Documents de travail
Rapport d'expert sur la mise en œuvre de la
Convention de Berne en Suisse -
T-PVS/Inf(2012)18F
Demande de modification de l'article 22 de la Convention de Berne par la Suisse -
T-PVS(2012)04F
Document rassemblant tous les projets de
textes présentés au Comité Permanent pour
adoption éventuelle -
T-PVS(2012)21F
Code de conduite européen sur les espèces exotiques envahissantes à l'intention des jardins botaniques
-
T-PVS/Inf(2012)01F
Projet de recommandation relative au Code européen de conduite à l'intention des jardins botaniques sur les
espèces exotiques envahissantes
-
T-PVS(2012)09F
Code de conduite européen à l'intention des
jardins zoologiques et aquaria sur les
espèces exotiques envahissantes -
T-PVS/Inf(2012)26F
Projet de recommandation relative au Code européen de conduite à l'intention des jardins zoologiques et aquaria
sur les espèces exotiques envahissantes
-
T-PVS(2012)13F
Analyse de la mise en œuvre des
recommandations du Groupe d'Experts
sur la Biodiversité et le Changement
Climatique -
T-PVS/Inf(2012)11E
(anglais uniquement)
Projet de recommandation relative à une mise
en œuvre efficace des
orientations aux Parties sur la diversité biologique et le changement climatique
-
T-PVS(2012)10F
Lignes directrices d'UICN sur les
réintroductions et autres transferts visant
à sauvegarder certaines espèces face à
l'évolution du climat -
T-PVS/Inf(2012)19E
(anglais uniquement)
Projet de recommandation sur les transferts visant à sauvegarder certaines espèces face a l'évolution du climat
-
T-PVS(2012)06E
Projet de lignes directrices sur la
biodiversité marine et le changement
climatique -
T-PVS/Inf(2012)10F
Projet de Recommandation sur la sauvegarde des populations de grands carnivores en Europe appelant des mesures spéciales de conservation
-
T-PVS(2012)19F
Projet de Recommandation sur la gestion de l'expansion de populations de grands carnivores en Europe -
T-PVS(2012)20F
Questionnaire for the reporting of Parties
to the Bern Convention on the implementation
of the action points listed in the Budapest
declaration on bird protection and power
lines -
T-PVS/Inf(2012)20
(anglais uniquement)
Questionnaire for the reporting of Parties
on illegal killing of birds -
T-PVS/Inf(2012)21
(anglais uniquement)
Projet de Charte européenne sur la
cueillette de champignons et la biodiversité -
T-PVS/Inf(2012)12F
Projet de recommandation sur la Charte européenne sur la cueillette de champignons et la biodiversité
-
T-PVS(2012)17F
Compilation de rapports et contributions
nationales sur la mise en œuvre du Réseau
Ecologique Paneuropéen -
(anglais uniquement)
Projet de Résolution sur la désignation nationale des sites Emeraude adoptés et sur la mise en œuvre de mesures de gestion, de suivi et d'information
-
T-PVS/PA(2012)08F
Projet de liste de sites Emeraude (ZISCs)
proposés pour nomination officielle comme sites Emeraude
candidats -
T-PVS/PA(2012)16
Projet de liste de sites Emeraude candidats
pour adoption officielle comme sites
Emeraude -
T-PVS/PA(2012)14
Projet de Plan d'Action sur le
développent futur du Réseau Ecologique
Paneuropéen -
T-PVS/PA(2012)12
(anglais uniquement)
Améliorer le système des dossiers de la Convention de Berne -
T-PVS(2012)03F
Priorités pour le développement stratégique de la Convention
- T-PVS/Inf(2012)18F
Financer le travail de la Convention de
Berne
- T-PVS(2012)08F
La contribution de la Convention de Berne à
la mise en œuvre des décisions de la CBD au
niveau européen -
T-PVS/Inf(2012)04E
(anglais uniquement)
Projet de programme d'activités 2013 -
T-PVS(2012)12
Dossiers
et suivi de recommandations
Résumé des dossiers et des plaintes
-
T-PVS(2012)11F
Registre des plaintes sous la Convention de
Berne -
T-PVS/Inf(2012)02 (anglais uniquement)
Dossier ouvert: Ukraine - projet de voie navigable dans l’estuaire de Bystroe (delta du Danube):
Dossier ouvert: Chypre - Péninsule d'Akamas:
Dossier ouvert: Bulgarie - éoliennes à Balchik et Kaliakra sur la Via Pontica:
Dossier ouvert: France -
habitats pour la survie du grand hamster
(
Cricetus cricetus) en Alsace:
Dossier ouvert: Italie -
éradication et commerce de
l'écureuil gris d'Amérique (
Sciuruc carolinensis):
Dossier éventuel: France - protection du
Crapaud vert (
Bufo viridis) en
Alsace:
Dossier éventuel: Grèce -
menaces contre les tortues marines à Thines Kiparissias:
Dossier éventuel: Turquie -
menaces pour le phoque moine de
Méditerranée (
Monachus monachus):
Dossier éventuel: France/Suisse - menaces pour l'apron du Rhône (Zingel asper) dans le Doubs (France) et dans les cantons du Jura et de Neuchâtel (Suisse):
Dossier éventuel: Turquie - Complexes sportif et de loisirs sur la plage Cirali:
Suivi de Recommandations:
Recommandation n° 119 (2006) sur la conservation de certaines espèces d'amphibiens et de reptiles menacées en Europe
Suivi de Recommandations:
Recommandation n° 128 (2007) sur la Charte européenne relative à la chasse et la biodiversité
Suivi de Recommandations:
Recommandation n° 141 (2009) sur les plantes exotiques potentiellement envahissantes cultivées pour la production de biocarburants
Suivi de Recommandations:
Recommandation n° 151 (2010) sur la protection de la Tortue d’Hermann (Testudo hermanni hermanni) dans le massif et la plaine des Maures (Var) en France
Suivi de Recommandations:
Recommandation n° 66 (1998) sur l'état de conservation de diverses plages de ponte des tortues marines en Turquie
Diplôme Européen des espaces protégés
Groupe de Spécialistes sur le Diplôme
Européen des Espaces Protégés
(Strasbourg, 19 février 2012) - Rapport de
la réunion:
T-PVS/DE(2012)15F
Résolutions adoptées en 2012 sur le renouvellement du Diplôme Européen des Espaces Protégés
-
T-PVS/DE(2012)13F
Projet de Résolution sur le renouvellement
du Diplôme Européen des Espaces Protégés au
Park National Belovezhshkaya Pushcha
-
T-PVS/DE(2012)18F
+33 390 21 51 51