Calendrier des sessions plénières du CDDECS 2014-2015

1re Réunion: 3-5 juin 2014

2e Réunion: 18-20 novembre 2014

3e Réunion: 27-29 mai 2015

4e Réunion: 9-11 décembre 2015

Liens vers les documents

Plus d'information et liens vers des documents pertinents supplémentaires peuvent être trouvés dans l'ordre du jour annoté.

4e réunion du CDDECS, 9-11 décembre 2015

Point 1 - Ouverture de la réunion et adoption de l'ordre du jour

Point 2 - Résultats des activités des groupes de travail Ad hoc du CDDECS

2.1. Groupe de travail A – Table ronde consacrée à « L’inclusion sociale de toutes les personnes, et, en particulier, de toutes celles en situation de vulnérabilité, et l’effectivité des droits »

2.2. Groupe de travail B – La revue de la Stratégie de cohésion sociale et du Plan d’action

2.3. Groupe de travail C - Echange de bonnes pratiques en matière de lutte contre la discrimination et les préjugés, quel qu’en soit le motif

2.4. Groupe de travail D - Audition relative à l’inclusion sociale de toutes les personnes, et, en particulier, de toutes celles en situation de vulnérabilité

2.5. Groupe de travail E - Table ronde consacrée au rôle des instances pour l’égalité, des instituts nationaux des droits de l’homme et des médiateurs dans la promotion de l’égalité

2.6. Groupe de travail F - Note conceptuelle sur l’étude de faisabilité/le livre vert sur les matériels actuels de sensibilisation à l’égalité/la discrimination et aux droits de l’homme pour les travailleurs sociaux, la police, les professionnels de la santé, les juristes, etc.

Point 3 - Travaux des Comités subordonnés du CDDECS

3.1. Comité d’experts sur la stratégie du Conseil de l’Europe sur les droits de l’enfant 2016-2019 (DECS-ENF)

3.2. Rapport annuel du GEC sur la mise en œuvre de la Stratégie du Conseil de l’Europe pour l’égalité entre les femmes et les hommes 2014-2017

  • GEC(2015)10 rev Rapport annuel du GEC sur la mise en œuvre de la Stratégie du Conseil de l’Europe pour l’égalité entre les femmes et les hommes
  • GEC(2015) Rap 2 (anglais uniquement) Rapport de réunion, 8e réunion, 18-20 novembre 2015, Strasbourg

3.3. Comité d’experts sur les droits des personnes handicapées (DECS-RPD)

Point 4 - Développements récents

  • Rapports de l'Azerbaïdjan

The activity of the Azerbaijani Ombudsman in the field of Human Rights Education (anglais uniquement)

The role of the Ombudsman of Azerbaijan in preparing and implementation of the National Action Plans and Programs (anglais uniquement)

Point 5 - Questions diverses

Point 6- Adoption du rapport abrégé

3ème réunion du CDDECS, 27-29 mai, 2015

 Rapport abrégé

  Liste des participants

Point 2 - Adoption du projet d'ordre du jour annoté et du projet d'ordre des travaux

Point 3 - Election ou réélection du/de la Président(e), du/de la Vice-Président(e) du CDDECS et élection ou consensus de l’un(e) des membres du Bureau

 

Point 4.1. - Groupe de travail A - Table ronde consacrée à « L’inclusion sociale de toutes les personnes, et, en particulier, de toutes celles en situation de vulnérabilité, et l’effectivité des droits »

  Présentations des intervenants:

  • M. Massimo Serpieri:

"European Commission ‘s work against discrimination and the new Report on Youth Discrimination In The European Union" (anglais uniquement)

  • M. Franz Svehla, Federal Ministry of Labour, Social Affairs and Consumer Protection, Austria:

"Services to reduce youth unemployment and lack of occupation – NEET" (anglais uniquement)

"Services to reduce youth unemployment and lack of occupation – NEET" (anglais uniquement)

  • Mme Francoise De Boe, Belgique:

"Service de lutte contre la pauvreté, la précarité et l'exclusion sociale"

  • M. Sjoerd Warmerdam, Directorate for Gender and LGBT Equality, Ministry of Education, Culture and Science, The Netherlands and Ms. Julia Ehrt, Executive Director, Transgender Europe:

"Effective inclusion of transgender persons in the society"(anglais uniquement)

  • Mme Anna Rurka, President of the Conference of the INGOs of the Council of Europe:

"Inclusion of individuals/ groups of individuals via the work of INGO to the work of CoE"(anglais uniquement)

  • Mme Nadejda Harizanova, Bulgaria:

"Consultations with NGOs"(anglais uniquement)

  • Mme Martina Törnkvist, Ministry of Social Affairs and Health, Finland:

"Statutory Participatory Mechanisms"(anglais uniquement)

  • Mme Aija Salo, Secretary General, Seta – LGBTI Rights in Finland:

"Good practice on the participation of the LGBTI people into official decision-making"(anglais uniquement)

  • Prof. Paola Milani, National scientific coordinator for the project, Padua University, Italy:

"Prevention of institutionalization of children from vulnerable families – P.I.P.P.I." (anglais uniquement)

 

Point 4.2. - Groupe de travail B - La revue de la Stratégie de cohésion sociale et du Plan d’action

Point 5 - Commission pour l'égalité entre les femmes et les hommes (DECS-GEC)

Point 7 - Comité d’experts sur les droits des personnes handicapées (DECS-RPD)

Point 8.4. - Développements récents dans les Etats membres

Point 9.1. - Convention sur la lutte contre la traite des êtres humains du Conseil de l’Europe

Point 9.3. - Exercice de passage en revue des conventions du Conseil de l'Europe sous la responsabilité du CDDECS

Point 10. - Développements récents au sein des organes pertinents du Conseil de l’Europe

  Contact

Secrétariat du Comité européen pour la cohésion sociale, la dignité humaine et l’égalité (CDDECS)
Conseil de l'Europe
Bâtiment Agora
F - 67075 STRASBOURG CEDEX
France