Convention de Berne : Annexes et amendements aux Annexes


Les annexes à la Convention présentent les listes d'espèces sauvages protégées par la Convention.

L'annexe I reprend les espèces de flore sauvage, et l'annexe II cite les espèces de faune nécessitant une protection particulière, tandis que les espèces de la faune sauvage de l'annexe III sont protégées tout en laissant la possibilité de réglementer leur “exploitation” conformément à la Convention. La dernière modification des annexes remonte à 2001.


 


Amendements aux Annexes


Lignes directrices à prendre en considération dans les propositions d’amendement des Annexes I et II à la Convention et lors de leur adoption :
Recommandation n°56 (1997)

Les listes des espèces ajoutées aux annexes de la Convention se trouvent dans les amendements suivants:
Amendement de 2002
Amendement de 2001
Amendement de 1999
Amendement de 1998
Amendement de 1997
Amendement de décembre 1996
Amendement de janvier 1996
Amendement de 1995
Amendement de 1993
Amendement de décembre 1991
Amendement de janvier 1991
Amendement de 1987



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