2013 en bref


Retrouvez l'agenda du Conseil de l'Europe pour l'année 2013. Veuillez cliquez sur les liens du calendrier à droite pour accéder au programme du mois.

JUIN

3-5 juin, Sarajevo, Tuzla, Srebrenica, Brčko (Bosnie-Herzégovine)
Karin S. Woldseth et Egidijus Vareikis, co-rapporteurs de l'APCE pour le suivi de la Bosnie-Herzégovine, effectuent une visite d'information dans le pays.

4-6 juin, Strasbourg
Les représentants des 47 Etats membres examineront l'exécution des arrêts et décisions de la Cour européenne des droits de l'homme.

2-5 juin, Amsterdam
La Direction européenne de la Qualité du Médicament et des Soins de santé (DEQM) participe au 23e Congrès régional de la International Society Blood Transfusio.
ISBT Amsterdam 2013

3 juin, Paris
Réunion de la Commission des questions sociales, de la santé et du développement durable de l'APCE.
Projet d'ordre du jour

4 juin, Paris
Réunion de la Commission des migrations, des réfugiés et des personnes déplacées durable de l'APCE.
Projet d'ordre du jour

4-5 juin, Paris
Jean-Claude Mignon, Président de l'APCE : réunions de travail avec Jean-Marc Sauvé, Vice-Président du Conseil d'Etat de la France, M. l'Ambassadeur Jacques Faure, Co-Président français du Groupe de Minsk, et Dominique Baudis, Défenseur des droits.

4-7 juin, Espagne
Le Commissaire aux Droits de l'Homme Nils Muižnieks se rend dans le pays.

5 juin, Strasbourg 
Le Secrétaire Général Thorbjørn Jagland rencontre Gregor Virant, Ministre de l'Intérieur de Slovénie.

5-6 juin, Paris
Réunion de la Commission des questions politiques et de la démocratie de l'APCE.
Projet d'ordre du jour

6-7 juin, Vilnius
Le Secrétaire Général Thorbjørn Jagland effectue une visite officielle et ouvre la conférence internationale «Vingt ans depuis l'adhésion de la Lituanie au Conseil de l'Europe : leçons et perspectives » à l'Université de Vilnius.

7 juin, Berlin
Rudy Salles, rapporteur de l'APCE, se rend à Berlin dans le cadre de la préparation de son rapport sur la protection des mineurs contre l'influence des sectes.
Proposition de résolution

15-17 juin, Malte
Au cours de sa visite officielle dans l'île, le Secrétaire Général Thorbjørn Jagland participe à la réunion de la Banque de Développement du Conseil de l'Europe.

17-19 juin, Alger
Le Président de l'APCE Jean-Claude Mignon effectue une visite officielle en Algérie.

18 juin, Erevan
25ème Session du Congrès des pouvoirs locaux et régionaux.

21-24 juin, Albanie
Une délégation de l'APCE, conduite par Luca Volontè, se rend dans le pays pour observer le déroulement des élections législatives, aux côtés d'observateurs de l'Assemblée parlementaire de l'OSCE et du Bureau des institutions démocratiques et des droits de l'homme (BIDDH) de l'OSCE.

18-19 juin, Strasbourg
Les institutions nationales de formation et les barreaux des 47 Etats membres participent à une conférence pour discuter des outils les plus pertinents pour la mise en œuvre par les professionnels du droit de la CEDH dans leur travail quotidien.
Plus d'informations 

19 juin, Strasbourg  
Conférence sur les saisies de drogue par les douanes et la police dans les aéroports européens, organisée par le Groupe Pompidou.

19-20 juin, Zagreb
Symposium sur la coopération en matière de politique de jeunesse dans l'Europe du Sud Est « Le rôle de l'information et du conseil dans l'amélioration de l'intégration sociale et de l'accès aux droits pour les jeunes », co-organisé par le Partenariat pour la jeunesse EU-CdE.

20 juin, Bruxelles
Nils Muižnieks, Commissaire aux Droits de l'Homme, et Gvozden Flego, rapporteur de l'APCE sur la protection de la liberté des médias en Europe, participent à la Conférence Speak up ! sur la liberté d'expression et des médias.

20-21 juin, Lisbonne
6e édition du Dialogue européen sur la gouvernance de l'internet (EuroDIG).

21 juin, Minsk
Table ronde sur « Religion et peine de mort », organisée par le Conseil de l'Europe en coopération avec les autorités du Bélarus.

24 juin, Strasbourg
Le protocole 15, portant amendement à la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales, est ouvert à la signature des Etats membres.

21-30 juin, Budapest
Le 9e Camp de jeunes pour la paix.

21-24 juin, Albanie
Une délégation de l'APCE observe le déroulement des élections législatives du 23 juin, aux côtés d'observateurs de l'Assemblée parlementaire de l'OSCE et du Bureau des institutions démocratiques et des droits de l'homme (BIDDH) de l'OSCE.

24-26 juin, Paris
Le Comité européen pour les problèmes criminels (CDPC) se penche, par le biais d'un groupe de rédaction ad hoc, sur la manière de lutter contre le crime organisé transnational, en vue de la préparation d'un livre blanc destiné à définir les priorités et les réponses communes en la matière.

24-27 juin, Strasbourg
Session de juin de la Conférence des OING.

24-28 juin, Strasbourg
Session plénière d'été de l'Assemblée parlementaire.
Plus d'information

26 juin, Strasbourg
Le Comité contre le blanchiment d'argent (MONEYVAL) publie son rapport annuel.

26 juin, Strasbourg
La Cour européenne des droits de l'homme tient une audience de Grande Chambre dans l'affaire Marguš c. Croatie.
Plus d'information - site web de la Cour

26-27 juin, Chisinau
La Commission de Venise organise, conjointement avec la Commission électorale centrale de la République de Moldova, la 10e conférence européenne des administrations électorales, sur « Le Code de bonne conduite en matière électorale : points forts et développements potentiels ».

27 juin, Stockholm
Le Secrétaire Général Thorbjørn Jagland prend la parole à l'occasion du Séminaire Anna Lindh 2013 sur le thème « Héritage et avenir - droits de l'homme et développement durable à la mémoire d'Anna Lindh".

27 juin, Ankara
Le Congrès des pouvoirs locaux et régionaux organise une Conférence sur « Communiquer sur la diversité – marcher sur des œufs ? Changer la perception de la diversité par une stratégie de communication efficace ».

29-30 juin, Batoumi
La Commission de Venise organise, en coopération avec la Cour constitutionnelle de Géorgie, une conférence sur les « Aspects théoriques et pratiques de contrôle de la constitutionnalité des normes constitutionnelles ».

L'année en bref 2013