Traités

2014 : 60ème anniversaire de la Convention européenne culturelle

European Cultural ConventionDepuis toujours, on reconnaît le rôle majeur joué par la culture dans le progrès des connaissances sociales, la compréhension d'autrui et la transmission des valeurs. Avec la démocratie et les droits de l'homme, elle constitue une condition préalable à une vie satisfaisante et une source d'épanouissement.
Le Conseil de l'Europe a pris conscience dès sa fondation du rôle de la culture et de l'éducation pour encourager le respect de la diversité culturelle tout en développant des valeurs communes.
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Adoptée le 19 décembre 1954, la Convention culturelle est à l'origine de la coopération européenne dans les domaines de la culture, de l'éducation, de la jeunesse et du sport. Son objectif est d'encourager la coopération culturelle sous toutes ses multiples formes, de favoriser la compréhension et la connaissance entre les pays européens, de préserver le patrimoine culturel de ces pays et de considérer celui-ci comme partie intégrante d'un patrimoine «européen» plus large.
Site web

Vous trouverez ci-dessous une liste des Traités du Conseil de l'Europe en rapport avec nos activités et classés par thèmes :

Audiovisuel - Radio/Télévision - Cinéma
- Arrangement européen sur l'échange des programmes au moyen de films de télévision ; 15/12/1958
- Arrangement européen pour la protection des émissions de télévision ; 22/6/1960
- Accord européen pour la répression des émissions de radiodiffusion effectuées par des stations hors des territoires nationaux ; 22/1/1965
- Protocole à l'Arrangement européen pour la protection des émissions de télévision ; 22/1/1965
- Protocole additionnel au Protocole à l'Arrangement européen pour la protection des émissions de télévision ; 14/1/1974
- Protocole additionnel au Protocole à l'Arrangement européen pour la protection des émissions de télévision ; 21/3/1983
- Troisième Protocole additionnel au Protocole à l'Arrangement européen pour la protection des émissions de télévision ; 20/4/1989
- Convention européenne sur la télévision transfrontière ; 5/5/1989
- Convention européenne sur la coproduction cinématographique ; 2/10/1992
- Convention européenne concernant des questions de droit d'auteur et de droits voisins dans le cadre de la radiodiffusion transfrontière par satellite ; 11/5/1994
- Protocole portant amendement à la Convention européenne sur la télévision transfrontière ; 1/10/1998
- Convention européenne sur la protection juridique des services à accès conditionnel et des services d'accès conditionnel ; 24/1/2001
- Convention européenne relative à la protection du patrimoine audiovisuel ; 8/11/2001
- Protocole à la Convention européenne relative à la protection du patrimoine audiovisuel, sur la protection des productions télévisuelles ; 8/11/2001
Patrimoine culturel et naturel
Soins de santé
Enseignement supérieur
Démocratie locale et régionale
Droits de l'homme et dignité humaine
Minorités nationales
Langues régionales et minoritaires
Sport
Développement durable