2013 en bref


Retrouvez l'agenda du Conseil de l'Europe pour l'année 2013. Veuillez cliquez sur les liens du calendrier à droite pour accéder au programme du mois.

OCTOBRE

30 septembre-4 octobre, Strasbourg
Session plénière de l'APCE : allocutions du Président de l'Arménie, Serge Sarkissian, du Président de la Serbie, Tomislav Nikolić, et du Président de la Douma d'Etat de la Fédération de Russie, Sergueï Narychkine.
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1er octobre, Strasbourg
Le Secrétaire Général Thorbjørn Jagland rencontre Angel Gurria, Secrétaire général de l'OCDE, Sergueï Narychkine, Président de la Douma d'Etat de la Fédération de Russie et David Usupashvili, Président du Parlement de Géorgie.

1-3 octobre, Budapest
Le partenariat pour la jeunesse EU-CdE organise une conférence «La jeunesse en 2020 - l'avenir des politiques de jeunesse".
Site web de la conférence (en anglais)

2 octobre, Strasbourg
Le Secrétaire Général Thorbjørn Jagland rencontre Serge Sarkissian, Président de l'Arménie.

2 octobre, Strasbourg
La Cour européenne des droits de l'homme tient une audience de Grande Chambre dans l'affaire Anca Mocanu et autres c. Roumanie.
Plus d'information, site de la CEDH

3 Octobre, Bruxelles
Le Secrétaire Général Thorbjørn Jagland rencontre José Manuel Barroso, Président de la Commission européenne.

3 Octobre, Strasbourg
La Secrétaire Générale adjointe Gabriella Battaini-Dragoni rencontre Tomislav Nikolić, Président de la Serbie.

3 octobre, Moscou
Le Groupe Pompidou, en coopération avec le Ministère de la Santé de la Fédération de Russie et le Centre national de recherche sur les addictions, organise une conférence internationale sur le travail transculturel en matière de politique de drogues.

7- 10 octobre
Une délégation de l'APCE se rend en Azerbaïdjan pour y observer le déroulement de l'élection présidentielle (9 octobre).
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7 octobre, Luxembourg
Le Secrétaire Général Thorbjørn Jagland participe à la première réunion sur le Partenariat oriental de l'Union européenne.
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7 octobre, Podgorica
La Commission européenne contre le racisme et l'intolérance (ECRI) organise une table ronde pour discuter des suites données aux recommandations faites dans son rapport de 2011 sur le Monténégro.
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8-9 octobre, Bruxelles
Les rapporteurs du Congrès des pouvoirs locaux et régionaux examinent les suites données aux engagements contractés dans le domaine de la démocratie territoriale et de la décentralisation.

10-12 octobre, Bruxelles
La Belgique accueille les célébrations marquant la Journée européenne du don d'organes et de la greffe (12 octobre).

11-12 octobre, Venise
Session plénière d'octobre de la Commission de Venise .

7-8 octobre, Vienne
Nils Muižnieks, Commissaire aux droits de l'homme, participe à une réunion sur le thème « Renforcer ensemble la protection des droits fondamentaux dans un contexte marqué par l'évolution des droits de l'homme ».

8 octobre, Strasbourg
Le Secrétaire Général Thorbjørn Jagland rencontre Thierry Repentin, Ministre français délégué aux Affaires européennes.

8 octobre, Strasbourg
La Secrétaire générale adjointe Gabriella Battaini-Dragoni participe à l'ouverture du Festival Etoiles & Toiles du cinéma européen, au Cinéma Odyssée

10 octobre, Strasbourg
Débat sur l'identité européenne sur « La Géorgie et les ambitions européennes de la région : construire l'avenir sur un passé riche et mouvementé' », avec le Professeur David Lordkipanidze, paléontologue, anthropologue et archéologue géorgien.

10 octobre, Strasbourg
Le comité anti-torture (CPT) publie son rapport sur la visite qu'il a effectuée en juin 2012 en Turquie ainsi que la réponse des autorités turques.

14-15 Octobre, Reykjavik
Jean-Claude Mignon, Président de l'APCE, se rend en visite officielle en Islande.

16-17 octobre, Strasbourg
Une trentaine de pays européens et non-européens sont réunis pour renforcer la coopération internationale dans le domaine de la contrefaçon de produits médicaux et accélérer la ratification et la mise en œuvre de la Convention MEDICRIME du Conseil de l'Europe.
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17 octobre, Strasbourg
La Conférence des OING organise un atelier « Pour une Europe des droits de l'homme : agir ensemble pour éradiquer la grande pauvreté », à l'occasion de la Journée internationale pour l'éradication de la pauvreté.

11-14 octobre, Nicosie
La Commission des questions sociales, de la santé et du développement durable de l'APCE présente un projet pilote visant à renforcer les politiques de lutte contre la violence sexuelle à l'égard des enfants. Campagne UN sur CINQ

15 octobre, Roumanie
La Secrétaire Générale adjointe Gabriella Battaini-Dragoni se rend dans le pays à l'occasion du 20e anniversaire de son adhésion au Conseil de l'Europe.

15 octobre, Strasbourg
La Cour européenne des droits de l'homme tient une audience de Chambre dans l'affaire Natsvlichvili et Togonidze c. Géorgie.
Plus d'information, site de la CEDH

15 octobre, Strasbourg
La Commission européenne contre le racisme et l'intolérance (ECRI) publie ses rapports sur Malte, la République de Moldova, les Pays-Bas et la Russie.

15-18 octobre, Strasbourg
Réunion plénière du Comité consultatif de la Convention pour la protection des personnes á l'égard du traitement automatisé des données à caractère personnel (STCE n° 108).
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16 octobre, Strasbourg
Cécile Kyenge, Ministre italienne pour l'Intégration, rencontre le Secrétaire Général Thorbjørn Jagland et la Secrétaire Générale adjointe Gabriella Battaini-Dragoni.

16 octobre, Strasbourg
La Cour européenne des droits de l'homme tient une audience de Grande Chambre dans l'affaire Hämäläinen c. Finlande.
Plus d'information, site de la CEDH

18 octobre, Paris
La Sous-commission sur la charte sociale européenne de l'APCE organise un séminaire parlementaire sur le thème« Améliorer les conditions d'emploi des jeunes travailleurs (moins de 18 ans) ».
Projet de programme

21 octobre, Strasbourg
La Cour européenne des droits de l'homme rend un arrêt de Grande Chambre dans l'affaire Janowiec et autres c. Russie en audience publique.

21 octobre, Strasbourg
La Cour européenne des droits de l'homme rend un arrêt de Grande Chambre dans l'affaire Del Río Prada c. Espagne en audience publique.
Site de la CEDH

21 octobre, Erevan
Le Secrétaire Général Thorbjørn Jagland ouvre la Conférence à haut niveau sur la lutte contre le racisme et la xénophobie en Europe. Le Commissaire aux droits de l'homme Nils Muižnieks participe également à cette conférence.

22-23 octobre, Athènes
Le Secrétaire Général Thorbjørn Jagland se rend en visite officielle en Grèce.

22-23 octobre, Paris
L'Accord européen et méditerranéen sur les risques majeurs (Accord EUR-OPA) organise une réunion sur le thème « Comment associer les personnes handicapées à la préparation et à la réaction aux catastrophes ? »
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22-25 octobre, Bali (Indonésie)
Internet Governance Forum : Conseil de l'Europe lance des consultations sur son projet de guide sur les droits de l'homme des utilisateurs d'Internet. Le Conseil de l'Europe co-organise également deux ateliers sur le respect de la vie privée, ainsi qu'une tribune ouverte sur le « Journalisme indépendant en ligne ».
Le Conseil de l'Europe et InternetSite du Forum

23 octobre, Strasbourg
Le Commissaire aux droits de l'homme Nils Muižnieks intervient lors de la conférence « Les valeurs de l'Europe » organisée par la Fondation Robert Schuman.
Programme

23-24 octobre, Vienne
Le Secrétaire Général Thorbjørn Jagland effectue une visite de travail dans le cadre de la préparation de la présidence autrichienne du Comité des Ministres.

25 octobre, Lisbonne
Réunion de la Commission de la culture, de la science, de l'éducation et des médias de l'APCE.
Projet d'ordre du jour

25 octobre, Strasbourg
La Commission européenne contre le racisme et l'intolérance (ECRI) publie son rapport annuel.

25 octobre, Strasbourg
Le Secrétaire Général Thorbjørn Jagland rencontre le Secrétaire d'Etat néerlandais à la sécurité et à la justice et Ministre pour la migration, Fred Teeven.

25-28 octobre, Géorgie
Une délégation de l'Assemblée parlementaire (APCE), composée de 26 membres, observe le déroulement de l'élection présidentielle, aux côtés d'observateurs de l'Assemblée parlementaire de l'OSCE, du Parlement européen, de l'Assemblée parlementaire de l'OTAN et du Bureau des institutions démocratiques et des droits de l'homme (BIDDH) de l'OSCE.

27 octobre, Géorgie
La Commission ad hoc de l'APCE se rend en Géorgie pour observer l'élection présidentielle.

28 octobre, Paris
Le Secrétaire Général Thorbjørn Jagland reçoit les insignes de Commandeur de l'Ordre National de la Légion d'Honneur qui lui sont remis par François Hollande, Président de la République française. Il rencontre également Elisabeth Guigou, Présidente de la Commission des Affaires étrangères de l'Assemblée nationale.

29 octobre, Strasbourg
Le Secrétaire Général Thorbjørn Jagland rencontre Armen Gevorgyan, Vice-premier ministre et Ministre de l'Administration territoriale de l'Arménie, ainsi qu'Alexey Volkov, Vice-ministre des Affaires étrangères du Kazakhstan.

29-31 octobre, Strasbourg
La session du Congrès est consacrée aux réponses locales et régionales à la crise économique et aux enjeux en matière de cohésion sociale. Cette session est également l'occasion d'un événement dédié à la Charte européenne de l'autonomie locale.
Communiqué de presseOrdre du jour - Dossier ''25ème Session du Congrès''

30 octobre, Strasbourg
La cérémonie de remise du prix Dosta ! 2013 a lieu au cours de la session d'automne du Congrès des pouvoirs locaux et régionaux.

30-31 octobre, Marseille
Conférence internationale sur la dimension européenne de la culture rom. L'événement est organisé par l'Alliance Européenne pour l'inclusion des Rom, l'Institut Européen des Itinéraires Culturels et le Conseil Régional Provence-Alpes-Côte d'Azur.

 

L'année en bref 2013