Nature
Convention de Berne
Institutions

32ème réunion du Comité permanent
27 - 30 novembre 2012
Conseil de l'Europe, Strasbourg (France)


Le Comité permanent se réunit une fois par an pour suivre la mise en œuvre et le développement de la convention. La réunion du Comité permanent est suivie par les délégations des 50 Parties contractantes, y compris l’Union européenne, des Etats observateurs, les représentants d’organisations gouvernementales et non gouvernementales, de conventions, d’accords et de programmes internationaux concernant la biodiversité, ainsi que par des experts indépendants. Plus d’une centaine de participants sont attendus cette année pour discuter de sujets différents tels que le changement climatique, les espèces exotiques envahissantes, les zones protégées, la mise à mort illégale d'oiseaux et la biodiversité, entre autres.

Description :
T-PVS = Documents de travail
T-PVS/Files = Rapports de suivi des recommandations et des plaintes
T-PVS/Inf = Documents d'information et anciens documents
T-PVS/PA = Espaces protégés et réseaux écologiques
T-PVS/DE = Diplôme Européen des espaces protégés
Autre = Autres rapports pour information seulement


Documents adoptés
Liste des décisions et textes adoptés à la 32ème réunion du Comité Permanent

Liste des sites candidats Emeraude officiellement nominés (mise à jour à la 32ème réunion du Comité Permanent)

List de sites Emeraude officiellement adoptés

Ordre du jour
Projet d'ordre du jour - T-PVS(2012)01F

Projet d'ordre du jour annoté - T-PVS(2012)14F


Rapports nationaux et de réunions
1ère réunion du Bureau - Strasbourg, 23 avril 2012 - Rapport de la réunion - T-PVS(2012)02F

2ème réunion du Bureau - Strasbourg, 17 septembre 2012 - Rapport de la réunion - T-PVS(2012)15F

Rapports biennaux 2005 - 2006 - T-PVS/Inf(2012)14

Rapports biennaux 2007 - 2008 - T-PVS/Inf(2012)15

Rapports biennaux 2009 - 2010 - T-PVS/Inf(2012)16

Rapports généraux 2005 - 2008 - T-PVS/Inf(2012)17

Groupe de spécialistes sur le Diplôme Européen des Espaces Protégés (Strasbourg, 19 février 2012) - Rapport de la réunion - T-PVS/DE(2012)15F

Groupe restreint sur les espèces exotiques envahissantes (Rome, 15-16 mars 2012) - Résumé des conclusions - T-PVS/Inf(2012)05E (anglais uniquement)

Groupe d'experts sur la conservation des grands carnivores en Europe (Gstaad, Suisse, 24-26 mai 2012) - Rapport de la réunion - T-PVS(2012)07F

Groupe d'experts sur les zones protégées et les réseaux écologiques (Strasbourg, 18-19 septembre 2012) - Rapport de la réunion - T-PVS/PA(2012)17F

Groupe d'experts sur la biodiversité et le changement climatique (Strasbourg, 1-2 octobre 2012) - Rapport de la réunion - T-PVS(2012)16F

Rapports nationaux sur la biodiversité et le changement climatique - T-PVS/Inf(2012)08E (anglais uniquement)

Groupe consultatif d'experts sur le budget (Strasbourg, 24 avril 2012) - Rapport de la réunion - T-PVS(2012)05F

Contributions des Parties Contractantes sur les discussions du Groupe consultatif d'experts sur le budget - T-PVS/Inf(2012)06

Tableaux résumant les rapports soumis dans le cadre de la Convention de Berne
- T-PVS/Inf(2012)03

Documents de travail
Rapport d'expert sur la mise en œuvre de la Convention de Berne en Suisse - T-PVS/Inf(2012)18F

Demande de modification de l'article 22 de la Convention de Berne par la Suisse - T-PVS(2012)04F

Document rassemblant tous les projets de textes présentés au Comité Permanent pour adoption éventuelle - T-PVS(2012)21F

Code de conduite européen sur les espèces exotiques envahissantes à l'intention des jardins botaniques - T-PVS/Inf(2012)01F

Projet de recommandation relative au Code européen de conduite à l'intention des jardins botaniques sur les espèces exotiques envahissantes - T-PVS(2012)09F

Code de conduite européen à l'intention des jardins zoologiques et aquaria sur les espèces exotiques envahissantes - T-PVS/Inf(2012)26F

Projet de recommandation relative au Code européen de conduite à l'intention des jardins zoologiques et aquaria sur les espèces exotiques envahissantes - T-PVS(2012)13F

Analyse de la mise en œuvre des recommandations du Groupe d'Experts sur la Biodiversité et le Changement Climatique - T-PVS/Inf(2012)11E (anglais uniquement)

Projet de recommandation relative à une mise en œuvre efficace des orientations aux Parties sur la diversité biologique et le changement climatique - T-PVS(2012)10F

Lignes directrices d'UICN sur les réintroductions et autres transferts visant à sauvegarder certaines espèces face à l'évolution du climat - T-PVS/Inf(2012)19E (anglais uniquement)

Projet de recommandation sur les transferts visant à sauvegarder certaines espèces face a l'évolution du climat - T-PVS(2012)06E

Projet de lignes directrices sur la biodiversité marine et le changement climatique - T-PVS/Inf(2012)10F

Projet de Recommandation sur la sauvegarde des populations de grands carnivores en Europe appelant des mesures spéciales de conservation - T-PVS(2012)19F

Projet de Recommandation sur la gestion de l'expansion de populations de grands carnivores en Europe - T-PVS(2012)20F

Questionnaire for the reporting of Parties to the Bern Convention on the implementation of the action points listed in the Budapest declaration on bird protection and power lines - T-PVS/Inf(2012)20 (anglais uniquement)

Questionnaire for the reporting of Parties on illegal killing of birds - T-PVS/Inf(2012)21 (anglais uniquement)

Projet de Charte européenne sur la cueillette de champignons et la biodiversité - T-PVS/Inf(2012)12F

Projet de recommandation sur la Charte européenne sur la cueillette de champignons et la biodiversité - T-PVS(2012)17F

Compilation de rapports et contributions nationales sur la mise en œuvre du Réseau Ecologique Paneuropéen - (anglais uniquement)

Projet de Résolution sur la désignation nationale des sites Emeraude adoptés et sur la mise en œuvre de mesures de gestion, de suivi et d'information -
T-PVS/PA(2012)08F

Projet de liste de sites Emeraude (ZISCs) proposés pour nomination officielle comme sites Emeraude candidats - T-PVS/PA(2012)16

Projet de liste de sites Emeraude candidats pour adoption officielle comme sites Emeraude - T-PVS/PA(2012)14

Projet de Plan d'Action sur le développent futur du Réseau Ecologique Paneuropéen - T-PVS/PA(2012)12 (anglais uniquement)

Améliorer le système des dossiers de la Convention de Berne - T-PVS(2012)03F

Priorités pour le développement stratégique de la Convention - T-PVS/Inf(2012)18F

Financer le travail de la Convention de Berne - T-PVS(2012)08F

La contribution de la Convention de Berne à la mise en œuvre des décisions de la CBD au niveau européen - T-PVS/Inf(2012)04E (anglais uniquement)

Projet de programme d'activités 2013 - T-PVS(2012)12



Dossiers et suivi de recommandations
Résumé des dossiers et des plaintes - T-PVS(2012)11F

Registre des plaintes sous la Convention de Berne - T-PVS/Inf(2012)02 (anglais uniquement)

Dossier ouvert: Ukraine - projet de voie navigable dans l’estuaire de Bystroe (delta du Danube): Dossier ouvert: Chypre - Péninsule d'Akamas:
Dossier ouvert: Bulgarie - éoliennes à Balchik et Kaliakra sur la Via Pontica: Dossier ouvert: France - habitats pour la survie du grand hamster (Cricetus cricetus) en Alsace: Dossier ouvert: Italie - éradication et commerce de l'écureuil gris d'Amérique (Sciuruc carolinensis): Dossier éventuel: France - protection du Crapaud vert (Bufo viridis) en Alsace: Dossier éventuel: Grèce - menaces contre les tortues marines à Thines Kiparissias: Dossier éventuel: Turquie - menaces pour le phoque moine de Méditerranée (Monachus monachus): Dossier éventuel: France/Suisse - menaces pour l'apron du Rhône (Zingel asper) dans le Doubs (France) et dans les cantons du Jura et de Neuchâtel (Suisse): Dossier éventuel: Turquie - Complexes sportif et de loisirs sur la plage Cirali:
Suivi de Recommandations: Recommandation n° 119 (2006) sur la conservation de certaines espèces d'amphibiens et de reptiles menacées en Europe

Suivi de Recommandations: Recommandation n° 128 (2007) sur la Charte européenne relative à la chasse et la biodiversité

Suivi de Recommandations: Recommandation n° 141 (2009) sur les plantes exotiques potentiellement envahissantes cultivées pour la production de biocarburants

Suivi de Recommandations: Recommandation n° 151 (2010) sur la protection de la Tortue d’Hermann (Testudo hermanni hermanni) dans le massif et la plaine des Maures (Var) en France

Suivi de Recommandations: Recommandation n° 66 (1998) sur l'état de conservation de diverses plages de ponte des tortues marines en Turquie



Diplôme Européen des espaces protégés
Groupe de Spécialistes sur le Diplôme Européen des Espaces Protégés (Strasbourg, 19 février 2012) - Rapport de la réunion: T-PVS/DE(2012)15F

Résolutions adoptées en 2012 sur le renouvellement du Diplôme Européen des Espaces Protégés - T-PVS/DE(2012)13F

Projet de Résolution sur le renouvellement du Diplôme Européen des Espaces Protégés au Park National Belovezhshkaya Pushcha - T-PVS/DE(2012)18F


Autres
Nouveau règlement intérieur du Comité permanent - T-PVS(2009)16F

Annual Cyprus Report 2012 by  Migratory Birds Conservation in Cyprus (MBCC) (anglais uniquement)


Side events
Préparation du lancement du 2ème Programme joint CdE/UE Réseau Emeraude: Déclarations
Déclaration de la CEM à la 32ème réunion du Comité Permanent de la Convention de Berne

 

 



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