[Dernière mise à jour : 26 juin 2012]
Outils d'archivage
Voici une présentation des outils utilisés pour l'archivage au Conseil de l'Europe.
Guide de tri des archives papier et électroniques
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Le guide a été élaboré pour aider les agents du Conseil de l'Europe à determiner quelles informations méritent d'être archivées. Il recense les bonnes pratiques pour le tri des documents et répond aux questions récurrentes sur ce qu'il faut garder, supprimer ou archiver.
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Politique d'archivage
Deux textes officiels posent les fondements de l'archivage au Conseil de l'Europe :
- La politique d'archivage 2001 précise les responsabilités des Archives et définit le rôle du correspondant archives (voir l'annexe du document RAP-INF(2001)6).
- La politique d'archivage 2009 définit le contexte de la gestion de l'information et de son cycle de vie. Elle établit également que tout document produit par un agent dans le cadre de ses fonctions est la propriété du Conseil de l'Europe (voir DGAL 136).
Politique de collecte
La politique de collecte vise les pièces qui ont vocation à figurer dans des archives historiques (préservation permanente) et énonce des lignes directrices pour l'évaluation des informations du point de vue de leur archivage et de leur conservation.