Strasbourg, le 9 août 2012
16CEMAT-CHF94(2012)1F
Conférence du Conseil de l’Europe des ministres
responsables de l’amenagement du territoire
CEMAT/CdE
Comite des hauts fonctionnaires (CHF)
94e Réunion
Thessalonique, Grèce
4 octobre 2012
PROJET D’ORDRE DU JOUR
Document du Secrétariat de la CEMAT du Conseil de l’Europe
Division du paysage et de l’aménagement du territoire
Service de culture, du patrimoine et de la diversité
I. BIENVENUE ET OUVERTURE DE LA REUNION
II. ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR
[Pour décision – 16CEMAT-CHF 94 (2012) 1F]
III. COMMUNICATIONS
1. COMMUNICATIONS DU PRESIDENT ET DU SECRETARIAT EXECUTIF
2. COMMUNICATIONS DES DELEGATIONS
IV. MESSAGE DE LA CEMAT À LA CONFÉRENCE INTERNATIONALE DES NATIONS UNIES SUR LE DÉVELOPPEMENT DURABLE RIO+20
[Pour information – 16CEMAT-CHF 94 (2012) 2F]
V. PRESENTATION DU RAPPORT DE LA 93e REUNION DU COMITE DES HAUTS FONCTIONNAIRES, Palais de l’Europe, Strasbourg, 7 décembre 2011
[Pour information – 16CEMAT-CHF 93 (2011) 7F]
VI. PRESENTATION DES CONCLUSIONS DU SYMPOSIUM INTERNATIONAL DE LA CEMAT
16e Symposium international de la CEMAT et 12e Réunion du Conseil de l’Europe des Ateliers pour la mise en oeuvre de la Convention européenne du paysage sur “Vision pour l’Europe du futur sur la démocratie territoriale : le paysage comme nouvelle stratégie pour l’aménagement du territoire”, Thessalonique, Grèce, 2-3 October 2012
VII. PRESENTATION DU RAPPORT
« La Conférence du Conseil de l’Europe des ministres responsables de l’aménagement du territoire (CEMAT), considérant le paysage et ses valeurs patrimoniales »
[For information – 16CEMAT-CHF 94 (2012) 3F]
VIII. PREPARATION DE LA 16e SESSION DE LA CEMAT
1. PROGRAMMME DE TRAVAIL DE LA 16e SESSION DE LA PRESIDENCE GRECQUE DE LA CEMAT
[Pour discussion – 16CEMAT-CHF 94 (2012) 4F]
2. RAPPORTS NATIONAUX
[Pour discussion – 16CEMAT-CHF 94 (2012) 5F]
3. PROJETS DE RESOLUTION
- Projet de Résolution No 1 sur « La participation publique, comme facteur de bonne gouvernance »
[Pour discussion – 16CEMAT-CHF 94 (2012) 6F]
- Projet de Résolution No 2 sur « L’intelligence collective, comme facteur d’attractivité des territoires et de création d’emplois »
[Pour discussion – 16CEMAT-CHF 94 (2012) 7F]
- Projet de Résolution No 3 sur l’organisation de la 17e Session de la Conférence du Conseil de l’Europe des Ministres responsables de l’aménagement du territoire, Romanie (2017)
[Pour discussion – 16CEMAT-CHF 94 (2012) 8F]
4. PROJET DE DECLARATION
- Discussion sur le projet de Déclaration sur « La démocratie territoriale : le rôle de la participation publique dans le processus d`aménagement territorial durable du Continent européen »
[Pour discussion – 16CEMAT-CHF 94 (2012) 9F]
5. RESEAU PANEUROPEEN DES TERRITOIRES D’INNOVATION CEMAT
- ‘L’Initiative Tisza élaborée dans le cadre de la Conférence du Conseil de l’Europe des Ministres responsables de l’aménagement du territoire-CEMAT’: la Stratégie territoriale transnationale Tisza TICAD
[Pour information – 16CEMAT-CHF 94 (2012) 10F]
- Présentation d’autres expériences de coopération transfrontalière ou transnationale par les Délégations et discussion
- Proposition pour le développement du réseau
[Pour information – 16CEMAT-CHF 94 (2012) 11F]
6. RAPPORTS CEMAT
- Glossaire CEMAT du développement territorial
[Pour discussion – 16CEMAT-CHF 94 (2012) 12F]
- Rapport d’activités CEMAT
7. PROJET D’ORDRE DU JOUR
[Pour discussion – 16CEMAT-CHF 94 (2012) 13F]
IX. PROJETS DE RECOMMENDATIONS POUR LE COMITE DES MINISTRES
- Projet de Recommandation sur « La contribution des biens essentiels à un développement territorial durable du continent européen »
[Pour décision – 16CEMAT-CHF 94 (2012) 14F]
- Projet de Recommandation sur « La Charte paneuropéenne du patrimoine rural : pour un développement territorial durable »
[Pour décisison – 16CEMAT-CHF 94 (2012) 15F]
X. SITE INTERNET DE LA CEMAT
XI. AUTRES SUJETS
XII. DATE ET LIEU DE LA PROCHAINE REUNION DU COMITE DES HAUTS FONCTIONNAIRES DE LA CEMAT
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