: M. Vito Monetti, Substitut du Procureur Gnral prs la Cour de Cassation, Rome (Italie)
              Rapporteur : Secrtariat du Conseil de l’Europe
              Expos : M. Olivier de Baynast, membre d’Eurojust

Fin de matine : runion du Bureau et des rapporteurs en vue de l’laboration d’un projet
de conclusions

Aprs-midi : Sance plnire sous la prsidence de Mme le Procureur Gnral de la Slovnie :

    - Rapports des diffrents Groupes de travail
    - Prsentation du projet de conclusions
    - Discussion gnrale
    - Adoption des conclusions [ouverte aux media]

Soir :

    - Clture officielle de la Confrence
    - Rception en l’honneur des participants, l’invitation de Madame le Procureur Gnral de la Slovnie