Culture, patrimoine et diversité

Strasbourg, le 9 novembre 2006

CDPAT(2006)19

COMITE DIRECTEUR DU PATRIMOINE CULTUREL
(CDPAT)

5e réunion du Bureau du CDPAT
Strasbourg, 4-5 décembre 2006

Salle 14, Palais de l’Europe
Début de la réunion : 9h30

PROJET D’ORDRE DU JOUR ANNOTE ET ORDRE DES TRAVAUX

Direction de la Culture et du Patrimoine culturel et naturel
DG IV

JOURNEE DU LUNDI 4 DECEMBRE

    I. Ouverture de la réunion par le Président et adoption de l'ordre du jour

CDPAT(2006)19

II. Communication du Secrétariat

    Intervention de M. Robert Palmer, Directeur de la Culture et du Patrimoine culturel et naturel :

      1. Suivi du 3e Sommet des chefs d’État et de gouvernement
      2. Évolution du programme de travail et perspectives budgétaires pour 2007
      3. Réflexion en cours sur les structures des comités directeurs
      4. Décisions du Comité des Ministres sur le rapport de la dernière session plénière du CDPAT (Strasbourg, mai 2006)

CM (2006)141

    Des informations seront données sur les décisions du Comité des Ministres concernant le programme de travail et le budget 2007, ainsi que sur la réorganisation de la Direction de la culture et du patrimoine culturel et naturel

III. Suivi des conventions du Conseil de l’Europe

      1. Promotion des conventions, notamment de la Convention de Faro

nouvelle brochure de Faro
traduction non-officielle en russe

      Un échange de vues se tiendra sur le type de document d’information à produire suite à la brochure illustrée du texte de la Convention de Faro. Ce document pourrait mettre en lumière le potentiel des diverses conventions du Conseil de l’Europe relatives au patrimoine. Par ailleurs, le Secrétariat rendra compte des contacts pris avec l’Assemblée parlementaire et le Portugal en vue d’un évènement médiatique en 2007 associant l’Assemblée qui présenterait un état des lieux des diverses Conventions internationales relatives au patrimoine, et qui serait l’occasion de faire une promotion de la Convention de Faro.

      2. Conclusions et suivi de la réunion informelle d’experts consultants sur le suivi des conventions (Paris, 16-17 octobre 2006)

CDPAT(2006)30

      Les résultats de la réunion des 16-17 octobre seront commentés avec l’intervention des 2 experts, Adrian Olivier et Paul Van Lindt, préparant un document de travail destiné au CDPAT. Le Bureau devra préparer le traitement de ce point important lors de la session plénière du CDPAT 2007.

IV. Évolution du Réseau européen du patrimoine

      1. Compte-rendu et orientations de la réunion annuelle des correspondants nationaux du Réseau européen du patrimoine (Ohrid, juin 2006)

      PAT-HEREIN (2006) 08

      Le Vice-Président du CDPAT et le Secrétariat donneront des informations sur les résultats de la réunion d’Ohrid tenue au mois de juin et sur la relation directe existant entre le développement du Réseau et la mise en œuvre d’un suivi mieux structuré des conventions.

      2. Projet d’Accord entre le Conseil de l’Europe et les pays sur le Réseau
      Stratégie à adopter pour la signature de l’Accord

      CDPAT(2006)14 rev

      Le Bureau devrait discuter de la manière de soumettre ce point à la session plénière du CDPAT en 2007. Le Secrétariat est d’avis qu’un tel accord gagnerait à coïncider avec un évènement de promotion du secteur du patrimoine tel qu’une réunion de Directeurs du patrimoine qui pourrait être organisée par le Conseil de l’Europe.

      3. Information sur l’évolution du site Web - ses fonctionnalités et potentiel
      (JEP, Forum de discussion, expositions virtuelles, etc.)

      CDPAT(2006)43

      Le Secrétariat donnera les informations utiles sur l’évolution du site.

V. Avis demandés au CDPAT

      1. Congrès des pouvoirs locaux et régionaux : recommandation sur la réconciliation entre patrimoine et modernité

      Recommandation 195(2006)
      Projet de réponse- CDPAT(2006)41

      Le texte de la recommandation du CPLRE ainsi qu’un projet de réponse établi par le Secrétariat ont été diffusées début novembre. Le Bureau pourra adopter un projet de réponse en tenant compte des commentaires qui auront été adressés par les délégations.
      2. Assemblée parlementaire : Suivi du 3e Sommet – priorité à la coopération culturelle

      Recommandation 1758 (2006)
      Projet de réponse – CDPAT(2006)40

      Le Secrétariat avait diffusé la recommandation de l’Assemblée Parlementaire au mois de septembre et il n’a pas reçu de commentaires au moment de l’élaboration du présent ordre du jour. Le Secrétariat a préparé un projet de réponse qu’il a également diffusé à l’ensemble des membres du CDPAT en leur demandant des commentaires éventuels. Le Bureau adoptera le projet de réponse en fonction des résultats de cette consultation.
      3. Comité des Ministres : message du Comité des Ministres aux comités œuvrant dans le cadre de la coopération intergouvernementale du Conseil de l'Europe

      CM-SUIVI3(2006) 18 rev
      Projet de réponse – CDPAT(2006)39

      La lettre circulaire a été diffusée à l’ensemble des délégation. Le Secrétariat a préparé un document qui pourra être étudié lors de la réunion du Bureau. Les membres du Bureau sont invités à examiner attentivement ce projet de texte avant la réunion en réfléchissant à d’éventuels amendements et compléments. Un tel exercice est important dans la mesure où il convient de montrer comment le CDPAT peut contribuer aux objectifs politiques du Conseil de l’Europe

VI. Projet de programme d’activités 2007

CDPAT(2006)34 – extrait des PMM

      Les activités relatives au patrimoine sont groupées dans la Ligne d’Action V.3 du programme de travail « protéger et promouvoir la diversité culturelle et naturelle ». Il tient compte naturellement des priorités exprimées par le CDPAT lors de ses deux dernières réunions plénières en mettant l’accent sur la mise en œuvre des conventions dont il s’agit d’assurer la promotion, sur le soutien institutionnel (« capacity building ») et la poursuite des programmes régionaux de coopération, et sur quelques initiatives ciblées de sensibilisation. Les activités sont regroupées dans un ordre un peu différent de celui adopté en 2006 en associant dans un même programme la gestion de la diversité du patrimoine culturel et naturel.

JOURNEE DU MARDI 5 DECEMBRE

VII. Programmes régionaux – état d’avancement

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      1. Sud-Est de l’Europe
      2. Initiative de Kiev
      Le Secrétariat donnera les informations utiles sur ces activités.

VIII. Information sur la mise en œuvre d’activités relatives au dialogue interculturel et à la sensibilisation

      1. Compte rendu du lancement des Journées européennes du patrimoine et du colloque à Saint-Pétersbourg (septembre 2006)

CDPAT(2006)37

      Le Secrétariat informera le Bureau des évènements qui ont eu lieu à Saint-Pétersbourg lors du lancement 2006 des Journées européennes du patrimoine – une action jointe du Conseil de l’Europe et de l’Union européenne, avec le soutien du Bureau de liaison, Europa Nostra -, en particulier le colloque sur les valeurs du patrimoine culturel qui a eu lieu le 22 septembre dans le cadre prestigieux de Tsarskoïe Selo. La réunion du groupe des coordinateurs aura également eu lieu à Venise le 2 décembre 2006 à l’occasion du Salone dei beni e delle attività culturali.
      2. Itinéraires culturels européens

CDPAT(2006)38
CDCULT-CR(2006)7

      Le 1er décembre 2006, une réunion informelle du Conseil d’orientation aura eu lieu à Venise dans le cadre du Salone dei beni e delle attività culturali pour discuter de l’avenir du programme des itinéraires culturels.
      3. État d’avancement des activités « identités culturelles, valeurs communes et citoyenneté européenne »
      Le Secrétariat informera le Bureau de l’état d’avancement de ce projet mis en œuvre suite au 3e Sommet, en particulier en ce qui concerne le « petit livre bleu » sur les valeurs sous-tendant la citoyenneté européenne, le texte de référence et le colloque « identités culturelles, valeurs partagées et citoyenneté dans l’Europe d’aujourd’hui : aspects de l’Europe centrale et orientale », Budapest,14-15 décembre 2006..

      CDCULT-ID(2006)24 rev

IX. Préparation de la session plénière

      Confirmation des dates de la session plénière.

X. Adoption de la liste des décisions

XI. Divers