Nature
Convention de Berne
Institutions
Réunion du Bureau T-PVS (2)
17 septembre 2012
Strasbourg (France) - Salle 17, Palais
de l'Europe
Documents
Ordre du jour
Rapports
1ère réunion du Bureau (Strasbourg,
23 avril 2012) - Rapport de la réunion:
T-PVS(2012)02F
Programme d'activités de la Convention
de Berne
(2012-2013):
T-PVS(2011)12
Documents
de travail
Note d'information du Secrétariat:
T-PVS/Notes(2012)05 [anglais
seulement]
Rapport sur la mise en œuvre de la
Convention de Berne en Suisse:
T-PVS/Inf(2011)29
Draft Charter on the gathering of Fungi and
biodiversity: T-PVS/Inf(2012)12 [anglais
seulement]
Projet d'ordre du jour de la 4ème réunion
du Groupe d'Experts sur les Zones Protégées
et Réseaux Ecologiques :
T-PVS/PA(2012)01
Compilation de rapports nationaux -
Groupe d'Experts sur les Zones Protégées et
Réseaux Ecologiques :
T-PVS/PA(2012)13
[anglais
seulement]
Résolutions
adoptées en 2012 sur le renouvellement du Diplôme Européen des
Espaces Protégés -
T-PVS/DE(2012)13
Rapport de la réunion du Groupe d'Experts
sur la conservation des grands carnivores en Europe (Gstaad, Suisse,
24-26 Mai 2012) -
T-PVS(2012)07F
Compilation de rapports nationaux -
Groupe d'Experts sur le Changement Climatique et
la Biodiversité :
T-PVS/Inf(2012)08a
[anglais
seulement]
Rapport de suivi de la mise en œuvre des
Recommandations du Groupe d'Experts sur le
Changement Climatique et la Biodiversité :
T-PVS/Inf(2012)11E
[anglais
seulement]
Demande de révision de l'article 22 de la Convention de Berne
par la Suisse :
T-PVS(2012)04F
Register of Bern Convention case-files :
T-PVS/Inf(2012)02a
[anglais
seulement]
Summary tables of reporting under the Bern
Convention:
T-PVS/Inf(2012)03a
Summary of Case-Files and Complaints:
T-PVS/Notes(2012)03rev [anglais seulement]
Follow-up of complaints: Report by the
European Union:
T-PVS/Files(2012)01 [anglais
seulement]
Dossier ouvert: Ukraine - Projet de voie navigable dans l’estuaire de Bystroe (delta du Danube):
Dossier ouvert: Chypre - Péninsule d’Akamas
Dossier ouvert: Bulgarie - éoliennes à
Balchik et Kaliakra sur la Via Pontica:
Dossier ouvert: France - habitats pour la
survie du grand hamster (Cricetus cricetus) en
Alsace
Dossier ouvert: Italie
- éradication et commerce de l’écureuil gris
d’Amérique (Sciurus carolinensis):
Dossier éventuel: France - protection du
Crapaud vert européen (Bufo viridis) en Alsace
Dossier éventuel: Grèce - menaces contre
les tortues marines à Thines Kiparissias:
Plainte en attente: Maroc - projet de
développement touristique à Saïdia affectant la
zone humide de la Moulouya:
Plainte en attente: Ukraine - menaces
pour les habitats naturels et les espèces du
delta du Dniestr:
Plainte en attente: Croatie -
menaces pour l'ours brun:
Plainte en attente: Ukraine -
menace pour le grand dauphin (Tursiops
truncatus):
Complaint in stand-by: Royaume-Uni -
Elimination à grande échelle de blaireaux pour
la maîtrise de la tuberculose du bétail:
Autres plaintes: Baisse régulière de la
population de blaireau (Meles meles) en
Irlande:
Autres plaintes: Possible propagation du
vison américain (Neovison vison) en Pologne:
Autres plaintes: Complexes sportif et de
loisirs sur la plage Cirali en Turquie:
Autres plaintes: Développements de
tourisme d'hiver dans le site candidat Emeraude
Stara Planina en Serbie:
Autres plaintes: Gestion du loup (Canis
lupus) en Ukraine:
Suivi de Recommandations:
Recommandation n° 119 (2006) sur la
conservation de certaines espèces d'amphibiens
et de reptiles menacées en Europe
Suivi de Recommandations:
Recommandation n° 128 (2007) sur la Charte
européenne relative à la chasse et la
biodiversité
Suivi de Recommandations:
Recommandation n° 141 (2009) sur les plantes
exotiques potentiellement envahissantes
cultivées pour la production de biocarburants
Suivi de Recommandations:
Suivi de la Recommandation n° 151 (2010) sur la protection de la Tortue d’Hermann (Testudo hermanni hermanni) dans le massif et la plaine des Maures (Var) en France
Implementation of CBD CoP-10 decision:
T-PVS/Inf(2012)04
[anglais
seulement]
1ère réunion du groupe consultatif
d'experts sur le budget (Strasbourg,
24 avril 2012) - Rapport de la réunion:
T-PVS(2012)05E
Financer le travail de la
Convention de Berne:
T-PVS(2012)08F
Projet d'ordre du jour de la 32ème
réunion du Comité Permanent de la
Convention de Berne:
T-PVS(2012)01F
Projet de programme d'activités (2013-2014): T-PVS(2012)12
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