2013 en bref


Retrouvez l'agenda du Conseil de l'Europe pour l'année 2013. Veuillez cliquez sur les liens du calendrier à droite pour accéder au programme du mois.

NOVEMBRE NOVEMBRE

4-5 novembre, Strasbourg
Le Conseil de l'Europe organise la conférence de clôture du projet « Répondre ensemble».
Programme

5 novembre, Kosice (Slovaquie)
Le projet ROMACT est mis en place en Slovaquie, Hongrie, Bulgarie, Roumanie et Italie pour une durée d'un an.

6-7 novembre, Lisbonne
Forum de Lisbonne 2013

7-8 novembre, Belgrade
Une conférence des ministres responsables des médias et de la société de l'information est organisée par le Conseil de l'Europe en coopération avec le ministère de la Culture et de l'Information de la République de Serbie.
Site web de la conférence

7-8 novembre, Strasbourg
Un colloque international et un concert en mémoire des musiciens victimes de l'holocauste sont organisés en collaboration avec le projet « Transmission de la mémoire de l'Holocauste et prévention des crimes contre l'humanité » du Conseil de l'Europe.
Programme, Festival Voix Etouffées 2013.

7-9 novembre, Strasbourg
La conférence du Mouvement contre le discours de haine réunit les acteurs principaux de la campagne, pour fixer les objectifs et stratégies, et établir le programme des activités principales en 2014.

4 novembre, Strasbourg
Le Secrétaire Général Thorbjørn Jagland rencontre le Président de la FIFA Joseph S. Blatter, et le Secrétaire Général de la FIFA Jérôme Valcke.

4-5 novembre, Strasbourg
La ministre italienne de la justice Anna Maria Cancellieri effectue une visite officielle au Conseil de l'Europe. Elle rencontre le Secrétaire Général, Thorbjørn Jagland, et la Secrétaire Générale adjointe, Gabriella Battaini-Dragoni.

5 novembre, Bruxelles
Le Secrétaire Général Thorbjørn Jagland et le Commissaire aux Droits de l'Homme Nils Muižnieks participent à une audition de la Commission « Libertés civiles, justice et affaires intérieures » du Parlement européen.

6 novembre, Strasbourg
Le Comité européen pour la prévention de la torture (CPT) publie son rapport annuel.

6 novembre, Londres
Le Secrétaire Général Thorbjørn Jagland participe au Joint Committee on the draft Voting Eligibility (Prisoners) Bill.

6 novembre, Stockholm
La Commission européenne contre le racisme et l'intolérance (ECRI) organise, en coopération avec le Médiateur suédois pour l'égalité, une table ronde sur le thème « Lutter contre la discrimination raciale et l'intolérance en Suède ».
Plus d'information

6 novembre, Bruxelles
Le Commissaire aux Droits de l'Homme Nils Muižnieks participe à un échange de vues avec le groupe de travail « Droits de l'homme » de l'Union européenne.

6 novembre, Paris
La Commission des questions juridiques et droits de l'homme de l'APCE adopte un avis sur le « Projet de Convention du Conseil de l'Europe contre le trafic d'organes humains », ainsi qu'un rapport sur « L'obligation des organisations internationales de répondre de leurs actes en cas de violations des droits de l'homme ». Elle organise également une audition sur « La nécessité de renforcer l'indépendance de la Cour européenne des droits de l'homme ».
Projet d'ordre du jour

6 novembre, Belgrade
Réunion de la Sous-commission des médias et de la société de l'information de l'APCE : échanges de vues sur la protection de la liberté des médias, et sur les priorités pour les politiques de médias audiovisuels en Europe, avec la participation, notamment, du ministre de la Culture serbe.

7 novembre, Strasbourg
La Cour européenne des droits de l'homme rend un arrêt de Grande Chambre dans l'affaire Vallianatos et autres c. Grèce.
Plus d'information, site de la CEDH

8 novembre, Podgorica
Le Secrétaire Général Thorbjørn Jagland effectue une visite officielle au Monténégro.

8 novembre, Lisbonne
La Commission des questions politiques et démocratie et la Division de soutien de projets parlementaires de l'APCE organisent une conférence régionale sur « Les changements politiques en Méditerranée du Sud et au Proche-Orient : le rôle des institutions représentatives ».
Projet d'ordre du jour

14 novembre, Strasbourg
L'Autriche prend la présidence du Comité des Ministres du Conseil de l'Europe et occupe cette fonction jusqu'au 14 mai 2014.

11 novembre, Berlin
Le Secrétaire Général Thorbjørn Jagland participe à la Conférence des rabbins européens.

12 novembre, Strasbourg
La Cour européenne des droits de l'homme rend un arrêt de Grande Chambre dans l'affaire Söderman c. Suède, en audience publique.

12 novembre, Strasbourg
Le Groupe anti-corruption du Conseil de l'Euro
pe (GRECO) publie un rapport sur « Prévention de la corruption des parlementaires, des juges et des procureurs » en Suède.

12 novembre, Genève
La Commission des questions sociales, de la santé et du développement durable de l'APCE adopte au cours de sa réunion des rapports sur la diversification de l'énergie et sur le Protocole de Kyoto sur le changement climatique.
Projet d'ordre du jour

12-14 novembre, StrasbourgLe Comité ad hoc sur la protection des données (CAHDATA) organise sa première réunion qui réunit les représentants de l'ensemble des Etats membres du Conseil de l'Europe, d'autres parties à la Convention pour la protection des données à caractère personnel (STCE n°108) ainsi que d'autres Etats non européens.

12-15 novembre, Johannesburg (Afrique du Sud)
La Secrétaire Générale adjointe Gabriella Battaini-Dragoni participe à la Conférence mondiale 2013 sur le dopage dans le sport.
Site web de la conférence

12-15 novembre, Strasbourg
Le Comité d'experts de la Charte européenne des langues régionales ou minoritaires examine les rapports d'évaluation concernant l'Allemagne et la Slovénie.

13 novembre, Strasbourg
La Cour européenne des droits de l'homme tient une audience dans l'affaire Jeunesse c. Pays-Bas.
Plus d'information, site de la CEDH

13 novembre, Strasbourg
Le Secrétaire Général Thorbjørn Jagland rencontre le Ministre de la Justice turc Sadullah Ergin.

13 novembre, Genève
La Commission des questions sociales, de la santé et du développement durable de l'APCE organise une réunion extraordinaire du Réseau des parlementaires de référence contre la violence sexuelle à l'égard des enfants sur le thème « Faire avancer la lutte contre la violence sexuelle à l'égard des enfants au niveau mondial – partager l'expérience européenne ».
Projet d'ordre du jour

13-14 novembre, Erevan
Un symposium sur le rôle des jeunes dans l'éducation à la citoyenneté démocratique et à la participation est organisé par le partenariat entre la Commission européenne et le Conseil de l'Europe dans le domaine de la jeunesse.

13-15 novembre, Strasbourg
Le Groupe Pompidou organise la réunion annuelle du réseau précurseur « Les nouvelles menaces et les nouveaux défis dans le domaine du détournement de précurseurs ».
Plus d'information

14 novembre, Barcelone (Espagne)
Marc Cools, membre du Congrès des pouvoirs locaux et régionaux, participe à la conférence « Vers des pouvoirs locaux plus efficaces - perspectives européennes », organisée par le Conseil Général de Barcelone.

14-15 novembre, Strasbourg
Un symposium sur les médecines chinoises traditionnelles est organisé conjointement par la Direction européenne de la qualité du médicament, le SATCM (State Administration of Traditional Chinese Medicine) de la République populaire de Chine et son National Key Institute of TCM Quality Control (NKI-TCM).

18 novembre, Strasbourg
Daniel Cohn-Bendit intervient au cours du sixième Débat sur l'identité européenne.

19 novembre, Strasbourg
Les participants à la table ronde, organisée conjointement par l'ECRI, le HCR et le Bureau des institutions démocratiques et des droits de l'homme de l'OSCE, évoquent la lutte contre la violence à caractère raciste, l'utilisation de l'éducation comme outil de prévention de l'intolérance et de la discrimination, et l'organisation de campagnes européennes.

21-22 novembre, Strasbourg
Le Conseil de l'Europe et le mécanisme national de prévention de la torture (MNP) du Royaume-Uni organisent une conférence dans le but d'améliorer les conditions dans les structures de rétention des étrangers et de promouvoir des pratiques exemplaires en matière de contrôle.
Plus d'information

21-22 novembre, Madrid
Conférence sur la contrefaçon des produits médicaux et les infractions similaires en Europe et dans le monde, organisée en coopération avec les ministères espagnols de la Justice, et de la Santé, des Services sociaux et de l'Egalité.
Plus d'information,  convention MEDICRIME.

21-22 novembre 2013, Innsbruck (Autriche)
Forum consultatif 2013 des Itinéraires culturels du Conseil de l'Europe, co-organisé avec l'Institut européen des Itinéraires culturels.

18 Novembre, Bruxelles
Le Congrès des pouvoirs locaux et régionaux et le Comité des Régions de l'Union européenne organisent une audition sur la démocratie locale et régionale en Ukraine.

19 novembre, Strasbourg
Le Comité anti-torture du Conseil de l'Europe (CPT) publie les rapports concernant ses visites en Italie en 2010 et 2012, ainsi que les réponses des autorités italiennes.

20 novembre, Strasbourg
Le Ministre des affaires étrangères de Saint Marin Pasquale Valentini effectue une visite officielle à l'occasion du 25e anniversaire de l'adhésion de San Marin au Conseil de l'Europe.

20 novembre, Paris
La Commission des Migrations, des réfugiés et des personnes déplacées de l'APCE organise une audition sur "Les réfugiés syriens en Jordanie, en Turquie, au Liban et en Irak : comment organiser et soutenir l'aide internationale ?".
Projet d'ordre du jour

21-22 novembre, Bruxelles
Le Président de la Commission de Venise Gianni Buquicchio intervient au cours des Assises de la justice: déterminer les politiques judiciaires en Europe pour les années à venir.

22 novembre, Vienne
La Commission permanente de l'APCE organise un débat sur l'arrivée massive des migrants sur les côtes italiennes avec la participation du Président de l'APCE, du Président du Conseil fédéral autrichien et du ministre des Affaires étrangères de l'Autriche.

23 novembre, Strasbourg
La Féderation française des maisons de l'Europe et le Conseil de l'Europe organisent une conférence sur le thème « Avons-nous encore besoin de l'Europe ? ».

23-29 novembre, Strasbourg
Forum mondial de la démocratie.

25 novembre, Strasbourg
Le comité des experts de la Convention-cadre pour la protection des minorités nationales (STCE no.157) organise une table ronde pour marquer le 15e anniversaire de l'entrée en vigueur de la Convention.
Plus d'information

25-27 novembre, Athènes
Des experts du Groupe Pompidou sur les politiques en matière de drogues se réunissent pour publier la « Déclaration d'Athènes ».

26 novembre, Strasbourg
Le Secrétaire Général Thorbjørn Jagland rencontre Ihar Shunevich, Ministre de l'Intérieur de la République du Bélarus.

26 novembre, Strasbourg - La Cour européenne des droits de l'homme rend un arrêt de Grande Chambre dans l'affaire X c. Lettonie, en audience publique.
Plus d'information, site de la CEDH

26 novembre, Strasbourg
Le Congrès des pouvoirs locaux et régionaux et le Conseil des Communes et Régions d'Europe organisent une conférence « 1953–1988–2013 : La décentralisation à la croisée des chemins ».
Programme

26-29 novembre, Arménie
Une délégation du Congrès des pouvoirs locaux et régionaux effectue une visite de suivi en Arménie.

26 et 27 novembre, Varsovie
Conférence sur la protection et la promotion des droits des victimes de la traite des êtres humains, organisée par le Conseil de l'Europe en coopération avec le ministère polonais de l'Intérieur, l'Organisation internationale pour les migrations et les mécanismes de subvention de l'espace économique européen et de la Norvège (EEA & Norway Grants).
Plus d'information

27 novembre, Strasbourg
La Cour européenne des droits de l'homme tient une audience de Grande Chambre dans l'affaire S.A.S. c. France.
Plus d'information, site de la CEDH

27 novembre, Strasbourg
Le Congrès des pouvoirs locaux et régionaux et la Ville de Strasbourg organisent une conférence « La participation fondée sur la résidence : une nouvelle réalité de la démocratie moderne ».
Plus d'information

27 novembre, Strasbourg
Le Secrétaire Général Thorbjørn Jagland rencontre Abdou Diouf, Secrétaire Général de la Francophonie

27 novembre, Strasbourg
Le Comité d'experts sur le fonctionnement des conventions européennes sur la coopération dans le domaine pénal organise une session spéciale pour marquer le 30ème anniversaire de la Convention sur le transfèrement des personnes condamnées (STCE n° 112).
Plus d'information

27-29 novembre, Bruxelles
18e Conférence des Directeurs d'Administration Pénitentiaire « Comment gérer l'exécution des sanctions pénales ? »
Plus d'information

28 novembre, Strasbour
Le Secrétaire Général Thorbjørn Jagland rencontre António Costa, maire de Lisbonne.

29 novembre, Strasbourg 
Le Secrétaire Général Thorbjørn Jagland rencontre William Echikson, Directeur chargé des questions de liberté d'expression, de communication et d'affaires publiques chez Google en Europe, Moyen Orient et Afrique.

 

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