Publications récentes

Les politiques relatives aux migrants irréguliers - Volume IV: Espagne et Royaume-Uni (2010)

Auteur(s) : Rosa Aparicio, José Maria Ruiz de Huidobro De Carlos, Colin Manchip

Résumé

Les migrants irréguliers vivent quotidiennement dans l’insécurité du fait de l’irrégularité de leur situation. C'est pourquoi le Comite européen sur les migrations (CDMG) du Conseil de l’Europe a décidé d'évaluer les politiques et les pratiques des Etats membres. L'objectif de cet exercice était d'identifier et d'évaluer les expériences nationales concernant la procédure de régularisation, mais aussi de formuler des propositions concernant le traitement des migrants irréguliers et d'améliorer la coopération entre les pays d'origine et d'accueil.

Les volumes I et II couvrent cinq pays qui ont participé à la première série d’évaluations: l’Arménie, l’Allemagne, la Grèce, l’Italie et la Fédération de Russie.

Les volumes III et IV comprennent les rapports établis au cours de la deuxième série et couvrent cinq autres pays: la France, le Portugal, la Pologne, l’Espagne et le Royaume-Uni.

Les politiques relatives aux migrants irréguliers - Volume III: France, Portugal et Pologne (2010)

Auteur(s) : Marnia Belhadj, Nuno Piçarra, Francisco Borges, Anna Kicinger

Résumé

Les migrants irréguliers vivent quottidienement dans l'insécurité du fait de l'irrégularité de leur situation. C'est pourquoi le Comite européen sur les migrations (CDMG) du Conseil de l’Europe a décidé d'évaluer les politiques et les pratiques des Etats membres. L'objectif de cet exercice était d'identifier et d'évaluer les expériences nationales concernant la procédure de régularisation, mais aussi de formuler des propositions concernant le traitement des migrants irréguliers et d'améliorer la coopération entre les pays d'origine et d'accueil.

Les volumes I et II couvrent cinq pays qui ont participé à la première série d'evaluations: l’Arménie, l’Allemagne, la Grèce, l’Italie et la Fédération de Russie.

Les volumes III et IV comprennent les rapports établis au cours de la deuxième série et couvrent cinq autres pays: la France, le Portugal, la Pologne, l’Espagne et le Royaume-Uni..

ISBN 978-92-871-6571-8

Migrations économiques, cohésion sociale et développement : vers une approche intégrée (2009)

Auteur(s) : Patrick Taran avec Irina Ivakhnyuk, Maria da Conceição Pereira Ramos et Arno Tanner

Résumé

Dans la déclaration finale de leur 8e conférence, les ministres européens responsables des questions de migration se sont engagés à promouvoir et à protéger les droits fondamentaux des migrants, avec une attention particulière portée à l’égalité de genre et aux droits des femmes, au renforcement du dialogue et de la coopération entre les pays d'accueil, de transit et d'origine, notamment en Europe, et à la promotion de la cohérence entre les politiques de migration, de développement et d'intégration à tous les niveaux (international, national, régional et local).

Les ministres se sont également engagés à gérer les migrations économiques afin de favoriser le progrès économique et social dans les pays d'accueil, de transit et d'origine ; à renforcer la cohésion sociale en améliorant l’intégration des migrants et des personnes issues de l’immigration, et la réintégration des migrants qui retournent dans leur pays d'origine ; à renforcer la contribution des migrants et des personnes issues de l'immigration au développement dans les pays d'accueil et d'origine, et leur participation à des programmes de codéveloppement.

Cet ouvrage a été préparé pour servir de support aux débats des ministres durant la conférence. Il présente les aspects et caractéristiques principaux des migrations dans les Etats membres du Conseil de l’Europe, analyse les problèmes soulevés par les migrations contemporaines et définit un programme d'action adapté.

ISBN 978-92-871-6645-6

uniquement en anglais

Access to justice for migrants and asylum seekers in Europe (2009)

Author(s) : Jeremy McBride

Synopsis

Further to the 28th Conference of European Ministers of Justice (Lanzarote, Spain, 25-26 October 2007), the Council of Europe has continued working on access to justice for migrants and asylum seekers.

This publication contains an assessment of the situation faced by this vulnerable category of persons in accessing justice. It deals in particular with the identification of measures - both existing and new - for facilitating and ensuring such access for these people.

Projets de vie en faveur des mineurs migrants non accompagnés - Recommandation Rec(2007)9 et exposé des motifs (2008)

Résumé

La Recommandation Rec(2007)9 sur les projets de vie en faveur des mineurs migrants non accompagnés souligne l'importance de placer l’intérêt supérieur de l’enfant au cœur de toutes les politiques gouvernementales.

Les projets de vie sont des outils individuels, se fondant sur une entreprise conjointe entre l’enfant et les autorités compétentes pour une durée limitée. Ils définissent les perspectives d'avenir pour l’enfant, promeuvent sans discrimination son intérêt supérieur et fournissent une réponse à long terme à ses besoins. Chaque projet vise à développer les capacités de l’enfant, lui permettant d'acquérir et de renforcer les compétences nécessaires afin de devenir autonome, responsable et actif dans la société. Dans ce but, les projets de vie devraient promouvoir l'intégration sociale de l’enfant, son développement personnel et culturel, lui ouvrir l’accès au logement, à la sante, aux études, à la formation professionnelle et à l’emploi.

La recommandation vise également à améliorer les capacités des Etats membres à gérer les migrations des enfants migrants non accompagnés. Elle souligne le rôle de la coopération entre tous les pays impliques et celui de la coordination entre les autorités concernées.

ISBN 978-92-871-6398-1

Système migratoire euroméditerranéen (2008)

Auteur(s) : Stéphane de Tapia

Résumé

La région euroméditerranéenne peut être considérée comme un point névralgique des flux sud-nord. Partant de ce constat, l'auteur aborde les problèmes migratoires des pays de la rive nord de la Méditerranée et des pays d'immigration de l'Union européenne, recruteurs de main-d’œuvre sur la rive sud (cela concerne par exemple Ies Marocains de France, de Belgique ou de Grande-Bretagne; les Turcs d'Allemagne, de France, du Benelux et de Scandinavie; Ies Algériens de France et Ies Tunisiens de France et d'ltalie). Il étend son étude aux nouveaux pays d'immigration de la rive nord (l'Espagne, l'ltalie et la Grèce), ainsi qu'aux pays d'émigration et de transit des rives méridionale et orientale.

L'objectif de cet ouvrage est de fournir au lecteur un aperçu critique de la littérature existante sur le thème du «codéveloppement», à partir de sources consultées en différentes langues, en sélectionnant des points susceptibles de répondre aux questions des pays d'immigration aussi bien qu'à celles des pays d'origine, prenant en compte Ies interrogations soulevées par Ies experts.

ISBN 978-92-871-6396-7

Les politiques relatives aux migrants irréguliers - Volume I: Italie et Allemagne (2008)

Auteur(s) : Laura Zanfrini, Winfried Kluth

Résumé

Les migrants irréguliers vivent quotidiennement dans l’insécurité du fait de l’illégalité de leur séjour, c’est pourquoi le Comité européen sur les migrations (CDMG) a décidé d’évaluer leur situation dans les Etats membres du Conseil de l’Europe. L’objectif de cet exercice était de partager les expériences nationales et de les évaluer, mais aussi de formuler éventuellement des propositions portant sur le traitement des migrants irréguliers et d’améliorer la coopération entre les pays d’origine et d’accueil.

Cinq pays se sont portés volontaires – l’Arménie, l’Allemagne, la Grèce, l’Italie et la Fédération de Russie – pour soumettre à l’évaluation certains éléments de leurs politiques nationales relatives à la situation des migrants irréguliers.

Ce premier volume contient un chapitre de synthèse (objectifs, méthodologie, leçons à tirer, etc.) ainsi que les rapports nationaux de l’Italie et de l’Allemagne.

ISBN 978-92-871-6400-1

Les politiques relatives aux migrants irréguliers, Volume II - République d'Arménie, Grèce et Fédération de Russie (2008)

Auteur(s) : Vardan P.Gevorgyan, Jennifer Cavounidis, Irina V.Ivakhnyuk

Résumé

Les migrants irréguliers vivent quotidiennement dans l’insécurité du fait de l'illégalité de leur séjour, c'est pourquoi le Comité européen sur les migrations (CDMG) a décidé d'évaluer leur situation dans les Etats membres du Conseil de l’Europe. L'objectif de cet exercice était de partager et d'évaluer les expériences nationales, mais aussi de formuler des propositions concernant le traitement des migrants irréguliers et d'améliorer la coopération entre les pays d'origine et d'accueil.

Cinq pays se sont portes volontaires - l’Arménie, l’Allemagne, la Grèce, l'ltalie et la Fédération de Russie - pour soumettre à l'évaluation certains éléments de leurs politiques nationales relatives à la situation des migrants irréguliers.

Après le volume I, qui comporte une synthèse du projet ainsi que les rapports nationaux de l'ltalie et de l’Allemagne, le volume II traite de la situation des migrants irréguliers en République d'Arménie, en Grèce et en Fédération de Russie.

ISBN 978-92-871-6216-8

Le droit d’asile et la Convention européenne des droits de l’homme (2008)

Auteur(s) : Nuala Mole

Résumé

Les bouleversements politiques, les réformes économiques, l’instabilité sociale et les guerres civiles ont contribué aux changements dans les flux migratoires mixtes tant vers l’Europe qu’au sein même de l’Europe. La plupart de ceux qui ont besoin d’une protection internationale sont contraints de la rechercher en Europe, et les nouveaux Etats membres du Conseil de l’Europe élargi sont maintenant eux aussi confrontés à l’arrivée de demandeurs d’asile.

Nuala Mole a repoussé les limites de son étude pour y inclure un plus large éventail de questions liées aux demandeurs d’asile qui se posent dans le cadre de la Convention européenne des droits de l’homme. L’édition révisée comporte trois volets. Elle fait l’analyse de la jurisprudence substantielle de la Cour européenne des droits de l’homme qui a examiné la compatibilité des mesures prises par les Etats relativement à tous les aspects de la procédure d’asile avec les dispositions de la Convention. Elle étudie aussi le rôle de protection subsidiaire offert par les organes de Strasbourg pour protéger les personnes qui risquent de faire l’objet d’un traitement prohibé. L’étude porte en outre sur les dispositions de plus en plus pertinentes s’agissant de l’évolution du droit communautaire en la matière, ainsi que sur les mesures adoptées dans le contexte des menaces terroristes – ces deux éléments ayant des répercussions importantes sur la situation concrète des réfugiés et des demandeurs d’asile et sur le droit qui leur est applicable.

ISBN 10 92-871-5878-9
ISBN 13 978-92-871-5878-9

Migrants irréguliers : l'accès aux droits sociaux minimaux (2005)

Auteur(s) : Ryszard Cholewinski

Résumé

Les migrants en situation irrégulière représentent un groupe particulièrement vulnérable au sein des sociétés européennes. L'objectif de cette publication est d'identifier les droits minimaux qui doivent leur être reconnus, l'accent étant mis sur la protection des droits sociaux dans les pays hôtes.

Cet ouvrage replace la discussion dans le cadre des préoccupations du Conseil de I'Europe concernant la promotion des droits de I'homme, le maintien de la cohésion sociale et la prévention du racisme et de la xénophobie, et identifie quelques-unes des difficultés politiques rencontrées par les gouvernements.

L'auteur examine, enfin, chacun de ces droits minimaux à la lumière des instruments internationaux pertinents relatifs aux droits de l’homme, y compris ceux du Conseil de I'Europe. II aborde également les obstacles à I'accès des migrants irréguliers à un niveau minimal de protection au regard de chaque droit, en évoquant divers exemples de législations et de pratiques adoptées dans certains Etats membres du Conseil de I'Europe.

ISBN10 92-871-5748-0
ISBN13 978-92-871-5748-5

Evolution actuelle des migrations internationales en Europe (2005)

Auteur(s) : John Salt

Résumé

Elaborés régulièrement tout au long de la dernière décennie, les rapports du Conseil de l’Europe sur les migrations rendent compte des principaux aspects de l’évolution des migrations internationales sur le continent européen depuis les grands bouleversements politiques des années 1989-1991. Se basant sur de nombreux tableaux et figures, cet ouvrage étudie les statistiques relatives aux migrations, les populations étrangères ainsi que leurs flux, la migration de main-d’oeuvre, le problème de l’asile, les migrations de compétences, l’immigration clandestine et les récentes initiatives de coopération internationale.

John Salt est titulaire d’une chaire de géographie à l’University College de Londres (UCL). Il est directeur de l’unité de recherche sur les migrations à l’UCL et codirecteur du programme Leverhulme sur le mouvement des personnes dans le monde moderne.

ISBN 10 92-871-5408-2
ISBN 13 978-92-871-5408-8

Le statut juridique des migrants admis à des fins d'emploi - Etude comparative de la législation et des pratiques dans les Etats européens sélectionnés (2005)

Auteur(s) : Ryszard Cholewinski

Résumé

Les tendances récentes indiquent que les pays européens accueillent davantage d'ouvriers étrangers afin de combler les pénuries de main-d'œuvre provoquées par le vieillissement de la population ou par la mondialisation. Par ailleurs, un nouvel environnement se dessine dans. le monde du travail, avec l'arrivée de nouvelles technologies, de normes de travail différentes, l'augmentation des activités économiques indépendantes, et une plus grande flexibilité en matière de temps de travail et de pratiques sur le lieu de travail.

Pour cette raison, certains pays européens ont adopté de nouvelles lois et de nouvelles politiques pour attirer les ouvriers étrangers hautement ou moyennement qualifiés. Cependant, les nouvelles mesures peuvent mettre en danger certains acquis dans ce domaine et peuvent ne pas être en accord avec les normes du Conseil de l'Europe visant à garantir les droits des travailleurs migrants, tels que la Charte sociale européenne et la Convention européenne relative au statut juridique du travailleur migrant.

Cette étude se concentre sur les règles concernant le statut juridique des principales catégories de travailleurs migrants admis aux fins d'un emploi dans certains Etats membres du Conseil de l'Europe. L'étude examine la question essentielle de savoir si ces règles nationales sont conçues de manière à aider les migrants à s'intégrer dans le pays d'accueil, en leur garantissant un statut de résidence stable et l'accès aux droits sociaux, ou si elles découragent ou même empêchent une telle intégration.

ISBN 10 92-871-5299-3
ISBN 13 978-92-871-5299-2

Les nouvelles configurations de la migration irrégulière en Europe (2004)

Auteur(s) : Stéphane de Tapia

Résumé

Les migrants irréguliers sont doublement victimes. Quittant des situations difficiles, sinon invivables, dans leur pays d'origine, ils sont souvent confrontés à des carences graves en matière d'accueil et de gestion de politique migratoire, dans les pays de transit et dans les pays d'arrivée. Les nouvelles configurations de la migration irrégulière en Europe tentent de dresser un constat d'ensemble sur les questions complexes liées à la migration irrégulière, telles que la migration clandestine et/ou illégale, la demande et le refus d'asile ou la traite des êtres humains sous diverses formes.

ISBN 10 92-871-5453-8
ISBN 13 978-92-871-5453-8

Les migrations internationales de la main-d’oeuvre (La série Etudes démographiques N° 44) (2004)

Auteur(s) : John Salt, James Clarke, Philippe Wanner

Résumé

Ce rapport identifie les principales caractéristiques des flux migratoires de la  main-d’oeuvre européenne et ses tendances. Premièrement, il présente les différents concepts et définition de la notion de "travailleur migrant". Le rapport examine ensuite les tendances et caractéristiques géographiques, démographiques et proffessionnelles des flux de la migration de la  main-d’oeuvre, y compris les flux de la migration irrégulière de la  main-d’oeuvre. Le rapport conclue avec un résumé sur la façon dont les administrations gérent les flux de la migration de la main d'oeuvre.

ISBN 10 92-871-5359-0
ISBN 13 978-92-871-5359-3

Prévenir l'immigration irrégulière : entre impératifs économiques, risques politiques et droits des personnes (2004)

Auteur(s) : Claude-Valentin Marie

Résumé

Chaque jour, un flot incessant d'êtres humains s'engage sur le chemin hasardeux des migrations irrégulières. Le plus souvent, ils sont forcés de le faire en raison d'événements indépendants de leur volonté : la pauvreté, la violence, la guerre, les catastrophes naturelles ou les dommages environnementaux.

Les pays en développement du Sud sont entraînés par le processus de mondialisation vers les monocultures qui dépendent de la demande de leurs voisins développés du Nord, une dépendance qui menace les moyens d'existence et accentue la précarité de leurs travailleurs.
Claude-Valentin Marie a situé le mouvement migratoire irrégulier dans le contexte structurel de la mondialisation; en tentant de maintenir un équilibre entre les besoins d'une politique sociale et économique et les droits de l'homme. 

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