Culture, patrimoine et diversité

Strasbourg, le 28 septembre 2005

CDPAT (2005) 21rev

COMITE DIRECTEUR DU PATRIMOINE CULTUREL
(CDPAT)

4e Session plénière du CDPAT
Strasbourg, 12-14 Octobre 2005
Salle 10
Début de la réunion : 9h30

PROJET D’ORDRE DU JOUR

Document établi par le Secrétariat
DGIV- Service de la Culture et du Patrimoine culturel

I. OUVERTURE DE LA REUNION ET ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR

II. ELECTION DES PRESIDENT, VICE-PRESIDENT ET MEMBRES DU BUREAU

III. COMMUNICATION DU SÉCRETARIAT

    1. 3e Sommet des Chefs d’Etat et de gouvernement du Conseil de l’Europe (Varsovie, 16-17 mai 2005) – Déclaration finale et Plan d’Action, leur mise en œuvre dans le domaine de compétence du CDPAT

Déclaration finale (CM(2005)79final)

    Plan d’action (CM(2005)80final)
    CM(2005)145 révisé

    2. Conférence ministérielle d’ouverture des célébrations du 50e anniversaire de la Convention culturelle européenne (Wroclaw, 9-10 décembre 2004)

    Déclaration
    CM(2004)223

    3. Colloque d’intellectuels « Culture européenne : identité et diversité » (Strasbourg, 8-9 septembre 2005)

    4. Conférence ministérielle de clôture des célébrations du 50e anniversaire de la Convention culturelle européenne (Faro, 27-28 octobre 2005) – suites à donner

Projet de programme

IV. PROJET DE CONVENTION CADRE SUR LA VALEUR DU PATRIMOINE POUR LA SOCIÉTÉ

1. Nouvel instrument du Conseil de l’Europe sur la valeur du patrimoine pour la société

    Etat de l’examen par le Comité des Ministres du projet de Convention-cadre sur la valeur du patrimoine pour la société.

    CDPAT(2005)31

    2. Texte à adopter lors de la Conférence ministérielle de Faro (27-28 octobre 2005)

V. MISE EN ŒUVRE DU PROGRAMME DE TRAVAIL DEPUIS LA DERNIERE REUNION DU CDPAT (Strasbourg, 25-27 octobre 2004)

    1. Introduction aux procédures de programmation et d’évaluation de la mise en œuvre du programme d’activités: mode d’emploi – présentation PowerPoint

CM/Inf(2005)12 extrait
CM(2005)14 extrait

    2. Coordination des Journées européennes du patrimoine : évolution et suites à donner à

      a. Rapport d’évaluation des JEP établi en 2004

      CDPAT(2004)53

      b. Rapport de la dernière réunion annuelle des coordinateurs des JEP
      (Kazan, 23 juin 2005)

CDPAT(2005)20

c. Appel d’offre

CDPAT(2005)8rev

d. Propositions pour l’organisation future des JEP

(pour décision) CDPAT(2005)36

    3. Programme de coopération et d’assistance techniques

    CDPAT(2005)27

    4. Développement de l’outil HEREIN – démonstration

    CDPAT(2005)28

VI. NOUVELLES ACTIVITÉS

    1. Mécanisme de suivi de divers instruments du Conseil de l’Europe (nouvel instrument et conventions existantes)

(pour décision) CDPAT(2005)33

    2. Identités culturelles, valeurs communes et citoyenneté européenne (en liaison avec le CDCULT)

    CDPAT(2005)41

    3. Sensibilisation au patrimoine - Suites au projet de « pédagogie du patrimoine » (« L’Europe d’une rue à l’autre ») et autres initiatives en liaison avec l’activité « Identités culturelles, valeurs communes et citoyenneté européenne »

    CDPAT(2005)40

VII. MANDAT DU COMITÉ ET DE SES STRUCTURES SUBORDONNÉES

(pour décision) CDPAT(2005)25

VIII. SUIVI DE LA CONVENTION EUROPEENNE DU PAYSAGE – ETAT DE LA QUESTION

IX. RELATIONS AVEC D’AUTRES INSTANCES ET ORGANISATIONS

      · Assemblée Parlementaire

(pour décision) CDPAT(2005)35

      · CDCULT, notamment Itinéraires culturels

    CDPAT(2005)37

      · Accord Partiel dans le domaine social et de la santé publique – Projet du Plan d’action du Conseil de l’Europe pour les personnes handicapées

(pour décision) CDPAT(2005)34
P-SG(2005)15

X. PROCHAINE REUNION DU CDPAT ET DE SON BUREAU

XI. DIVERS

XII. ADOPTION DE LA LISTE DES DECISIONS