Bases de données
 
Informations générales

Bases de données

  • Base de données sur les matériels relatifs aux droits de l’Homme

    Précis sur les droits de l’homme : ces ouvrages sont rédigés par des experts des différents domaines concernés ; chaque manuel du Conseil de l’Europe traite d’un aspect spécifique de la CEDH ou de ses protocoles. Ces manuels veulent être des instruments pratiques concernant l’application de tel ou tel article de la Convention, et son interprétation par la Cour européenne des droits de l’homme. Il existe, à l’heure actuelle, dix précis différents. On peut les télécharger gratuitement en format PDF – y compris dans plusieurs langues non officielles du Conseil de l’Europe.

    Jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme, disponible dans les langues d’Europe centrale et orientale : le Service juge prioritaire la disponibilité de cette jurisprudence dans les langues non officielles. Il s’agit de bulletins juridiques, qui proposent soit des extraits et résumés des arrêts de la Cour, soit le texte intégral ; il peut s’agir également de présentations partielles de certaines affaires, de commentaires sur les arrêts de la Cour ou encore de simples résumés ; enfin, on peut y trouver aussi de véritables « compilations » proposant le texte quasi intégral des arrêts, ainsi qu’un résumé factuel de l’affaire en question.

    Glossaires: un glossaire des termes utilisés dans la Convention a été conçu, puis traduit et publié en albanais, en arménien, en langue azérie, en bosniaque, en géorgien, en roumain, en russe, en serbe et en turc. Il s’agit de traductions fiables de la terminologie de la Convention et de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme.

  • HUDOC, accès gratuit à la jurisprudence, sur Internet

    TLe Portail HUDOC de la Cour européenne des droits de l’homme est un système d’information puissant et d’usage agréable proposant gratuitement l’ensemble de la jurisprudence de la Cour, ainsi qu’un accès à la Commission européenne des droits de l’homme et au site du Comité des Ministres du Conseil de l’Europe. Les arrêts, décisions, résolutions et rapports de ces différentes instances figurent dans une base de données, et peuvent être consultés grâce à un écran de recherche très élaboré. Ce portail est régulièrement actualisé et peut être consulté à tout moment.

  • Bibliothèque de la Cour européenne des droits de l’homme

    La bibliothèque de la Cour européenne des droits de l’homme est spécialisée dans les textes juridiques régissant les droits de l’Homme – notamment la Convention européenne des droits de l’homme et la jurisprudence de la Cour ; cette bibliothèque propose également des publications de droit comparé et de droit international public. Les ouvrages ou publications existent généralement dans les deux langues officielles du Conseil de l’Europe – l’anglais et le français –, mais aussi, dans certains cas, en allemands, en italien, etc.