Gouvernance démocratique

COMITE DIRECTEUR DE LA CULTURE,
DU PATRIMOINE ET DU PAYSAGE (CDCPP)

CDCPP-Bu(2013)1 Strasbourg, le 16 septembre 2013

4ème réunion du Bureau
Strasbourg, 16-17 octobre 2013 à 9h00
Salle G05, Agora

PROJET D’ORDRE DU JOUR

1. Ouverture de la réunion par Mme Erminia Sciacchitano, Présidente du Comité

2. Adoption de l’ordre du jour

3. Mise en œuvre du programme d’activités 2013

3.1 Présentation de la politique culturelle de la Turquie

[CDCPP-Bu(2013)2] – Rapport des experts indépendants
[CDCPP-Bu(2013)19 rév – en anglais seulement] – Rapport national
[CDCPP-Bu(2013)20]

3.2 12e réunion annuelle des coordinateurs nationaux Herein, Strasbourg, 1-2 juillet

[CDCPP-Bu(2013)3]

3.3 Résultats du lancement des Journées européennes du Patrimoine, Arménie, 29 août-1 septembre

[CDCPP-Bu(2013)4]

3.4 « Forum de Marseille sur la valeur du patrimoine pour la société et la valeur sociale du patrimoine »,
Marseille (France), 12-13 septembre

3.5 Séminaire et Conférence publique de Marseille sur la « Dimension européenne de la culture rom : discours scientifiques et politiques », Marseille (France), 25-26 septembre

[CDCPP-Bu(2013)6]

3.6 13e réunion des ateliers de la Convention européenne du Paysage, Monténégro, 2-3 octobre

[CDCPP-Bu(2013)7]

3.7 15e anniversaire du système d’information et de suivi des politiques culturelles du Compendium

[CDCPP-Bu(2013)8]

4. Projet de programme d’activités 2014-2015

Résultats escomptés du CDCPP pour 2014-2015

(i) Garantir les suites données à la 10e Conférence des ministres de la Culture du Conseil de l'Europe « La gouvernance de la culture : promouvoir l'accès à la culture », notamment par l’élaboration de (a) deux lignes directrices (documents sur les orientations politiques) relatives aux mesures à prendre concernant l’impact de la numérisation de la culture, ainsi qu’un (b) cadre d’indicateurs pour mesurer les répercussions des activités culturelles sur la démocratie et l’efficacité économique du financement de la culture
- Feuille de route pour la mise en œuvre du Plan d’action de Moscou

[CDCPP-Bu(2013)10]

(ii) Elaboration de la version révisée de la Convention européenne sur la coproduction cinématographique pour adoption par le Comité des Ministres
- Profil professionnel des experts pour la révision de la Convention

[CPP-CINE(2013)1]

(iii) Elaboration de deux projets de recommandations favorisant la mise en œuvre des conventions relatives au patrimoine culturel et au paysage, pour adoption par le Comité des Ministres

[CDCPP-Bu(2013)11]

(iv) Recensement des meilleures pratiques en matière d’amélioration des lieux de vie et de la qualité de vie, conformément à la Convention de Faro et à la Convention européenne du paysage, afin de les diffuser largement au sein des États membres
- Mise en œuvre du Plan d’action pour la Convention de Faro

[CDCPP-Bu(2013)12]

- Mise en œuvre du Programme de travail pour la Convention Européenne du Paysage

[CDCPP-Bu(2013)13]

(v) Examen des enseignements tirés des projets pilotes réalisés sur le terrain en Europe du Sud-Est, dans le Caucase, dans la région de la mer Noire et dans une sélection d’États membres de l’Union européenne, et élaboration de lignes directrices

[CDCPP-Bu(2013)14]

(vi) Adoption de recommandations relatives à l’attribution du Prix Européen du Paysage, pour examen par le Comité des Ministres

[CDCPP-Bu(2013)15]

5. Préparatifs pour le 60e anniversaire de la Convention Culturelle Européenne

[CDCPP-Bu(2013)16]

6. Partenariats stratégiques avec d’autres organisations

7. Dates de la prochaine réunion du Bureau et de la 3e réunion plénière du CDCPP

8. Divers

Direction de la Gouvernance démocratique, DG II