Strasbourg, le 30 mars 2006
CDPAT(2006)2
COMITE DIRECTEUR DU PATRIMOINE CULTUREL
(CDPAT)
5ème Session plénière du CDPAT
Strasbourg, 10-12 mai 2006
Salle 5, Palais de l’Europe
Début de la réunion : 9h30
AVANT-PROJET D’ORDRE DU JOUR
Direction de la Culture et du Patrimoine culturel et naturel
DG IV
I. OUVERTURE DE LA REUNION ET ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR
CDPAT(2006)4 - OJ annoté, ordre des travaux
II. INFORMATION CONCERNANT LA MISE EN œUVRE DES DECISIONS DE LA 4e SESSION PLENIERE DU CDPAT (12-14 octobre 2005)
CDPAT(2006)18
CDPAT(2006)1
CM(2005)177
Décisions du CM par rapport au CM(2005)177
III. ELECTIONS ET NOMINATIONS
IV. COMMUNICATION DU SÉCRETARIAT - DÉCISIONS DU COMITÉ DES MINISTRES CONCERNANT LE CDPAT
Res(2005)47
Communiqué CM - Plan d’action pour les personnes handicapées 2006-2015
V. EVALUATION DE LA MISE EN ŒUVRE DU PROGRAMME D’ACTIVITÉS 2005
VI. MISE EN ŒUVRE DU PROGRAMME D’ACTIVITES 2006
1. Journées européennes du patrimoine
a) point d’information sur les travaux en cours en vue du lancement officiel en Russie
b) échange de vues avec le nouvel opérateur extérieur chargé de l’organisation des JEP
2. Itinéraires culturels – échange de vues avec M. Thomas-Penette, Directeur de l’Institut européen des itinéraires culturels
3. Identités culturelles, valeurs communes et citoyenneté européenne – fondements culturels de la citoyenneté
CDPAT(2006)8
Communiqué de presse
4. Programme de coopération et d’assistance techniques
CDPAT(2006)9
CDPAT(2006)20
L’initiative de Kiev
GR-C(2006)11
5. HEREIN – Réseau des politiques du patrimoine
CDPAT(2006)10
CDPAT(2006)14
Lettre de partenariat
6. Etat des signatures et ratifications des Conventions
VII. MECANISME DE SUIVI DE STANDARDS (CONVENTIONS ET RECOMMANDATIONS) – FONCTION D’OBSERVATION
CDPAT(2006)12
CDPAT(2006)12 addendum
VIII. GESTION PRIVEE DES BIENS CULTURELS - RECOMMANDATION 1730 (2005) DE L’ASSEMBLEE PARLEMENTAIRE
Rec 1730 (2005) AP
Rec 1730 (2005) AP - rapport
CDPAT(2006)13
CDPAT(2006)13 corrigendum
CDPAT(2006)13 addendum
1. Présentations nationales et débat
2. Adoption de l’avis du CDPAT à la Recommandation 1730 (2005)
IX. PERSPECTIVES POUR 2007
1. Orientations pour le projet de Programme d’activités 2007
2. Evolution du budget
X. OCTROI DU STATUT D’OBSERVATEUR AU CONSEIL NORDIQUE DES MINISTRES – MODIFICATION DU MANDAT DU COMITE : AJOUT DU CONSEIL NORDIQUE DES MINISTRES SUR LA LISTE DES OBSERVATEURS
CDPAT(2006)15
Rec(2006)3
CM-SUIVI3(2006)1
CM(2005)164
XI. RELATIONS AVEC D’AUTRES INSTANCES ET ORGANISATIONS
XII. CALENDRIER DES REUNIONS FUTURES DU CDPAT ET DE SON BUREAU
XIII. DIVERS
XIV. ADOPTION DE LA LISTE DES DECISIONS
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Suivi du 3e sommet
Communiqué de presse sur le « Rapport Juncker »
Le « Rapport Juncker »