Culture, patrimoine et diversité

Strasbourg, le 9 novembre 2006

CDPAT(2006)19

COMITE DIRECTEUR DU PATRIMOINE CULTUREL
(CDPAT)

5e runion du Bureau du CDPAT
Strasbourg, 4-5 dcembre 2006

Salle 14, Palais de l’Europe
Dbut de la runion : 9h30

PROJET D’ORDRE DU JOUR ANNOTE ET ORDRE DES TRAVAUX

Direction de la Culture et du Patrimoine culturel et naturel
DG IV

JOURNEE DU LUNDI 4 DECEMBRE

    I. Ouverture de la runion par le Prsident et adoption de l'ordre du jour

CDPAT(2006)19

II. Communication du Secrtariat

    Intervention de M. Robert Palmer, Directeur de la Culture et du Patrimoine culturel et naturel :

      1. Suivi du 3e Sommet des chefs d’tat et de gouvernement
      2. volution du programme de travail et perspectives budgtaires pour 2007
      3. Rflexion en cours sur les structures des comits directeurs
      4. Dcisions du Comit des Ministres sur le rapport de la dernire session plnire du CDPAT (Strasbourg, mai 2006)

CM (2006)141

    Des informations seront donnes sur les dcisions du Comit des Ministres concernant le programme de travail et le budget 2007, ainsi que sur la rorganisation de la Direction de la culture et du patrimoine culturel et naturel

III. Suivi des conventions du Conseil de l’Europe

      1. Promotion des conventions, notamment de la Convention de Faro

nouvelle brochure de Faro
traduction non-officielle en russe

      Un change de vues se tiendra sur le type de document d’information produire suite la brochure illustre du texte de la Convention de Faro. Ce document pourrait mettre en lumire le potentiel des diverses conventions du Conseil de l’Europe relatives au patrimoine. Par ailleurs, le Secrtariat rendra compte des contacts pris avec l’Assemble parlementaire et le Portugal en vue d’un vnement mdiatique en 2007 associant l’Assemble qui prsenterait un tat des lieux des diverses Conventions internationales relatives au patrimoine, et qui serait l’occasion de faire une promotion de la Convention de Faro.

      2. Conclusions et suivi de la runion informelle d’experts consultants sur le suivi des conventions (Paris, 16-17 octobre 2006)

CDPAT(2006)30

      Les rsultats de la runion des 16-17 octobre seront comments avec l’intervention des 2 experts, Adrian Olivier et Paul Van Lindt, prparant un document de travail destin au CDPAT. Le Bureau devra prparer le traitement de ce point important lors de la session plnire du CDPAT 2007.

IV. volution du Rseau europen du patrimoine

      1. Compte-rendu et orientations de la runion annuelle des correspondants nationaux du Rseau europen du patrimoine (Ohrid, juin 2006)

      PAT-HEREIN (2006) 08

      Le Vice-Prsident du CDPAT et le Secrtariat donneront des informations sur les rsultats de la runion d’Ohrid tenue au mois de juin et sur la relation directe existant entre le dveloppement du Rseau et la mise en œuvre d’un suivi mieux structur des conventions.

      2. Projet d’Accord entre le Conseil de l’Europe et les pays sur le Rseau
      Stratgie adopter pour la signature de l’Accord

      CDPAT(2006)14 rev

      Le Bureau devrait discuter de la manire de soumettre ce point la session plnire du CDPAT en 2007. Le Secrtariat est d’avis qu’un tel accord gagnerait concider avec un vnement de promotion du secteur du patrimoine tel qu’une runion de Directeurs du patrimoine qui pourrait tre organise par le Conseil de l’Europe.

      3. Information sur l’volution du site Web - ses fonctionnalits et potentiel
      (JEP, Forum de discussion, expositions virtuelles, etc.)

      CDPAT(2006)43

      Le Secrtariat donnera les informations utiles sur l’volution du site.

V. Avis demands au CDPAT

      1. Congrs des pouvoirs locaux et rgionaux : recommandation sur la rconciliation entre patrimoine et modernit

      Recommandation 195(2006)
      Projet de rponse- CDPAT(2006)41

      Le texte de la recommandation du CPLRE ainsi qu’un projet de rponse tabli par le Secrtariat ont t diffuses dbut novembre. Le Bureau pourra adopter un projet de rponse en tenant compte des commentaires qui auront t adresss par les dlgations.
      2. Assemble parlementaire : Suivi du 3e Sommet – priorit la coopration culturelle

      Recommandation 1758 (2006)
      Projet de rponse – CDPAT(2006)40

      Le Secrtariat avait diffus la recommandation de l’Assemble Parlementaire au mois de septembre et il n’a pas reu de commentaires au moment de l’laboration du prsent ordre du jour. Le Secrtariat a prpar un projet de rponse qu’il a galement diffus l’ensemble des membres du CDPAT en leur demandant des commentaires ventuels. Le Bureau adoptera le projet de rponse en fonction des rsultats de cette consultation.
      3. Comit des Ministres : message du Comit des Ministres aux comits œuvrant dans le cadre de la coopration intergouvernementale du Conseil de l'Europe

      CM-SUIVI3(2006) 18 rev
      Projet de rponse – CDPAT(2006)39

      La lettre circulaire a t diffuse l’ensemble des dlgation. Le Secrtariat a prpar un document qui pourra tre tudi lors de la runion du Bureau. Les membres du Bureau sont invits examiner attentivement ce projet de texte avant la runion en rflchissant d’ventuels amendements et complments. Un tel exercice est important dans la mesure o il convient de montrer comment le CDPAT peut contribuer aux objectifs politiques du Conseil de l’Europe

VI. Projet de programme d’activits 2007

CDPAT(2006)34 – extrait des PMM

      Les activits relatives au patrimoine sont groupes dans la Ligne d’Action V.3 du programme de travail  protger et promouvoir la diversit culturelle et naturelle . Il tient compte naturellement des priorits exprimes par le CDPAT lors de ses deux dernires runions plnires en mettant l’accent sur la mise en œuvre des conventions dont il s’agit d’assurer la promotion, sur le soutien institutionnel ( capacity building ) et la poursuite des programmes rgionaux de coopration, et sur quelques initiatives cibles de sensibilisation. Les activits sont regroupes dans un ordre un peu diffrent de celui adopt en 2006 en associant dans un mme programme la gestion de la diversit du patrimoine culturel et naturel.

JOURNEE DU MARDI 5 DECEMBRE

VII. Programmes rgionaux – tat d’avancement

CDPAT(2006)35

      1. Sud-Est de l’Europe
      2. Initiative de Kiev
      Le Secrtariat donnera les informations utiles sur ces activits.

VIII. Information sur la mise en œuvre d’activits relatives au dialogue interculturel et la sensibilisation

      1. Compte rendu du lancement des Journes europennes du patrimoine et du colloque Saint-Ptersbourg (septembre 2006)

CDPAT(2006)37

      Le Secrtariat informera le Bureau des vnements qui ont eu lieu Saint-Ptersbourg lors du lancement 2006 des Journes europennes du patrimoine – une action jointe du Conseil de l’Europe et de l’Union europenne, avec le soutien du Bureau de liaison, Europa Nostra -, en particulier le colloque sur les valeurs du patrimoine culturel qui a eu lieu le 22 septembre dans le cadre prestigieux de Tsarskoe Selo. La runion du groupe des coordinateurs aura galement eu lieu Venise le 2 dcembre 2006 l’occasion du Salone dei beni e delle attivit culturali.
      2. Itinraires culturels europens

CDPAT(2006)38
CDCULT-CR(2006)7

      Le 1er dcembre 2006, une runion informelle du Conseil d’orientation aura eu lieu Venise dans le cadre du Salone dei beni e delle attivit culturali pour discuter de l’avenir du programme des itinraires culturels.
      3. tat d’avancement des activits  identits culturelles, valeurs communes et citoyennet europenne 
      Le Secrtariat informera le Bureau de l’tat d’avancement de ce projet mis en œuvre suite au 3e Sommet, en particulier en ce qui concerne le  petit livre bleu  sur les valeurs sous-tendant la citoyennet europenne, le texte de rfrence et le colloque  identits culturelles, valeurs partages et citoyennet dans l’Europe d’aujourd’hui : aspects de l’Europe centrale et orientale , Budapest,14-15 dcembre 2006..

      CDCULT-ID(2006)24 rev

IX. Prparation de la session plnire

      Confirmation des dates de la session plnire.

X. Adoption de la liste des dcisions

XI. Divers