Culture, patrimoine et diversité


10e réunion du Bureau du Comité Directeur de la Culture (CDCULT)

Paris, 8 juillet 2011

 

 

A. OUVERTURE DE LA RÉUNION PAR LA PRÉSIDENTE ET ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR

 


B. NOUVELLES STRUCTURES POUR LES ACTIVITES INTERGOUVERNEMENTALES DU CONSEIL DE L'EUROPE DANS LE DOMAINE DE LA CULTURE – MANDAT PROPOSE PAR LE CDCULT POUR LE NOUVEAU COMITE MIS EN PLACE EN 2012


CDCULT-BU(2011)01rev - Projet de mandat (CDCP)

 

CDPATEP(2011)23rev2 - Propositions d'amendements par le CDPATEP du projet de mandat pour 2012

1. Principales tâches et objectifs du nouveau Comité

 

 

2. Activités supervisées par le Comité en 2012-2013

CDCULT(2011)17rev - Priorités 2012-13 et extrait révisé du projet de programme pour la Culture

 

CDCULT-BU(2011)08 - Proposition du secrétaire général sur la reforme et proposition pour la nouvelle organisation des structures intergouvernementales (Extrait du document SG/Inf (2011) 9 Final)

3. Composition souhaitée du Comité et profil de ses membres et observateurs

4. Méthodes de travail

i.   Nombre de réunions / nombre de jours de réunion en 2012 et 2013

ii.  Nombre de membres du Bureau et nombre de réunions du Bureau

iii. Méthodes de travail adoptées entre les sessions

5. Structures subordonnées

i. Question spécifique concernant le suivi intergouvernemental des conventions relevant de la compétence du CDCULT : la Convention européenne sur le patrimoine audiovisuel et la Convention européenne sur la coproduction cinématographique

CDCULT-BU(2011)07rev - Travaux du groupe sur la revue des conventions du Conseil de l'Europe et commentaires

ii. Confirmer le rôle de plateforme du Conseil de l'Europe, regroupant les autorités publiques, les ONG représentant la société civile et d'autres institutions internationales gouvernementales et non gouvernementales

iii. Identification et composition des groupes d'experts restreints pour des thèmes spécifiques au cours du mandat du Comité (tâches, profils des membres, nombre approximatif de réunions, méthodes de travail)
6. Toute autre question concernant le mandat

 

C. QUELQUES PROJETS PRECIS


1. Convention européenne sur la protection du patrimoine audiovisuel

CDCULT-BU(2011)04rev - La Convention européenne relative à la protection du patrimoine audiovisuel

 2. Convention européenne sur la coproduction cinématographique et sa révision éventuelle

CDCULT-BU(2011)02 - Possible révision de la Convention européenne sur la coproduction cinématographique

3. Activités futures sur les droits culturels

CDCULT-BU(2011)03rev - Activités futures en matière de droits culturels

4. Examens de la politique culturelle de la Turquie et la Fédération de Russiee

CDCULT-BU(2011)10 - Rapport intérimaire sur l'examen de la politique culturelle de la Fédération de Russie

– rapport orale sur la politique culturelle de la Turquie

5. Prochaine conférence ministérielle (automne 2012)

CDCULT-BU(2011)05 - Projet de concept de la Conférence ministérielle de la Culture (Moscou, octobre 2012)

CDCULT-BU(2011)09 - Résolution du Comité des Ministres sur les conférences du Conseil de l’Europe de ministres spécialisés

6. Réponse du CDCULT à la Recommandation 1962 de l’APCE 

 CDCULT-BU(2011)06 - Projet de réponse du CDCULT à la Recommandation 1962 (2011) de l’Assemblée parlementaire

D. DIVERS


 CDCULT-BU(2011)11 - The Impact of the New Nationalism and Identity Politics on Cultural Policy-making in Europe and Beyond - uniquement disponible en anglais

E. FIN DE LA REUNION